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Les États membres de l' Union Européenne n'appliquent pas la CITES en tant que telle, mais des règlements communautaires qui harmonisent et renforcent l'application de la Convention sur le territoire UE. Début 2011, l'UE a publié une résolution qui sera sa position lors de la quinzième session de la Conférence des parties à la convention à Doha (Qatar) du 13 au 25 mars 2010.

Toutes les espèces inscrites à la CITES, ainsi que d'autres espèces que la Communauté protège sur son territoire ou dont elle souhaite maîtriser les flux, sont inscrites dans 4 annexes UE A, B, C et D :

  • L'annexe A correspond à l'Annexe I de la CITES (espèces menacées d'extinction), à laquelle s'ajoutent certaines espèces auxquelles l'UE souhaite conférer un statut de protection plus élevé.
  • L'annexe B correspond aux espèces de l'Annexe II de la CITES (espèces qui pourraient inscrites à l'annexe A, à quelques espèces de l'Annexe III CITES et à certaines espèces "non CITES" constituant des menaces écologiques (espèces dites envahissantes)
  • L'annexe C correspond au reste de l'Annexe III CITES (espèces qu'un pays protège sur son territoire et pour lesquelles il souhaite la collaboration des autres Etats pour détecter les exportations illégales)
  • L'annexe D est constituée d'espèces qui ne sont pas inscrites à la CITES, mais dont l'UE considère que les volumes d'importation justifient une surveillance.

Concernant les annexes A, B ou C, la réglementation s'applique à l'animal ou à la plante, vivants ou morts, entiers ou pas, ainsi qu'à tous les produits ou objets qui en sont dérivés, sauf si une annotation spécifique restreint son champ d'application. Concernant l'annexe D, la réglementation s'applique uniquement :

  • aux animaux vivants ou morts et entiers, sauf annotation précisant quels spécimens sont également concernés ;
  • aux plantes vivantes, sauf annotation précisant quels spécimens sont également concernés.

L'utilisation commerciale des spécimens de l'annexe A est interdite, sauf dérogation prenant la forme d'un certificat intra-communautaire délivré au cas par cas. De même, le transport d'animaux vivants de l'annexe A requiert l'obtention préalable d'un certificat.

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Statue U.E.

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Règlement (UE) n ° 709/2010 de la Commission du 22 juillet 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

Règlement (UE) no 709/2010 de la Commission

du 22 juillet 2010

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce [1], et notamment son article 19, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1) Le règlement (CE) no 338/97 énumère les espèces animales et végétales dont le commerce est limité ou réglementé. Les listes ainsi établies intègrent celles figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, ci-après dénommée "la convention". Lors de la 15e session de la conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Doha (Qatar) en mars 2010, certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention.

(2) L’espèce Anas oustaleti a été supprimée de l’annexe I.

(3) Les espèces Euphorbia misera, Orothamnus zeyheri et Protea odorata ont été supprimées de l’annexe II.

(4) La population égyptienne de Crocodylus niloticus a été transférée de l’annexe I à l’annexe II de la convention avec un quota zéro pour les spécimens sauvages.

(5) Les populations mexicaine et de Belize de Crocodylus moreletii ont été transférées de l’annexe I à l’annexe II avec un quota zéro pour les spécimens sauvages.

(6) L’espèce Neurergus kaiseri a été inscrite à l’annexe I.

(7) Les espèces Ctenosaura bakeri, C. oedirhina, C. melanosterna, C. palearis, Agalychnis spp., Dynastes satanas, Operculicarya hyphaenoides, O. pachypus, Zygosicyos pubescens, Z. tripartitus, Aniba rosaeodora (avec annotation), Adenia olaboensis, Cyphostemma elephantopus, C. montagnacii et Bulnesia sarmientoi (avec annotation) ont été inscrites à l’annexe II.

(8) L’inscription de Beccariophoenix madagascariensis et Neodypsis decaryi à l’annexe II a été étendue pour inclure les graines de Madagascar.

(9) Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe III de la convention à la demande de la Malaisie: Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Caloperdix oculeus, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Melanoperdix niger, Polyplectron inopinatum, Rhizothera dulitensis, Rhizothera longirostris et Rollulus rouloul, et l’espèce Haliotis midae a été supprimée de l’annexe III de la convention, à la demande de l’Afrique du Sud.

(10) Les annotations relatives à l’inscription de l’espèce Canis lupus aux annexes I et II de la convention ont été modifiées.

(11) Les annotations relatives à l’inscription des espèces Orchidaceae spp. à l’annexe I de la convention ont été modifiées.

(12) Les annotations relatives à l’inscription à l’annexe II de la convention des espèces Cactaceae spp. et de tous les taxons végétaux avec l’annotation #1 ont été modifiées.

(13) Aucun des États membres n’a émis de réserve sur ces modifications.

(14) En raison des modifications apportées aux annexes I, II et III de la convention, il convient de modifier les annexes A, B et C de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

(15) Les volumes d’importation dans l’Union des espèces Physignathus cocincinus, Abronia graminea et Ctenosaura quinquecarinata, lesquelles ne sont pas actuellement inscrites à l’annexe du règlement (CE) no 338/97, sont tels qu’ils justifient une surveillance. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe D de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

(16) De nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux lors de la 15e conférence des parties.

(17) Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe dudit règlement.

(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18 du règlement (CE) no 338/97,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2010.

Par la Commission

Le président

José Manuel Barroso

[1] JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

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ANNEXE

"ANNEXE

Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D

1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a) par le nom de l’espèce; ou

b) par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L’abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

4. Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Conseil (directive "Oiseaux") ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive "Habitats").

5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:

a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce;

b) "var." sert à désigner une ou des variétés; et

c) "fa." sert à désigner la forme (forma).

6. Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.

7. Le signe "(I)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe I de la convention.

8. Le signe "(II)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe II de la convention.

9. Le signe "(III)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.

10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel.

11. Lorsqu’une espèce est inscrite aux annexes A, B ou C, l’ensemble des parties ou des produits obtenus à partir de cette espèce est également inclus dans la même annexe, à moins que l’espèce ne soit annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits spécifiques sont inclus. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), du présent règlement, le signe "#" suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#1 #2 #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantule ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#4 #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8 sert à désigner les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

#9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement No. BW/NA/ZA xxxxxx" [Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx].

#10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.

#12 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et les huiles essentielles, à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.

12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORE inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du règlement. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.

13. L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.

14. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, les dispositions du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§ 1 Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.

§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

15. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, les dispositions du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4 Grumes, bois sciés et placages.

| Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs |

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA | | | | Mammifères |

ARTIODACTYLA

Antilocapridae | | | | Antilocapre |

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | | Pronghorn ou antilocapre de Californie |

Bovidae | | | | Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |

Addax nasomaculatus (I) | | | Addax |

| Ammotragus lervia (II) | | Mouflon à manchettes |

| | Antilope cervicapra (III Népal) | Cervicapre |

| Bison bison athabascae (II) | | Bison des forêts |

Bos gaurus (I)(sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Gaur |

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Yack sauvage |

Bos sauveli (I) | | | Kouprey |

| | Bubalus arnee (III Népal)(sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Buffle d’Asie ou arni |

Bubalus depressicornis (I) | | | Anoa des plaines |

Bubalus mindorensis (I) | | | Tamarau |

Bubalus quarlesi (I) | | | Anoa des montagnes |

| Budorcas taxicolor (II) | | Takin |

Capra falconeri (I) | | | Markhor |

Capricornis milneedwardsii (I) | | | Capricorne de Milneedwards |

Capricornis rubidus (I) | | | Capricorne rouge |

Capricornis sumatraensis (I) | | | Serow ou capricorne de Sumatra |

Capricornis thar (I) | | | Capricorne de l’Himalaya |

| Cephalophus brookei (II) | | Céphalophe de Brooke |

| Cephalophus dorsalis (II) | | Céphalophe à bande dorsale noire |

Cephalophus jentinki (I) | | | Céphalophe de Jentink |

| Cephalophus ogilbyi (II) | | Céphalophe d’Ogilby |

| Cephalophus silvicultor (II) | | Céphalophe géant |

| Cephalophus zebra (II) | | Céphalophe rayé |

| Damaliscus pygargus pygargus (II) | | Bontebok |

Gazella cuvieri (I) | | | Gazelle de Cuvier |

| | Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) | Gazelle dorcas |

Gazella leptoceros (I) | | | Gazelle à cornes fines |

Hippotragus niger variani (I) | | | Hippotrague noir géant |

| Kobus leche (II) | | Cobe lechwe |

Naemorhedus baileyi (I) | | | Goral rouge |

Naemorhedus caudatus (I) | | | Goral à longue queue |

Naemorhedus goral (I) | | | Goral, bouquetin du Népal |

Naemorhedus griseus (I) | | | Goral de Chine, goral gris |

Nanger dama (I) | | | Gazelle dama |

Oryx dammah (I) | | | Oryx algazelle |

Oryx leucoryx (I) | | | Oryx blanc ou d’Arabie |

| Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Mouflon d’Europe ou d’Eurasie |

Ovis ammon hodgsonii (I) | | | Mouflon de l’Himalaya |

Ovis ammon nigrimontana (I) | | | Mouflon du Kazakhstan |

| Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | Mouflon d’Amérique ou bighorn |

Ovis orientalis ophion (I) | | | Mouflon de Chypre |

| Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Urial |

Ovis vignei vignei (I) | | | Mouflon du Ladakh |

Pantholops hodgsonii (I) | | | Antilope du Tibet |

| Philantomba monticola (II) | | Céphalophe bleu |

Pseudoryx nghetinhensis (I) | | | Saola |

Rupicapra pyrenaica ornata (I) | | | Chamois des Abruzzes |

| Saiga borealis (II) | | Antilope de Mongolie |

| Saiga tatarica (II) | | Saïga |

| | Tetracerus quadricornis (III Népal) | Tétracère |

Camelidae | | | | Camélidés (guanaco, vigogne) |

| Lama guanicoe (II) | | Guanaco |

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región) et du Pérou (toute la population), qui sont inscrites à l’annexe B] | Vicugna vicugna (II)[seulement les populations de l’Argentine [1] (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie [2] (toute la population), du Chili [3] (population de Primera Región) et du Pérou [4] (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] | | Vigogne |

Cervidae | | | | Cervidés (cerfs, daims) |

Axis calamianensis (I) | | | Cerf-cochon calamien |

Axis kuhlii (I) | | | Cerf-cochon de Kuhl |

Axis porcinus annamiticus (I) | | | Cerf-cochon de Thaïlande |

Blastocerus dichotomus (I) | | | Cerf des marais |

| Cervus elaphus bactrianus (II) | | Cerf élaphe du Turkestan |

| | Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) | Cerf de Barbarie |

Cervus elaphus hanglu (I) | | | Cerf élaphe du Cachemire |

Dama dama mesopotamica (I) | | | Daim de Mésopotamie |

Hippocamelus spp. (I) | | | Cerf des Andes |

| | Mazama temama cerasina (III Guatemala) | Cerf centraméricain auburn |

Muntiacus crinifrons (I) | | | Muntjac noir |

Muntiacus vuquangensis (I) | | | Muntjac géant |

| | Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) | Cerf à queue blanche du Guatemala |

Ozotoceros bezoarticus (I) | | | Cerf des pampas |

| Pudu mephistophiles (II) | | Poudou du Nord, pudu du Nord |

Pudu puda (I) | | | Poudou du Sud, pudu du Sud |

Rucervus duvaucelii (I) | | | Cerf du Duvaucel ou barasingha |

Rucervus eldii (I) | | | Cerf d’Eld |

Hippopotamidae | | | | Hippopotames |

| Hexaprotodon liberiensis (II) | | Hippopotame nain |

| Hippopotamus amphibius (II) | | Hippopotame amphibie |

Moschidae | | | | Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc |

Moschus spp. (I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan;toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | Moschus spp. (II)(sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A) | | Chevrotains porte-musc |

Suidae | | | | Babiroussa, sangliers, cochons |

Babyrousa babyrussa (I) | | | Babiroussa |

Babyrousa bolabatuensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes |

Babyrousa celebensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes |

Babyrousa togeanensis (I) | | | Babiroussa de l’île Togian |

Sus salvanius (I) | | | Sanglier nain |

Tayassuidae | | | | Pécaris |

| Tayassuidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Pécaris |

Catagonus wagneri (I) | | | Pécari du Chaco |

CARNIVORA

Ailuridae | | | | Panda éclatant |

Ailurus fulgens (I) | | | Petit panda |

Canidae | | | | Chiens, renards, loups |

| | Canis aureus (III Inde) | Chacal doré |

Canis lupus(I/II) (toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. La forme domestiquée (Canis lupus familiaris) et le dingo (Canis lupus dingo) sont exclus. | Canis lupus (II)(populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. La forme domestiquée (Canis lupus familiaris) et le dingo (Canis lupus dingo) sont exclus. | | Loup |

Canis simensis | | | Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie |

| Cerdocyon thous (II) | | Renard crabier |

| Chrysocyon brachyurus (II) | | Loup à crinière |

| Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d’Asie |

| Lycalopex culpaeus (II) | | Renard colfeo |

| Lycalopex fulvipes (II) | | Renard de Darwin |

| Lycalopex griseus (II) | | Renard gris d’Argentine |

| Lycalopex gymnocercus (II) | | Renard de la pampa |

Speothos venaticus (I) | | | Chien des buissons |

| | Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale |

| Vulpes cana (II) | | Renard de Blanford |

| Vulpes zerda (II) | | Fennec |

Eupleridae | | | | Euplères, civettes, foussa |

| Cryptoprocta ferox (II) | | Foussa |

| Eupleres goudotii (II) | | Euplère de Goudot |

| Fossa fossana (II) | | Civette fossane |

Felidae | | | | Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |

| Felidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | | Félins |

Acinonyx jubatus(I)(quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du présent règlement) | | | Guépard |

Caracal caracal (I)(seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Caracal |

Catopuma temminckii (I) | | | Chat doré d’Asie |

Felis nigripes (I) | | | Chat à pieds noirs |

Felis silvestris(II) | | | Chat sauvage |

Leopardus geoffroyi (I) | | | Chat de Geoffroy |

Leopardus jacobitus (I) | | | Chat des Andes |

Leopardus pardalis (I) | | | Ocelot |

Leopardus tigrinus (I) | | | Chat tigré |

Leopardus wiedii (I) | | | Margay |

Lynx lynx(II) | | | Lynx d’Eurasie |

Lynx pardinus (I) | | | Lynx pardelle |

Neofelis nebulosa (I) | | | Panthère longibande ou nébuleuse |

Panthera leo persica (I) | | | Lion d’Asie |

Panthera onca (I) | | | Jaguar |

Panthera pardus (I) | | | Léopard, panthère |

Panthera tigris (I) | | | Tigre |

Pardofelis marmorata (I) | | | Chat marbré |

Prionailurus bengalensis bengalensis (I)(seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Chat-léopard de Chine |

Prionailurus iriomotensis (II) | | | Chat iriomote, chat-léopard du Japon |

Prionailurus planiceps (I) | | | Chat à tête plate |

Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Chat-léopard de l’Inde |

Puma concolor coryi (I) | | | Puma ou couguar de Floride |

Puma concolor costaricensis (I) | | | Puma d’Amérique centrale |

Puma concolor couguar (I) | | | Puma de l’est de l’Amérique du Nord |

Puma yagouaroundi (I)(seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Jaguarundi |

Uncia uncia (I) | | | Panthère des neiges, once, irbis |

Herpestidae | | | | Mangoustes |

| | Herpestes fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l’Inde |

| | Herpestes edwardsi (III Inde) | Mangouste d’Edwards |

| | Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) | Petite mangouste indienne |

| | Herpestes smithii (III Inde) | Mangouste de Smith |

| | Herpestes urva (III Inde) | Mangouste crabière |

| | Herpestes vitticollis (III Inde) | Mangouste à cou rayé |

Hyaenidae | | | | Protèle, hyènes |

| | Proteles cristata (III Botswana) | Protèle |

Mephitidae | | | | Moufettes |

| Conepatus humboldtii (II) | | Moufette de Patagonie |

Mustelidae | | | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |

Lutrinae | | | | Loutres |

| Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Loutres |

Aonyx capensis microdon (I)(seulement les populations du Cameroun et du Nigeria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Loutre à joues blanches du Congo |

Enhydra lutris nereis (I) | | | Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |

Lontra felina (I) | | | Loutre de mer, chunchungo |

Lontra longicaudis (I) | | | Loutre à longue queue, ou de la Plata |

Lontra provocax (I) | | | Loutre du Chili |

Lutra lutra (I) | | | Loutre d’Europe |

Lutra nippon (I) | | | Loutre japonaise |

Pteronura brasiliensis (I) | | | Loutre géante du Brésil |

Mustelinae | | | | Tayra, grison, martres, belettes, hermine |

| | Eira barbara (III Honduras) | Tayra |

| | Galictis vittata (III Costa Rica) | Grison |

| | Martes flavigula (III Inde) | Martre à gorge jaune |

| | Martes foina intermedia (III Inde) | Fouine |

| | Martes gwatkinsii (III Inde) | Martre de l’Inde du Sud |

| | Mellivora capensis (III Botswana) | Ratel |

Mustela nigripes (I) | | | Putois à pieds noirs |

Odobenidae | | | | Morse |

| Odobenus rosmarus (III Canada) | | Morse |

Otariidae | | | | Arctocéphales |

| Arctocephalus spp. (II) (sauf l’espèce inscrite à l’annexe A) | | Otaries à fourrure |

Arctocephalus philippii (II) | | | Arctocéphale de Juan Fernandez |

Arctocephalus townsendi (I) | | | Otarie à fourrure d’Amérique |

Phocidae | | | | Phoques |

| Mirounga leonina (II) | | Éléphant de mer |

Monachus spp. (I) | | | Phoques moines |

Procyonidae | | | | Coatis |

| | Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) | Olingo |

| | Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) | Bassaris d’Amérique centrale |

| | Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc |

| | Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux |

| | Potos flavus (III Honduras) | Potos |

Ursidae | | | | Ours |

| Ursidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ours |

Ailuropoda melanoleuca (I) | | | Panda géant |

Helarctos malayanus (I) | | | Ours malais ou ours des cocotiers |

Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l’Inde |

Tremarctos ornatus (I) | | | Ours à lunettes |

Ursus arctos(I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II) | | | Ours brun |

Ursus thibetanus (I) | | | Ours du Tibet ou ours à collier |

Viverridae | | | | Binturong, civettes |

| | Arctictis binturong (III Inde) | Binturong |

| | Civettictis civetta (III Botswana) | Civette |

| Cynogale bennettii (II) | | Civette-loutre de Sumatra |

| Hemigalus derbyanus (II) | | Civette palmiste à bandes de Derby |

| | Paguma larvata (III Inde) | Civette palmiste à masque |

| | Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) | Civette palmiste hermaphrodite |

| | Paradoxurus jerdoni (III Inde) | Civette palmiste de Jerdon |

| Prionodon linsang (II) | | Civette à bande ou linsang rayé |

Prionodon pardicolor (I) | | | Linsang tacheté |

| | Viverra civettina (III Inde) | Civette à grandes taches |

| | Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l’Inde |

| | Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l’Inde |

CETACEA | | | | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |

CETACEA spp. (I/II) [5] | | | Cétacés |

CHIROPTERA

Phyllostomidae | | | | Chauves-souris d’Amérique |

| | Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | Sténoderme pseudo-vampire |

Pteropodidae | | | | Roussettes, renards volants |

| Acerodon spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Roussettes ou renards volants |

Acerodon jubatus (I) | | | Roussette des Philippines |

| Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Roussettes ou renards volants |

Pteropus insularis (I) | | | Roussettes des îles Truk |

Pteropus livingstonei (II) | | | Renard volant de Livingstone |

Pteropus loochoensis (I) | | | Roussette d’Okinawa |

Pteropus mariannus (I) | | | Roussette des îles Mariannes |

Pteropus molossinus (I) | | | Renard volant de Ponape |

Pteropus pelewensis (I) | | | Roussette des îles Palau |

Pteropus pilosus (I) | | | Grande roussette des îles Palau |

Pteropus rodricensis (II) | | | Renard volant de l’île Rodriguez |

Pteropus samoensis (I) | | | Roussette des îles Samoa |

Pteropus tonganus (I) | | | Roussette des îles Tonga |

Pteropus ualanus (I) | | | Roussette de Kosrae |

Pteropus voeltzkowi (II) | | | Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |

Pteropus yapensis (I) | | | Roussette de Yap |

CINGULATA

Dasypodidae | | | | Tatous |

| | Cabassous centralis (III Costa Rica) | Tatou d’Amérique centrale |

| | Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure |

| Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes |

Priodontes maximus (I) | | | Tatou géant |

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae | | | | Souris marsupiales |

Sminthopsis longicaudata (I) | | | Souris marsupiale à longue queue |

Sminthopsis psammophila (I) | | | Souris marsupiale du désert |

Thylacinidae | | | | Loup de Tasmanie, thylacine |

Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint)(I) | | | Loup de Tasmanie, thylacine |

DIPROTODONTIA

Macropodidae | | | | Kangourous, wallabies |

| Dendrolagus inustus (II) | | Dendrolague gris |

| Dendrolagus ursinus (II) | | Dendrolague noir |

Lagorchestes hirsutus (I) | | | Wallaby-lièvre roux |

Lagostrophus fasciatus (I) | | | Wallaby-lièvre rayé |

Onychogalea fraenata (I) | | | Onychogale bridé |

Onychogalea lunata (I) | | | Onychogale croissant de lune |

Phalangeridae | | | | Couscous |

| Phalanger intercastellanus (II) | | Couscous commun de l’Est |

| Phalanger mimicus (II) | | Couscous commun du Sud |

| Phalanger orientalis (II) | | Couscous gris |

| Spilocuscus kraemeri (II) | | Couscous de l’île de l’Amirauté |

| Spilocuscus maculatus (II) | | Couscous tacheté |

| Spilocuscus papuensis (II) | | Coucous Waigeou |

Potoroidae | | | | Rats-kangourous |

Bettongia spp. (I) | | | Rats-kangourous à nez court |

Caloprymnus campestris (peut-être éteint)(I) | | | Rat-kangourou du désert |

Vombatidae | | | | Wombats |

Lasiorhinus krefftii (I) | | | Wombat à nez poilu du Queensland |

LAGOMORPHA

Leporidae | | | | Lièvres, lapins |

Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l’Assam |

Romerolagus diazi (I) | | | Lapin des volcans |

MONOTREMATA

Tachyglossidae | | | | Échidnés |

| Zaglossus spp. (II) | | Échidnés à bec courbe |

PERAMELEMORPHIA

Chaeropodidae | | | | Bandicoots |

Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) | | | Bandicoot à pied de porc |

Peramelidae | | | | Bandicoots |

Perameles bougainville (I) | | | Bandicoot de Bougainville |

Thylacomyidae | | | | Bandicoots |

Macrotis lagotis (I) | | | Bandicoot-lapin |

Macrotis leucura (I) | | | Bandicoot-lapin à queue blanche |

PERISSODACTYLA

Equidae | | | | Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Âne sauvage d’Afrique |

Equus grevyi (I) | | | Zèbre de Grévy |

Equus hemionus (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l’annexe I) | | | Âne sauvage d’Asie |

Equus kiang (II) | | | Âne sauvage du Tibet |

Equus przewalskii (I) | | | Cheval de Przewalski |

| Equus zebra hartmannae (II) | | Zèbre de Hartmann |

Equus zebra zebra (I) | | | Zèbre de montagne du Cap |

Rhinocerotidae | | | | Rhinocéros |

Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) | | | Rhinocéros |

| Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Rhinocéros blanc du Sud |

Tapiridae | | | | Tapirs |

Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) | | | Tapirs |

| Tapirus terrestris (II) | | Tapir terrestre |

PHOLIDOTA

Manidae | | | | Pangolins |

| Manis spp. (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Pangolin |

PILOSA

Bradypodidae | | | | Paresseux tridactyle |

| Bradypus variegatus (II) | | Paresseux tridactyle de Bolivie |

Megalonychidae | | | | Unau d’Hoffmann |

| | Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) | Unau ou paresseux d’Hoffmann |

Myrmecophagidae | | | | Tamanoirs |

| Myrmecophaga tridactyla (II) | | Grand fourmilier, tamanoir |

| | Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua |

PRIMATES | | | | Primates |

| PRIMATES spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Primates (singes) |

Atelidae | | | | Hurleurs, atèles |

Alouatta coibensis (I) | | | Hurleur de l’île Coïba |

Alouatta palliata (I) | | | Hurleur à pèlerine |

Alouatta pigra (I) | | | Hurleur du Guatemala |

Ateles geoffroyi frontatus (I) | | | Atèle de Geoffroy |

Ateles geoffroyi panamensis (I) | | | Atèle de Geoffroy du Panama |

Brachyteles arachnoides (I) | | | Atèle arachnoïde |

Brachyteles hypoxanthus (I) | | | Singe araignée, muriqui |

Oreonax flavicauda (I) | | | Singe laineux à queue jaune |

Cebidae | | | | Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |

Callimico goeldii (I) | | | Tamarin du Goeldi |

Callithrix aurita (I) | | | Marmouset à oreilles blanches |

Callithrix flaviceps (I) | | | Ouistiti à tête jaune |

Leontopithecus spp. (I) | | | Singes-lions ou tamarins dorés |

Saguinus bicolor (I) | | | Tamarin bicolore |

Saguinus geoffroyi (I) | | | Tamarin de Geoffroy |

Saguinus leucopus (I) | | | Tamarin à pieds blancs |

Saguinus martinsi (I) | | | |

Saguinus oedipus (I) | | | Tamarin pinché ou tamarin à perruque |

Saimiri oerstedii (I) | | | Saimiri à dos roux |

Cercopithecidae | | | | Singes de l’Ancien Monde |

Cercocebus galeritus (I) | | | Cercocèbe à crête, Mangabé |

Cercopithecus diana (I) | | | Cercopithèque Diane |

Cercopithecus roloway (I) | | | Cercopithèque de Roloway |

Cercopithecus solatus (II) | | | Cercopithèque à queue de soleil |

Colobus satanas (II) | | | Colobe noir |

Macaca silenus (I) | | | Macaque à queue de lion |

Mandrillus leucophaeus (I) | | | Drill |

Mandrillus sphinx (I) | | | Mandrill |

Nasalis larvatus (I) | | | Nasique |

Piliocolobus foai (II) | | | |

Piliocolobus gordonorum (II) | | | |

Piliocolobus kirkii (I) | | | |

Piliocolobus pennantii (II) | | | |

Piliocolobus preussi (II) | | | |

Piliocolobus rufomitratus (I) | | | |

Piliocolobus tephrosceles (II) | | | |

Piliocolobus tholloni (II) | | | |

Presbytis potenziani (I) | | | Semnopithèque de Mentawi |

Pygathrix spp. (I) | | | Douc |

Rhinopithecus spp. (I) | | | Rhinopithèques |

Semnopithecus ajax (I) | | | Langur gris cachemire |

Semnopithecus dussumieri (I) | | | Langur gris des plaines méridionales |

Semnopithecus entellus (I) | | | Entelle ou houleman |

Semnopithecus hector (I) | | | Langur gris Tarai |

Semnopithecus hypoleucos (I) | | | Langur gris aux pieds noirs |

Semnopithecus priam (I) | | | Langur gris tuffé |

Semnopithecus schistaceus (I) | | | Langur gris du Népal |

Simias concolor (I) | | | Entelle de Pagi |

Trachypithecus delacouri (II) | | | Langur de Delacour |

Trachypithecus francoisi (II) | | | Langur de François |

Trachypithecus geei (I) | | | Entelle doré, langur doré |

Trachypithecus hatinhensis (II) | | | Langur de Ha Tinh |

Trachypithecus johnii (II) | | | Langur du Nilgiri |

Trachypithecus laotum (II) | | | Langur du Laos |

Trachypithecus pileatus (I) | | | Entelle pileux, langur à capuchon |

Trachypithecus poliocephalus (II) | | | Langur à tête blanche |

Trachypithecus shortridgei (I) | | | Langur de Shortridge |

Cheirogaleidae | | | | Chirogales et microcèbes |

Cheirogaleidae spp. (I) | | | Chirogales et microcèbes |

Daubentoniidae | | | | Aye-aye |

Daubentonia madagascariensis (I) | | | Aye-aye |

Hominidae | | | | Chimpanzés, gorille, orang-outan |

Gorilla beringei (I) | | | Gorille de montagne |

Gorilla gorilla (I) | | | Gorille |

Pan spp. (I) | | | Chimpanzé, bonobo |

Pongo abelii (I) | | | Orang-outan de Sumatra |

Pongo pygmaeus (I) | | | Orang-outan |

Hylobatidae | | | | Gibbons |

Hylobatidae spp. (I) | | | Gibbons |

Indriidae | | | | Avahis laineux, indris, sifakas |

Indriidae spp. (I) | | | Indris, sifakas (propithèque) |

Lemuridae | | | | Lémuridés |

Lemuridae spp. (I) | | | Grands lémurs |

Lepilemuridae | | | | Mégalapidés |

Lepilemuridae spp. (I) | | | Lépilémurs |

Lorisidae | | | | Loris |

Nycticebus spp. (I) | | | Loris paresseux |

Pitheciidae | | | | Ouakaris, titis, sakis |

Cacajao spp. (I) | | | Ouakaris |

Callicebus barbarabrownae (II) | | | |

Callicebus melanochir (II) | | | |

Callicebus nigrifrons (II) | | | |

Callicebus personatus (II) | | | Callicèbe à masque |

Chiropotes albinasus (I) | | | Saki à nez blanc |

Tarsiidae | | | | Tarsiers |

Tarsius spp. (II) | | | Tarsiers |

PROBOSCIDEA

Elephantidae | | | | Éléphants |

Elephas maximus (I) | | | Éléphant d’Asie |

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B) | Loxodonta africana (II) [seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe [6]; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] | | Éléphant d’Afrique |

RODENTIA

Chinchillidae | | | | Chinchillas |

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | | | Chinchillas |

Cuniculidae | | | | Agouti |

| | Cuniculus paca (III Honduras) | Paca |

Dasyproctidae | | | | Agouti ponctué |

| | Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué |

Erethizontidae | | | | Porcs-épics du Nouveau Monde |

| | Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible |

| | Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux |

Hystricidae | | | | Porcs-épics du nord de l’Afrique |

Hystrix cristata | | | Porc-épic nord-africain à crête |

Muridae | | | | Souris, rats |

Leporillus conditor (I) | | | Rat architecte |

Pseudomys fieldi praeconis (I) | | | Souris de la baie de Shark |

Xeromys myoides (I) | | | Faux rat d’eau |

Zyzomys pedunculatus (I) | | | Rat à grosse queue |

Sciuridae | | | | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |

Cynomys mexicanus (I) | | | Chien de prairie du Mexique |

| | Marmota caudata (III Inde) | Marmote à longue queue |

| | Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l’Himalaya |

| Ratufa spp. (II) | | Écureuils géants |

| | Sciurus deppei (III Costa Rica) | Écureuil |

SCANDENTIA

| | SCANDENTIA spp. (II) | | Tupaies |

SIRENIA

Dugongidae | | | | Dugong |

Dugong dugon (I) | | | Dugong |

Trichechidae | | | | Lamantins |

Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus inunguis et Trichechus manatus sont inscrits à l’annexe I; Trichechus senegalensis est inscrit à l’annexe II) | | | Lamantins |

AVES | | | | Oiseaux |

ANSERIFORMES

Anatidae | | | | Canards, oies, cygnes, etc. |

Anas aucklandica (I) | | | Sarcelle brune |

| Anas bernieri (II) | | Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier |

Anas chlorotis (I) | | | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |

| Anas formosa (II) | | Sarcelle élégante ou formose |

Anas laysanensis (I) | | | Canard ou sarcelle de Laysan |

Anas nesiotis (I) | | | Sarcelle de l’île Campbell |

Anas querquedula | | | Sarcelle d’été |

Asarcornis scutulata (I) | | | |

Aythya innotata | | | Fuligule nyroca de Madagascar |

Aythya nyroca | | | Fuligule nyroca |

Branta canadensis leucopareia (I) | | | Bernache du Canada aléoute |

Branta ruficollis (II) | | | Bernache à cou roux |

Branta sandvicensis (I) | | | Bernache Hawaii ou néné |

| | Cairina moschata (III Honduras) | Canard de Barbarie, canard musqué |

| Coscoroba coscoroba (II) | | Cygne coscoroba |

| Cygnus melancoryphus (II) | | Cygne à col noir |

| Dendrocygna arborea (II) | | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |

| | Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge |

| | Dendrocygna bicolor (III Honduras) | Dendrocygne fauve |

Mergus octosetaceus | | | Harle du Brésil |

| Oxyura jamaicensis | | Érismature rousse |

Oxyura leucocephala(II) | | | Erismature à tête blanche |

Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint)(I) | | | Canard à tête rose |

| Sarkidiornis melanotos (II) | | Sarcidiorne à crête |

Tadorna cristata | | | Tadorne huppée |

APODIFORMES

Trochilidae | | | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |

| Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |

Glaucis dohrnii (I) | | | Ermite de Dohrnou à bec incurvé |

CHARADRIIFORMES

Burhinidae | | | | Œdicnèmes |

| | Burhinus bistriatus (III Guatemala) | Œdicnème américain |

Laridae | | | | Mouettes, goélands, sternes |

Larus relictus (I) | | | Goéland de Mongolie |

Scolopacidae | | | | Courlis, chevalier tacheté |

Numenius borealis (I) | | | Courlis esquimau |

Numenius tenuirostris (I) | | | Courlis à bec grêle |

Tringa guttifer (I) | | | Chevalier à gouttelette |

CICONIIFORMES

Ardeidae | | | | Hérons |

Ardea alba | | | Grande aigrette |

Bubulcus ibis | | | Héron garde-bœufs |

Egretta garzetta | | | Aigrette garzette |

Balaenicipitidae | | | | Bec-en-sabot |

| Balaeniceps rex (II) | | Bec-en-sabot ou baléniceps roi |

Ciconiidae | | | | Cigognes, jabirus, marabout d’Afrique, tantale blanc |

Ciconia boyciana (I) | | | Cigogne blanche orientale |

Ciconia nigra(II) | | | Cigogne noire |

Ciconia stormi | | | Cigogne de Storm |

Jabiru mycteria (I) | | | Jabiru américain |

Leptoptilos dubius | | | Marabout argala |

Mycteria cinerea (I) | | | Tantale blanc |

Phoenicopteridae | | | | Flamants |

| Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Flamants |

Phoenicopterus ruber(II) | | | Flamant rouge |

Threskiornithidae | | | | Ibis, spatules |

| Eudocimus ruber (II) | | Ibis rouge |

Geronticus calvus (II) | | | Ibis chauve de l’Afrique du Sud |

Geronticus eremita (I) | | | Ibis chauve |

Nipponia nippon (I) | | | Ibis blanc du Japon ou ibis nippon |

Platalea leucorodia(II) | | | Spatule blanche |

Pseudibis gigantea | | | Ibis géant |

COLUMBIFORMES

Columbidae | | | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |

Caloenas nicobarica (I) | | | Pigeon de Nicobar ou à camail |

Claravis godefrida | | | Colombe de Geoffroy |

Columba livia | | | Pigeon biset |

Ducula mindorensis (I) | | | Carpophage de Mindoro |

| Gallicolumba luzonica (II) | | Colombe poignardée |

| Goura spp. (II) | | Gouras ou pigeons couronnés |

Leptotila wellsi | | | Colombe de Wells |

| | Nesoenas mayeri (III Maurice) | Pigeon des mares |

Streptopelia turtur | | | Tourterelle des bois |

CORACIIFORMES

Bucerotidae | | | | Calaos |

| Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos |

Aceros nipalensis (I) | | | Calao de montagne ou à cou roux |

| Anorrhinus spp. (II) | | Calaos à huppe touffue |

| Anthracoceros spp. (II) | | Calaos pics |

| Berenicornis spp. (II) | | Calaos |

| Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros |

Buceros bicornis (I) | | | Calao bicorne de l’île Homray |

| Penelopides spp. (II) | | Calaos à canelure des Célèbes |

Rhinoplax vigil (I) | | | Calao à casque |

| Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos |

Rhyticeros subruficollis (I) | | | Calao à poche unie |

CUCULIFORMES

Musophagidae | | | | Touracos |

| Tauraco spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Touracos |

Tauraco bannermani (II) | | | Touraco de Bannerman |

FALCONIFORMES | | | | Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours) |

| FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l’annexe C;les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Rapaces |

Accipitridae | | | | Aigles, milan de Wilson, pygargues |

Accipiter brevipes(II) | | | Épervier à pieds courts |

Accipiter gentilis(II) | | | Autour des palombes |

Accipiter nisus(II) | | | Épervier d’Europe |

Aegypius monachus(II) | | | Vautour-moine |

Aquila adalberti (I) | | | Aigle à épaules blanches |

Aquila chrysaetos(II) | | | Aigle royal |

Aquila clanga(II) | | | Aigle criard |

Aquila heliaca (I) | | | Aigle impérial |

Aquila pomarina(II) | | | Aigle pomarin |

Buteo buteo(II) | | | Buse variable |

Buteo lagopus(II) | | | Buse pattue |

Buteo rufinus(II) | | | Buse féroce |

Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) | | | Busard de Wilson |

Circaetus gallicus(II) | | | Circaète Jean-le-Blanc |

Circus aeruginosus(II) | | | Busard des roseaux |

Circus cyaneus(II) | | | Busard Saint-Martin |

Circus macrourus(II) | | | Busard pâle |

Circus pygargus(II) | | | Busard de montagne |

Elanus caeruleus(II) | | | Élançon blanc |

Eutriorchis astur (II) | | | Aigle serpentaire |

Gypaetus barbatus(II) | | | Gypaète barbu |

Gyps fulvus(II) | | | Vautour fauve |

Haliaeetus spp. (I/II) (l’espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces sont inscrites à l’annexe II) | | | Pygargue |

Harpia harpyja (I) | | | Harpie |

Hieraaetus fasciatus(II) | | | Aigle de Bonelli |

Hieraaetus pennatus(II) | | | Aigle botté |

Leucopternis occidentalis (II) | | | Buse à dos gris |

Milvus migrans(II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B) | | | Milan noir |

Milvus milvus(II) | | | Milan royal |

Neophron percnopterus(II) | | | Pérénoptère d’Égypte |

Pernis apivorus(II) | | | Bondrée apivore |

Pithecophaga jefferyi (I) | | | Aigle des singes |

Cathartidae | | | | Vautours du Nouveau Monde |

Gymnogyps californianus (I) | | | Condor de Californie |

| | Sarcoramphus papa (III Honduras) | Carcoramphe roi, vautour royal |

Vultur gryphus (I) | | | Condor des Andes |

Falconidae | | | | Faucons |

Falco araeus (I) | | | Faucon crécerelle des Seychelles |

Falco biarmicus(II) | | | Faucon lanier |

Falco cherrug(II) | | | Faucon sacré |

Falco columbarius(II) | | | Faucon émerillon |

Falco eleonorae(II) | | | Faucon d’Eléonore |

Falco jugger (I) | | | Faucon laggar |

Falco naumanni(II) | | | Faucon crécerellette |

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | | | Faucon de Newton d’Aldabra |

Falco pelegrinoides (I) | | | Faucon de Barbarie |

Falco peregrinus (I) | | | Faucon pèlerin |

Falco punctatus (I) | | | Faucon de l’île Maurice |

Falco rusticolus (I) | | | Faucon gerfaut |

Falco subbuteo(II) | | | Faucon hobereau |

Falco tinnunculus(II) | | | Faucon crécerelle |

Falco vespertinus(II) | | | Faucon kobez |

Pandionidae | | | | Pandionidés |

Pandion haliaetus(II) | | | Balbuzard fluviatile |

GALLIFORMES

Cracidae | | | | |

Crax alberti (III Colombie) | | | Hocco d’Albert |

Crax blumenbachii (I) | | | Hocco à bec rouge |

| | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton |

| Crax fasciolata | | Hocco à face nue |

| | Crax globulosa (III Colombie) | Hocco globuleux |

| | Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) | Grand hocco |

Mitu mitu (I) | | | Grand hocco à bec de rasoir |

Oreophasis derbianus (I) | | | Pénélope cornue ou de Derby |

| | Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |

| | Pauxi pauxi (III Colombie) | Hocco à pierre |

Penelope albipennis (I) | | | Pénélope à ailes blanches |

| | Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc |

| | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire |

Pipile jacutinga (I) | | | Pénélope siffleuse ou à front noir |

Pipile pipile (I) | | | Siffleuse de la Trinité |

Megapodiidae | | | | Mégapode maléo |

Macrocephalon maleo (I) | | | Maléo |

Phasianidae | | | | Tétra, pintade, perdrix, faisans, tragopans |

| Argusianus argus (II) | | Argus géant |

Catreus wallichii (I) | | | Faisan de Wallich ou faisan de l’Himalaya |

Colinus virginianus ridgwayi (I) | | | Colin de Ridgway |

Crossoptilon crossoptilon (I) | | | Hoki blanc |

Crossoptilon mantchuricum (I) | | | Hoki brun |

| Gallus sonneratii (II) | | Coq de Sonnerat |

| Ithaginis cruentus (II) | | Ithagines |

Lophophorus impejanus (I) | | | Lophophore resplendissant |

Lophophorus lhuysii (I) | | | Lophophore de Lhuys |

Lophophorus sclateri (I) | | | Lophophore de Sclater |

Lophura edwardsi (I) | | | Faisan d’Edwards |

| Lophura hatinhensis | | Faisan du Vietnam |

Lophura imperialis (I) | | | Faisan impérial |

Lophura swinhoii (I) | | | Faisan de Swinhoe |

| | Meleagris ocellata (III Guatemala) | Dindon ocellé |

Odontophorus strophium | | | Tocra à miroir |

Ophrysia superciliosa | | | Ophrysia de l’Himalaya |

| Pavo muticus (II) | | Paon spicifère |

| Polyplectron bicalcaratum (II) | | Éperonnier chinquis |

| Polyplectron germaini (II) | | Éperonnier de Germain |

| Polyplectron malacense (II) | | Éperonnier malais |

Polyplectron napoleonis (I) | | | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon |

| Polyplectron schleiermacheri (II) | | Éperonnier de Bornéo |

Rheinardia ocellata (I) | | | Rheinarte ocellé |

Syrmaticus ellioti (I) | | | Faisan d’Elliot |

Syrmaticus humiae (I) | | | Faisan de Hume et faisan de Birmanie |

Syrmaticus mikado (I) | | | Faisan mikado |

Tetraogallus caspius (I) | | | Tétras des neiges de la Caspienne |

Tetraogallus tibetanus (I) | | | Tétras des neiges du Tibet |

Tragopan blythii (I) | | | Tragopan du Blith ou de Molesworth |

Tragopan caboti (I) | | | Tragopan de Cabot |

Tragopan melanocephalus (I) | | | Tragopan de Hastings |

| | Tragopan satyra (III Népal) | Tragopan satyre |

Tympanuchus cupido attwateri (I) | | | Tétras cupidon d’Attwater |

GRUIFORMES

Gruidae | | | | Grues |

| Gruidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Grues |

Grus americana (I) | | | Grue blanche d’Amérique ou américaine |

Grus canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I) | | | Grue grise |

Grus grus(II) | | | Grue cendrée |

Grus japonensis (I) | | | Grue blanche du Japon |

Grus leucogeranus (I) | | | Grue blanche asiatique ou leucogérane |

Grus monacha (I) | | | Grue moine |

Grus nigricollis (I) | | | Grue à cou noir |

Grus vipio (I) | | | Grue à cou blanc |

Otididae | | | | Outardes |

| Otididae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Outardes |

Ardeotis nigriceps (I) | | | Outarde de l’Inde |

Chlamydotis macqueenii (I) | | | Outarde de Macqueen |

Chlamydotis undulata (I) | | | Outarde oubara |

Houbaropsis bengalensis (I) | | | Outarde du Bengale |

Otis tarda(II) | | | Outarde barbue |

Sypheotides indicus (II) | | | Outarde naine de l’Inde |

Tetrax tetrax(II) | | | Outarde canepetière |

Rallidae | | | | Foulques, râles |

Gallirallus sylvestris (I) | | | Râle de l’île de Lord Howe |

Rhynochetidae | | | | Kagou ou cagou |

Rhynochetos jubatus (I) | | | Kagou ou cagou huppé |

PASSERIFORMES

Atrichornithidae | | | | Atrichornes |

Atrichornis clamosus (I) | | | Oiseau bruyant des buissons |

Cotingidae | | | | Cotingas, coqs-de-roche |

| | Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée |

| | Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée |

Cotinga maculata (I) | | | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu |

| Rupicola spp. (II) | | Coqs de roche |

Xipholena atropurpurea (I) | | | Cotinga à ailes blanches |

Emberizidae | | | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |

| Gubernatrix cristata (II) | | Cardinal vert |

| Paroaria capitata (II) | | Paroare cardinal à bec jaune |

| Paroaria coronata (II) | | Paroare huppé ou cardinal gris |

| Tangara fastuosa (II) | | Calliste superbe |

Estrildidae | | | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |

| Amandava formosa (II) | | Bengali vert |

| Lonchura fuscata | | Padda de Timor |

| Lonchura oryzivora (II) | | Padda de Java |

| Poephila cincta cincta (II) | | Diamant à bavette |

Fringillidae | | | | Chardonnerets, serins |

Carduelis cucullata (I) | | | Tarin rouge du Venezuela |

| Carduelis yarrellii (II) | | Tarin de Yarell |

Hirundinidae | | | | Hirondelles |

Pseudochelidon sirintarae (I) | | | Hirondelle à lunettes |

Icteridae | | | | Ictéridés |

Xanthopsar flavus (I) | | | Carouge safran |

Meliphagidae | | | | Méliphages |

Lichenostomus melanops cassidix (I) | | | Méliphage casqué |

Muscicapidae | | | | Gobe-mouches de l’Ancien Monde, timaliinés, etc. |

Acrocephalus rodericanus (III Maurice) | | | Rousserolle de Rodriguez |

| Cyornis ruckii (II) | | Gobe-mouches bleu de Rueck |

Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint)(I) | | | Fauvette rousse de l’Ouest |

Dasyornis longirostris (I) | | | Fauvette brune à long bec |

| Garrulax canorus (II) | | Garrulaxe hoamy |

| Garrulax taewanus (II) | | Garrulaxe de Taïwan |

| Leiothrix argentauris (II) | | Mésia ou léiothrix à joues argent |

| Leiothrix lutea (II) | | Léiothrix jaune |

| Liocichla omeiensis (II) | | Garrulaxe de l’Omei |

Picathartes gymnocephalus (I) | | | Picathartes à cou blanc |

Picathartes oreas (I) | | | Picathartes à cou gris |

| | Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouches |

Paradisaeidae | | | | Paradisiers |

| Paradisaeidae spp. (II) | | Paradisiers ou oiseaux de paradis |

Pittidae | | | | Brèves |

| Pitta guajana (II) | | Brève à queue bleue |

Pitta gurneyi (I) | | | Brève de Gurney |

Pitta kochi (I) | | | Brève de Koch |

| Pitta nympha (II) | | Brève migratrice |

Pycnonotidae | | | | Bulbuls |

| Pycnonotus zeylanicus (II) | | Bulbul à tête jaune |

Sturnidae | | | | Mainates |

| Gracula religiosa (II) | | Mainate religieux |

Leucopsar rothschildi (I) | | | Mainate ou martin de Rothschild |

Zosteropidae | | | | Zostérops |

Zosterops albogularis (I) | | | Zostérops de l’île de Norfolk |

PELECANIFORMES

Fregatidae | | | | Frégates |

Fregata andrewsi (I) | | | Frégate de l’île Christmas |

Pelecanidae | | | | Pélicans |

Pelecanus crispus (I) | | | Pélican frisé |

Sulidae | | | | Fous |

Papasula abbotti (I) | | | Fou d’Abbott |

PICIFORMES

Capitonidae | | | | Barbus |

| | Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Toucan barbet |

Picidae | | | | Pics |

Campephilus imperialis (I) | | | Pic impérial |

Dryocopus javensis richardsi (I) | | | Pic à ventre blanc de Corée |

Ramphastidae | | | | Toucans |

| | Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon |

| Pteroglossus aracari (II) | | Aracari à cou noir |

| | Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Aracari à oreillons roux |

| Pteroglossus viridis (II) | | Aracari vert |

| | Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan vert à poitrine rouge |

| Ramphastos sulfuratus (II) | | Toucan à carène |

| Ramphastos toco (II) | | Toucan toco |

| Ramphastos tucanus (II) | | Toucan à bec rouge |

| Ramphastos vitellinus (II) | | Toucan à gorge jaune et blanche |

| | Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté |

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae | | | | Grèbes |

Podilymbus gigas (I) | | | Grèbe du lac Atitlan |

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae | | | | Albatros |

Phoebastria albatrus (I) | | | Albatros à queue courte |

PSITTACIFORMES | | | | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. |

| PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) | | Perroquets, perruches, etc. |

Cacatuidae | | | | Cacatoès |

Cacatua goffiniana (I) | | | Cacatoès de Goffin |

Cacatua haematuropygia (I) | | | Cacatoès des Philippines |

Cacatua moluccensis (I) | | | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge |

Cacatua sulphurea (I) | | | Cacatoès soufré |

Probosciger aterrimus (I) | | | Microglosse noir |

Loriidae | | | | Loris, loriquets |

Eos histrio (I) | | | Lori arlequin |

Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II) | | | Loris |

Psittacidae | | | | Amazones, aras, perruches, perroquets |

Amazona arausiaca (I) | | | Amazone de Bouquet ou à cou rouge |

Amazona auropalliata (I) | | | Amazone à cou jaune |

Amazona barbadensis (I) | | | Amazone à épaulettes jaunes |

Amazona brasiliensis (I) | | | Amazone du Brésil ou à queue rouge |

Amazona finschi (I) | | | Amazone de Finsch |

Amazona guildingii (I) | | | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding |

Amazona imperialis (I) | | | Amazone impériale |

Amazona leucocephala (I) | | | Amazone de Cuba, amazone à tête blanche |

Amazona oratrix (I) | | | Amazone à tête jaune |

Amazona pretrei (I) | | | Amazone de Prêtre |

Amazona rhodocorytha (I) | | | Amazone à couronne rouge |

Amazona tucumana (I) | | | Amazone de Tucuman |

Amazona versicolor (I) | | | Amazone versicolore |

Amazona vinacea (I) | | | Amazone vineuse |

Amazona viridigenalis (I) | | | Amazone à joues vertes |

Amazona vittata (I) | | | Amazone à bandeau rouge |

Anodorhynchus spp. (I) | | | Aras hyacinthes, de Lear, glauques |

Ara ambiguus (I) | | | Ara de Buffon |

Ara glaucogularis (I) | | | Ara à gorge bleue |

Ara macao (I) | | | Ara macao |

Ara militaris (I) | | | Ara militaire |

Ara rubrogenys (I) | | | Ara de Fresnaye |

Cyanopsitta spixii (I) | | | Ara de Spix |

Cyanoramphus cookii (I) | | | |

Cyanoramphus forbesi (I) | | | Perruches à tête d’or de Forbes |

Cyanoramphus novaezelandiae (I) | | | Perruche de Nouvelle-Zélande |

Cyanoramphus saisseti (I) | | | |

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | | | Psittacula à double œil de Coxen |

Eunymphicus cornutus (I) | | | Perruche cornue ou huppée |

Guarouba guarouba (I) | | | Guarouba, conure dorée |

Neophema chrysogaster (I) | | | Perruche à ventre orange |

Ognorhynchus icterotis (I) | | | Perruche à oreilles jaunes |

Pezoporus occidentalis (peut-être éteint)(I) | | | |

Pezoporus wallicus (I) | | | Perruche terrestre |

Pionopsitta pileata (I) | | | Perroquet à oreilles ou caïque mitré |

Primolius couloni (I) | | | Ara de Coulon |

Primolius maracana (I) | | | Ara maracana |

Psephotus chrysopterygius (I) | | | Perruche à ailes d’or |

Psephotus dissimilis (I) | | | Perruche à capuchon |

Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint)(I) | | | Perruche de paradis |

Psittacula echo (I) | | | Perruche de l’île Maurice |

Pyrrhura cruentata (I) | | | Conure à gorge bleue |

Rhynchopsitta spp. (I) | | | Perruches ou perroquets à gros bec |

Strigops habroptilus (I) | | | Kakaro ou perroquet-hibou |

RHEIFORMES

Rheidae | | | | Nandous |

Pterocnemia pennata (I) (saufPterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B) | | | Nandou de Darwin |

| Pterocnemia pennata pennata (II) | | Nandou de Darwin |

| Rhea americana (II) | | Nandou américain ou nandou gris |

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae | | | | Manchots |

| Spheniscus demersus (II) | | Manchot du Cap |

Spheniscus humboldti (I) | | | Manchot de Humboldt |

STRIGIFORMES | | | | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) |

| STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) |

Strigidae | | | | Chouettes, hiboux |

Aegolius funereus(II) | | | Chouette de Tengmalm |

Asio flammeus(II) | | | Hibou brachyote |

Asio otus(II) | | | Hibou moyen-duc |

Athene noctua(II) | | | Chouette chevêche |

Bubo bubo(II)(sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B) | | | Hibou grand-duc |

Glaucidium passerinum(II) | | | Chouette chevêchette |

Heteroglaux blewitti (I) | | | Chevêche forestière |

Mimizuku gurneyi (I) | | | Scops géant de Guerney |

Ninox natalis (I) | | | Ninoxe ou chouette des mollusques |

Ninox novaeseelandiae undulata (I) | | | Chouette boobook de l’île de Norfolk |

Nyctea scandiaca(II) | | | Harfang des neiges |

Otus ireneae (II) | | | Petit-duc d’Irène |

Otus scops(II) | | | Hibou petit-duc |

Strix aluco(II) | | | Hulotte chat-huant |

Strix nebulosa(II) | | | Chouette lapone |

Strix uralensis(II)(sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B) | | | Chouette de l’Oural |

Surnia ulula(II) | | | Chouette épervière |

Tytonidae | | | | Chouettes effraies |

Tyto alba(II) | | | Chouette effraie |

Tyto soumagnei (I) | | | Effraie rousse de Madagascar |

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae | | | | Autruche |

Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants:Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Autruche |

TINAMIFORMES

Tinamidae | | | | Tinamous |

Tinamus solitarius (I) | | | Tinamou solitaire |

TROGONIFORMES

Trogonidae | | | | Quetzals |

Pharomachrus mocinno (I) | | | Quetzal resplendissant |

REPTILIA | | | | Reptiles |

CROCODYLIA | | | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |

| CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |

Alligatoridae | | | | Alligators, caïmans |

Alligator sinensis (I) | | | Alligator de Chine |

Caiman crocodilus apaporiensis (I) | | | Caïman du Rio Apaporis |

Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B) | | | Caïman à museau large |

Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | | | Caïman noir |

Crocodylidae | | | | Crocodiles |

Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba, qui est inscrite à l’annexe B) | | | Crocodile américain |

Crocodylus cataphractus (I) | | | Faux gavial d’Afrique |

Crocodylus intermedius (I) | | | Crocodile de l’Orénoque |

Crocodylus mindorensis (I) | | | Crocodile de Mindoro |

Crocodylus moreletii (I) (sauf les populations de Belize et du Mexique, qui sont inscrites à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales) | | | Crocodile de Morelet |

Crocodylus niloticus (I) [sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B] | | | Crocodile du Nil |

Crocodylus palustris (I) | | | Crocodile des marais |

Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’annexe B) | | | Crocodile marin |

Crocodylus rhombifer (I) | | | Crocodile de Cuba |

Crocodylus siamensis (I) | | | Crocodile du Siam |

Osteolaemus tetraspis (I) | | | Crocodile à museau court |

Tomistoma schlegelii (I) | | | Faux gavial malais |

Gavialidae | | | | Gavial |

Gavialis gangeticus (I) | | | Gavial du Gange |

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae | | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |

Sphenodon spp. (I) | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |

SAURIA

Agamidae | | | | Lézards fouette-queue |

| Uromastyx spp. (II) | | Fouette-queue |

Chamaeleonidae | | | | Caméléons |

| Bradypodion spp. (II) | | |

| Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Brookésies |

Brookesia perarmata (I) | | | Brookésie d’Antsingy |

| Calumma spp. (II) | | Caméléons nains |

| Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Caméléons vrais |

Chamaeleo chamaeleon(II) | | | Caméléon commun |

| Furcifer spp. (II) | | Caméléons fourchus |

| Kinyongia spp. (II) | | Brookésies |

| Nadzikambia spp. (II) | | Brookésies |

Cordylidae | | | | Cordyles |

| Cordylus spp. (II) | | Lézard épineux d’Afrique australe |

Gekkonidae | | | | Geckos |

| Cyrtodactylus serpensinsula (II) | | Gecko de l’île Serpent |

| | Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) | |

| | Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande) | |

| Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Phelsumes |

Phelsuma guentheri (II) | | | Phelsume de Günther |

| Uroplatus spp. (II) | | Uroplates |

Helodermatidae | | | | Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) |

| Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila |

Heloderma horridum charlesbogerti (I) | | | Lézard perlé du Guatemala |

Iguanidae | | | | Iguanes |

| Amblyrhynchus cristatus (II) | | Iguane marin |

Brachylophus spp. (I) | | | Iguanes des Fidji |

| Conolophus spp. (II) | | Iguanes terrestres |

| Ctenosaura bakeri (II) | | Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila |

| Ctenosaura oedirhina (II) | | Iguane à queue épineuse de l’île de Roatán |

| Ctenosaura melanosterna (II) | | Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguán |

| Ctenosaura palearis (II) | | Iguane à queue épineuse du Guatemala |

Cyclura spp. (I) | | | Iguane cornu, iguanes terrestres |

| Iguana spp. (II) | | Iguanes vrais |

| Phrynosoma blainvillii (II) | | |

| Phrynosoma cerroense (II) | | |

| Phrynosoma coronatum (II) | | Lézard cornu de San Diego |

| Phrynosoma wigginsi (II) | | |

Sauromalus varius (I) | | | Chuckwulla de San Esteban |

Lacertidae | | | | Lézards |

Gallotia simonyi (I) | | | Lézard géant de Hierro |

Podarcis lilfordi(II) | | | Lézard des Baléares |

Podarcis pityusensis(II) | | | Lézard des Pityuses |

Scincidae | | | | Scinques |

| Corucia zebrata (II) | | Scinque géant des îles Salomon |

Teiidae | | | | Lézards-caïmans, téjus |

| Crocodilurus amazonicus (II) | | Crocodile lézardet |

| Dracaena spp. (II) | | Lézards caïmans |

| Tupinambis spp. (II) | | Tégu |

Varanidae | | | | Varans |

| Varanus spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Varans |

Varanus bengalensis (I) | | | Varan du Bengale |

Varanus flavescens (I) | | | Varan jaune |

Varanus griseus (I) | | | Varan du désert |

Varanus komodoensis (I) | | | Varan de Komodo, dragon de Komodo |

Varanus nebulosus (I) | | | Varan nébuleux |

Varanus olivaceus (II) | | | Varan olivâtre |

Xenosauridae | | | | Lézard crocodile de Chine |

| Shinisaurus crocodilurus (II) | | Lézard crocodile de Chine |

SERPENTES | | | | Serpents |

Boidae | | | | Boïdés |

| Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Boïdés |

Acrantophis spp. (I) | | | Boa des savanes de Madagascar |

Boa constrictor occidentalis (I) | | | Boa constricteur occidental |

Epicrates inornatus (I) | | | Boa de Porto Rico |

Epicrates monensis (I) | | | Boa de Mona |

Epicrates subflavus (I) | | | Boa de Jamaïque |

Eryx jaculus(II) | | | Eryx javelot |

Sanzinia madagascariensis (I) | | | Boa des forêts de Madagascar |

Bolyeriidae | | | | Boas de l’île Ronde |

| Bolyeriidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Boas de l’île Ronde |

Bolyeria multocarinata (I) | | | Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde |

Casarea dussumieri (I) | | | Boas de l’île Ronde de Dussumier |

Colubridae | | | | Autres serpents |

| | Atretium schistosum (III Inde) | Serpent à carènes olive |

| | Cerberus rynchops (III Inde) | Serpent d’eau à ventre blanc |

| Clelia clelia (II) | | Mussurana |

| Cyclagras gigas (II) | | Faux cobra aquatique du Brésil |

| Elachistodon westermanni (II) | | Mangeur d’œufs indien de Westermann |

| Ptyas mucosus (II) | | Serpent ratier indien |

| | Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre d’eau asiatique |

Elapidae | | | | Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras |

| Hoplocephalus bungaroides (II) | | Hoplocéphale à large tête |

| | Micrurus diastema (III Honduras) | Micrure distancé |

| | Micrurus nigrocinctus (III Honduras) | Micrure à bandes noires |

| Naja atra (II) | | Cobra cracheur chinois |

| Naja kaouthia (II) | | Cobra à monocle |

| Naja mandalayensis (II) | | Cobra de Mandalay |

| Naja naja (II) | | Cobra des Indes |

| Naja oxiana (II) | | Cobra d’Asie centrale |

| Naja philippinensis (II) | | Cobra cracheur des Philippines |

| Naja sagittifera (II) | | Cobra des îles Andaman |

| Naja samarensis (II) | | Cobra cracheur du sud-est des Philippines |

| Naja siamensis (II) | | Cobra cracheur indochinois |

| Naja sputatrix (II) | | Cobra cracheur du sud de l’Indonésie |

| Naja sumatrana (II) | | Cobra cracheur doré |

| Ophiophagus hannah (II) | | Cobra royal ou hamadryas |

Loxocemidae | | | | Loxocèmes ou pythons mexicains |

| Loxocemidae spp. (II) | | Loxocèmes ou pythons mexicains |

Pythonidae | | | | Pythons |

| Pythonidae spp. (II)(sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Pythons |

Python molurus molurus (I) | | | Python molure indien |

Tropidophiidae | | | | Boas terrestres |

| Tropidophiidae spp. (II) | | Boas terrestres |

Viperidae | | | | Crotales, vipères |

| | Crotalus durissus (III Honduras) | Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel |

| Crotalus durissusunicolor | | Crotale d’Aruba |

| | Daboia russelii (III Inde) | Vipère de Russell ou Dabois |

Vipera latifii | | | Vipère de Latifi |

Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Vipère d’Orsini |

| Vipera wagneri (II) | | Vipère de Wagner |

TESTUDINES

Carettochelyidae | | | | Tortues à nez de cochon |

| Carettochelys insculpta (II) | | Tortue à nez de cochon |

Chelidae | | | | Tortues à col court |

| Chelodina mccordi (II) | | Tortue à cou de serpent, carettochelyde de Roti |

Pseudemydura umbrina (I) | | | Tortues des étangs de Perth |

Cheloniidae | | | | Chéloniens ou tortues marines |

Cheloniidae spp. (I) | | | Chéloniens ou tortues marines |

Chelydridae | | | | Tortues happeuses |

| | Macrochelys temminckii (III États-Unis d’Amérique) | Tortue alligator |

Dermatemydidae | | | | Tortue de Tabasco |

| Dermatemys mawii (II) | | Tortue de Tabasco |

Dermochelyidae | | | | Tortue luth |

Dermochelys coriacea (I) | | | Tortue luth |

Emydidae | | | | Tortues-boîtes, tortues d’eau douce, kachugas, etc. |

| Chrysemys picta | | Tortue peinte |

| Glyptemys insculpta (II) | | Clemmyde sculptée |

Glyptemys muhlenbergii (I) | | | Clemmyde de Muhlenberg |

| | Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) | Graptemys |

| Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Terrapenes ou tortues-boîtes |

Terrapene coahuila (I) | | | Tortue-boîte de Coahuila |

| Trachemys scripta elegans | | Trachémyde à tempes rouges |

Geoemydidae | | | | |

Batagur affinis (I) | | | Tortue fluviale indienne |

Batagur baska (I) | | | Émyde fluviale indienne |

| Batagur spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | |

| Cuora spp. (II) | | Tortue-boîte d’Asie |

Geoclemys hamiltonii (I) | | | Clemmyde de Hamilton |

| | Geoemyda spengleri (III Chine) | |

| Heosemys annandalii (II) | | Hiérémyde d’Annandal |

| Heosemys depressa (II) | | Héosémyde de l’Arakan |

| Heosemys grandis (II) | | Héosémyde géante |

| Heosemys spinosa (II) | | Héosémyde épineuse |

| Leucocephalon yuwonoi (II) | | Géoémyde des Célèbes |

| Malayemys macrocephala (II) | | Platémyde à grosse tête |

| Malayemys subtrijuga (II) | | Émyde des rizières |

| Mauremys annamensis (II) | | Émyde d’Annam |

| | Mauremys iversoni (III Chine) | Émyde d’Iverson |

| | Mauremys megalocephala (III China) | Émyde chinoise à grosse tête |

| Mauremys mutica (II) | | Émyde mutique |

| | Mauremys nigricans (III Chine) | Émyde chinoise à cou rouge |

| | Mauremys pritchardi (III Chine) | Émyde de Pritchard |

| | Mauremys reevesii (III Chine) | Émyde chinoise de Reeves |

| | Mauremys sinensis (III Chine) | |

Melanochelys tricarinata (I) | | | Émyde tricarénée |

Morenia ocellata (I) | | | Émyde ocellée de Birmanie |

| Notochelys platynota (II) | | Émyde malaise |

| | Ocadia glyphistoma (III Chine) | |

| | Ocadia philippeni (III Chine) | |

| Orlitia borneensis (II) | | Émyde géante de Bornéo |

| Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Pangsuras |

Pangshura tecta (I) | | | Tortue à toit de l’Inde ou émyde en toit |

| | Sacalia bealei (III Chine) | |

| | Sacalia pseudocellata (III Chine) | |

| | Sacalia quadriocellata (III Chine) | |

| Siebenrockiella crassicollis (II) | | Émyde dentelée à trois carènes |

| Siebenrockiella leytensis (II) | | Héosémyde de Leyte |

Platysternidae | | | | Tortue à grosse tête |

| Platysternon megacephalum (II) | | Platysterne à grosse tête |

Podocnemididae | | | | Péloméduses, péluses |

| Erymnochelys madagascariensis (II) | | Podocnémide de Madagascar |

| Peltocephalus dumerilianus (II) | | Podocnémide de Duméril |

| Podocnemis spp. (II) | | Podocnémides à front sillonné |

Testudinidae | | | | Tortues terrestres |

| Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Tortues terrestres |

Astrochelys radiata (I) | | | Tortue rayonnée |

Astrochelys yniphora (I) | | | Tortue à éperon ou à soc |

Chelonoidis nigra (I) | | | Tortue géante des Galapagos |

Gopherus flavomarginatus (I) | | | Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique |

Malacochersus tornieri (II) | | | Tortue à carapace souple |

Psammobates geometricus (I) | | | Tortue géométrique |

Pyxis arachnoides (I) | | | Tortue araignée, pyxide arachnoïde |

Pyxis planicauda (I) | | | Pyxide à dos plat |

Testudo graeca(II) | | | Tortue grecque ou mauresque |

Testudo hermanni(II) | | | Tortue d’Hermann |

Testudo kleinmanni (I) | | | Tortue de Kleinmann |

Testudo marginata(II) | | | Tortue bordée |

Trionychidae | | | | Tortues molles, trionyx |

| Amyda cartilaginea (II) | | Trionyx cartilagineux |

Apalone spinifera atra (I) | | | Trionyx noir ou tortue molle noire |

Aspideretes gangeticus (I) | | | Trionyx du Gange |

Aspideretes hurum (I) | | | Tortue molle ocellée |

Aspideretes nigricans (I) | | | Tortue molle du Bengale |

| Chitra spp. (II) | | Trionchychinés |

| Lissemys punctata (II) | | Tortue molle à clapet de l’Inde |

| Lissemys scutata (II) | | |

| | Palea steindachneri (III Chine) | Trionyx à cou caronculé |

| Pelochelys spp. (II) | | Pélochélides |

| | Pelodiscus axenaria (III Chine) | |

| | Pelodiscus maackii (III Chine) | |

| | Pelodiscus parviformis (III Chine) | |

| | Rafetus swinhoei (III Chine) | Trionyx du Yang-Tse |

AMPHIBIA | | | | Amphibiens |

ANURA | | | | Grenouilles et crapauds |

Bufonidae | | | | Crapauds |

Altiphrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde de Malcolm |

Atelopus zeteki (I) | | | Crapaud orange |

Bufo periglenes (I) | | | Crapaud vert du Sonora |

Bufo superciliaris (I) | | | Crapaud du Cameroun |

Nectophrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares |

Nimbaphrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares du mont Nimba |

Spinophrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde d’Osgood ou d’Éthiopie |

Dendrobatidae | | | | Dendrobates |

| Allobates femoralis (II) | | |

| Allobates zaparo (II) | | |

| Cryptophyllobates azureiventris (II) | | Epipedobate au ventre bleu |

| Dendrobates spp. (II) | | Dendrobates |

| Epipedobates spp. (II) | | |

| Phyllobates spp. (II) | | Phyllobates |

Hylidae | | | | |

| Agalychnis spp. (II) | | |

Mantellidae | | | | Mantelles |

| Mantella spp. (II) | | Mantelles |

Microhylidae | | | | Grenouilles tomates |

Dyscophus antongilii (I) | | | Grenouille tomate |

| Scaphiophryne gottlebei (II) | | Grenouille rouge |

Ranidae | | | | Grenouilles |

| Conraua goliath | | Grenouille géante ou Goliath |

| Euphlyctis hexadactylus (II) | | Grenouille du Bengale |

| Hoplobatrachus tigerinus (II) | | Grenouille-tigre |

| Rana catesbeiana | | Grenouille-taureau |

Rheobatrachidae | | | | Grenouilles à incubation gastrique |

| Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Grenouille à incubation gastrique |

Rheobatrachus silus (II) | | | Grenouille à incubation gastrique |

CAUDATA

Ambystomatidae | | | | Axolotl |

| Ambystoma dumerilii (II) | | Salamandre du lac Pàtzaran |

| Ambystoma mexicanum (II) | | Axolotl, ambystome du Mexique |

Cryptobranchidae | | | | Salamandres géantes |

Andrias spp. (I) | | | Salamandres géantes |

Salamandridae | | | | Salamandres et tritons |

Neurergus kaiseri (I) | | | Triton empereur |

ELASMOBRANCHII | | | | Poissons cartilagineux;sélaciens; requins et raies |

LAMNIFORMES

Cetorhinidae | | | | Requin pèlerin |

| Cetorhinus maximus (II) | | Requin pèlerin |

Lamnidae | | | | Grand requin blanc |

| Carcharodon carcharias (II) | | Grand requin blanc |

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae | | | | Requin baleine |

| Rhincodon typus (II) | | Requin baleine |

RAJIFORMES

Pristidae | | | | Pristidés |

Pristidae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) | | | Poissons-scie |

| Pristis microdon (II) (à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Poisson-scie grandent |

ACTINOPTERYGII | | | | Poissons osseux |

ACIPENSERIFORMES

| | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Polyodons, esturgeons |

Acipenseridae | | | | Esturgeons |

Acipenser brevirostrum (I) | | | Esturgeon à nez court |

Acipenser sturio (I) | | | Esturgeon européen |

ANGUILLIFORMES

Anguillidae | | | | Anguillidés (anguilles) |

| Anguilla anguilla (II) | | Anguille européenne |

CYPRINIFORMES

Catostomidae | | | | Cui-ui |

Chasmistes cujus (I) | | | Cui-ui |

Cyprinidae | | | | Barbus aveugles, barbeaux de Julien |

| Caecobarbus geertsi (II) | | Barbu aveugle africain |

Probarbus jullieni (I) | | | Barbu de Jullien |

OSTEOGLOSSIFORMES

Osteoglossidae | | | | Arapaïmas, scléropages d’Asie |

| Arapaima gigas (II) | | Arapaïma |

Scleropages formosus (I) | | | Scléropage d’Asie |

PERCIFORMES

Labridae | | | | Labres, girelles, vieilles |

| Cheilinus undulatus (II) | | Napoléon |

Sciaenidae | | | | Acoupa de MacDonald |

Totoaba macdonaldi (I) | | | Acoupa de MacDonald |

SILURIFORMES

Pangasiidae | | | | Silure de verre géant |

Pangasianodon gigas (I) | | | Silure de verre géant |

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae | | | | Hippocampes |

| Hippocampus spp. (II) | | Hippocampes |

SARCOPTERYGII | | | | Sarcoptérygiens |

CERATODONTIFORMES

Ceratodontidae | | | | Cératodes |

| Neoceratodus forsteri (II) | | Dipneuste |

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae | | | | Cœlacanthes |

Latimeria spp. (I) | | | Cœlacanthes |

ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

HOLOTHUROIDEA | | | | Holothuries |

ASPIDOCHIROTIDA

Stichopodidae | | | | Holothuries |

| | Isostichopus fuscus (III Équateur) | |

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA | | | | Araignées et scorpions |

ARANEAE

Theraphosidae | | | | Mygales ou tarentules |

| Aphonopelma albiceps (II) | | Tarentule |

| Aphonopelma pallidum (II) | | Tarantule rose-thé |

| Brachypelma spp. (II) | | Mygales |

SCORPIONES

Scorpionidae | | | | Scorpions |

| Pandinus dictator (II) | | Scorpion dictateur |

| Pandinus gambiensis (II) | | Scorpion de Gambie ou grand scorpion |

| Pandinus imperator (II) | | Scorpion impérial ou empereur |

INSECTA | | | | Insectes |

COLEOPTERA

Lucanidae | | | | Lucanes |

| | Colophon spp. (III Afrique du Sud) | |

Scarabaeidae | | | | Scarabées |

| Dynastes satanas (II) | | Dynaste satanas |

LEPIDOPTERA | | | | Papillons |

Papilionidae | | | | Papillons, machaons, ornithoptères |

| Atrophaneura jophon (II) | | |

| Atrophaneura palu | | |

| Atrophaneura pandiyana (II) | | |

| Bhutanitis spp. (II) | | Machaons |

| Graphium sandawanum | | |

| Graphium stresemanni | | |

| Ornithoptera spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ornithoptères |

Ornithoptera alexandrae (I) | | | Ornithoptère de la reine Alexandra |

| Papilio benguetanus | | |

Papilio chikae (I) | | | Machaon de Luzon |

| Papilio esperanza | | |

Papilio homerus (I) | | | Porte-queue Homerus |

Papilio hospiton (I) | | | Porte-queue de Corse |

| Papilio morondavana | | |

| Papilio neumoegeni | | |

| Parides ascanius | | |

| Parides hahneli | | |

Parnassius apollo(II) | | | Apollon |

| Teinopalpus spp. (II) | | |

| Trogonoptera spp. (II) | | Ornithoptères |

| Troides spp. (II) | | Ornithoptères |

ANNELIDA (ANNÉLIDES)

HIRUDINOIDEA | | | | Sangsues |

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae | | | | Sangsues |

| Hirudo medicinalis (II) | | Sangsue médicinale |

| Hirudo verbana (II) | | Sangsue de Verbano |

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

BIVALVIA | | | | Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) |

MYTILOIDA

Mytilidae | | | | Datte de mer |

| Lithophaga lithophaga (II) | | Datte de mer |

UNIONOIDA

Unionidae | | | | Moules d’eau douce, moules perlées |

Conradilla caelata (I) | | | |

| Cyprogenia aberti (II) | | |

Dromus dromas (I) | | | |

Epioblasma curtisii (I) | | | |

Epioblasma florentina (I) | | | |

Epioblasma sampsonii (I) | | | |

Epioblasma sulcata perobliqua (I) | | | |

Epioblasma torulosa gubernaculum (I) | | | |

| Epioblasma torulosa rangiana (II) | | |

Epioblasma torulosa torulosa (I) | | | |

Epioblasma turgidula (I) | | | |

Epioblasma walkeri (I) | | | |

Fusconaia cuneolus (I) | | | |

Fusconaia edgariana (I) | | | |

Lampsilis higginsii (I) | | | |

Lampsilis orbiculata orbiculata (I) | | | |

Lampsilis satur (I) | | | |

Lampsilis virescens (I) | | | |

Plethobasus cicatricosus (I) | | | |

Plethobasus cooperianus (I) | | | |

| Pleurobema clava (II) | | |

Pleurobema plenum (I) | | | |

Potamilus capax (I) | | | |

Quadrula intermedia (I) | | | |

Quadrula sparsa (I) | | | |

Toxolasma cylindrella (I) | | | |

Unio nickliniana (I) | | | |

Unio tampicoensis tecomatensis (I) | | | |

Villosa trabalis (I) | | | |

VENEROIDA

Tridacnidae | | | | Bénitiers |

| Tridacnidae spp. (II) | | Bénitiers |

GASTROPODA | | | | Limaces, escargots et strombes |

MESOGASTROPODA

Strombidae | | | | Strombes |

| Strombus gigas (II) | | Lambis |

STYLOMMATOPHORA

Achatinellidae | | | | Achatinidés |

Achatinella spp. (I) | | | |

Camaenidae | | | | |

| Papustyla pulcherrima (II) | | |

CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA | | | | Coraux, anémones de mer |

ANTIPATHARIA

| | ANTIPATHARIA spp. (II) | | Coraux noirs |

GORGONACEAE

Coralliidae | | | | |

| | Corallium elatius (III Chine) | |

| | Corallium japonicum (III Chine) | |

| | Corallium konjoi (III Chine) | |

| | Corallium secundum (III Chine) | |

HELIOPORACEA

Helioporidae | | | | Corail bleu |

| Helioporidae spp. (II) (inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea) [7] | | Corail bleu |

SCLERACTINIA

| | SCLERACTINIA spp. (II) [7] | | Coraux récifaux |

STOLONIFERA

Tubiporidae | | | | Orgues de mer |

| Tubiporidae spp. (II) [7] | | Corail orgue |

HYDROZOA | | | | Hydres, coraux de feu, physalies |

MILLEPORINA

Milleporidae | | | | Coraux de feu |

| Milleporidae spp. (II) [7] | | Coraux de feu |

STYLASTERINA

Stylasteridae | | | | Autres coraux |

| Stylasteridae spp. (II) [7] | | |

FLORE

AGAVACEAE | | | | Agaves |

Agave parvi' (I) | | | |

| Agave victoriae-reginae (II) #4 | | |

| Nolina interrata (II) | | |

AMARYLLIDACEAE | | | | Amaryllidacées |

| Galanthus spp. (II) #4 | | Perce-neige |

| Sternbergia spp. (II) #4 | | Crocus d’automne |

ANACARDIACEAE | | | | |

| Operculicarya hyphaenoides (II) | | Jabihy |

| Operculicarya pachypus (II) | | Tabily |

APOCYNACEAE | | | | |

| Hoodia spp. (II) #9 | | |

| Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Pachypodes |

Pachypodium ambongense (I) | | | |

Pachypodium baronii (I) | | | |

Pachypodium decaryi (I) | | | |

| Rauvolfia serpentina (II) #2 | | Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre |

ARALIACEAE | | | | Ginseng |

| Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | | |

| Panax quinquefolius (II) #3 | | Ginseng d’Amérique |

ARAUCARIACEAE | | | | Araucaridés |

Araucaria araucana (I) | | | Araucaria, désespoir des singes |

BERBERIDACEAE | | | | Podophylles |

| Podophyllum hexandrum (II) #2 | | |

BROMELIACEAE | | | | Tillandsias aériens |

| Tillandsia harrisii (II) #4 | | |

| Tillandsia kammii (II) #4 | | |

| Tillandsia kautskyi (II) #4 | | |

| Tillandsia mauryana (II) #4 | | |

| Tillandsia sprengeliana (II) #4 | | |

| Tillandsia sucrei (II) #4 | | |

| Tillandsia xerographica (II) #4 | | |

CACTACEAE | | | | Cactus |

| CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) [8] #4 | | Cactus |

Ariocarpus spp. (I) | | | |

Astrophytum asterias (I) | | | |

Aztekium ritteri (I) | | | |

Coryphantha werdermannii (I) | | | |

Discocactus spp. (I) | | | |

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I) | | | |

Echinocereus schmollii (I) | | | |

Escobaria minima (I) | | | |

Escobaria sneedii (I) | | | |

Mammillaria pectinifera (I) | | | |

Mammillaria solisioides (I) | | | |

Melocactus conoideus (I) | | | |

Melocactus deinacanthus (I) | | | |

Melocactus glaucescens (I) | | | |

Melocactus paucispinus (I) | | | |

Obregonia denegrii (I) | | | |

Pachycereus militaris (I) | | | |

Pediocactus bradyi (I) | | | |

Pediocactus knowltonii (I) | | | |

Pediocactus paradinei (I) | | | |

Pediocactus peeblesianus (I) | | | |

Pediocactus sileri (I) | | | |

Pelecyphora spp. (I) | | | |

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) | | | |

Sclerocactus erectocentrus (I) | | | |

Sclerocactus glaucus (I) | | | |

Sclerocactus mariposensis (I) | | | |

Sclerocactus mesae-verdae (I) | | | |

Sclerocactus nyensis (I) | | | |

Sclerocactus papyracanthus (I) | | | |

Sclerocactus pubispinus (I) | | | |

Sclerocactus wrightiae (I) | | | |

Strombocactus spp. (I) | | | |

Turbinicarpus spp. (I) | | | |

Uebelmannia spp. (I) | | | |

CARYOCARACEAE | | | | Caryocaracées |

| Caryocar costaricense (II) #4 | | Caryocar du Costa Rica |

COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | | | Saussuréa, kuth |

Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) | | | |

CRASSULACEAE | | | | Dudleyas, crassulas |

| Dudleya stolonifera (II) | | |

| Dudleya traskiae (II) | | |

CUCURBITACEAE

| | Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) | | Tobory |

| | Zygosicyos tripartitus (II) | | Betoboky |

CUPRESSACEAE | | | | Cyprès |

Fitzroya cupressoides (I) | | | Fitzroia, bois d’Alerce |

Pilgerodendron uviferum (I) | | | |

CYATHEACEAE | | | | Fougères arborescentes |

| Cyathea spp. (II) #4 | | Fougères arborescentes |

CYCADACEAE | | | | Cycadales (cycadacées) |

| CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Cycadales |

Cycas beddomei (I) | | | |

DICKSONIACEAE | | | | Fougères arborescentes |

| Cibotium barometz (II) #4 | | |

| Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4 | | Dicksones |

DIDIEREACEAE | | | | Didiéréacées |

| DIDIEREACEAE spp. (II) #4 | | Didiéréacées |

DIOSCOREACEAE | | | | Dioscorées |

| Dioscorea deltoidea (II) #4 | | |

DROSERACEAE | | | | Attrape-mouches |

| Dionaea muscipula (II) #4 | | Dionée attrape-mouches |

EUPHORBIACEAE | | | | Euphorbes |

| Euphorbia spp. (II) (seulement les espèces succulentes, sauf Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés de Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia"Milii" quand ils sont commercialisés en envois d’au moins 100 plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #4 | | |

Euphorbia ambovombensis (I) | | | |

Euphorbia capsaintemariensis (I) | | | |

Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) | | | |

Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera) | | | |

Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha) | | | |

Euphorbia francoisii (I) | | | |

Euphorbia handiensis (II) | | | |

Euphorbia lambii (II) | | | |

Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) | | | |

Euphorbia parvicyathophora (I) | | | |

Euphorbia quartziticola (I) | | | |

Euphorbia stygiana (II) | | | |

Euphorbia tulearensis (I) | | | |

FOUQUIERIACEAE | | | | Fouquerias |

| Fouquieria columnaris (II) #4 | | |

Fouquieria fasciculata (I) | | | |

Fouquieria purpusii (I) | | | |

GNETACEAE | | | | Gnétum |

| | Gnetum montanum (III Népal) #1 | |

JUGLANDACEAE | | | | Juglandacées (noyers) |

| Oreomunnea pterocarpa (II) #4 | | |

LAURACEAE | | | | |

| Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12 | | Palissandre de Rio |

LEGUMINOSAE (FABACEAE) | | | | Légumineuses |

| Caesalpinia echinata (II) #10 | | Pernambouc, pau-brasil |

Dalbergia nigra (I) | | | Palissandre de Rio |

| | Dalbergia retusa (III population du Guatemala) #5 | Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize |

| | Dalbergia stevensonii (III population du Guatemala) #5 | Palissandre du Honduras |

| | Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua) | |

| Pericopsis elata (II) #5 | | Afrormosia, assamela |

| Platymiscium pleiostachyum (II) #4 | | |

| Pterocarpus santalinus (II) #7 | | Santal rouge |

LILIACEAE | | | | Liliacées |

| Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #4 | | Aloès |

Aloe albida (I) | | | |

Aloe albiflora (I) | | | |

Aloe alfredii (I) | | | |

Aloe bakeri (I) | | | |

Aloe bellatula (I) | | | |

Aloe calcairophila (I) | | | |

Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) | | | |

Aloe delphinensis (I) | | | |

Aloe descoingsii (I) | | | |

Aloe fragilis (I) | | | |

Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca) | | | |

Aloe helenae (I) | | | |

Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis) | | | |

Aloe parallelifolia (I) | | | |

Aloe parvula (I) | | | |

Aloe pillansii (I) | | | |

Aloe polyphylla (I) | | | |

Aloe rauhii (I) | | | |

Aloe suzannae (I) | | | |

Aloe versicolor (I) | | | |

Aloe vossii (I) | | | |

MAGNOLIACEAE | | | | Magnolias |

| | Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 | |

MELIACEAE | | | | Acajous, cèdres |

| | Cedrela odorata (III populations de la Colombie, du Guatemala, du Pérou) #5 | Cèdre du Mexique |

| Swietenia humilis (II) #4 | | Acajou de Tabasco |

| Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 | | Acajou à grandes feuilles |

| Swietenia mahagoni (II) #5 | | Acajou de Cuba, acajou des Antilles |

NEPENTHACEAE | | | | Népenthès (Ancien Monde) |

| Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Népenthès |

Nepenthes khasiana (I) | | | |

Nepenthes rajah (I) | | | |

ORCHIDACEAE | | | | Orchidées |

| ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) [9] #4 | | Orchidées |

Pour toutes les espèces suivantes, inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement uniquement si les spécimens correspondent à la définition de la mention "reproduits artificiellement" conformément à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission. | | | |

Aerangis ellisii (I) | | | |

Cephalanthera cucullata (II) | | | |

Cypripedium calceolus (II) | | | Sabot de Vénus |

Dendrobium cruentum (I) | | | |

Goodyera macrophylla (II) | | | |

Laelia jongheana (I) | | | |

Laelia lobata (I) | | | |

Liparis loeselii (II) | | | |

Ophrys argolica (II) | | | |

Ophrys lunulata (II) | | | |

Orchis scopulorum (II) | | | |

Paphiopedilum spp. (I) | | | |

Peristeria elata (I) | | | Fleur du Saint-Esprit |

Phragmipedium spp. (I) | | | |

Renanthera imschootiana (I) | | | |

Spiranthes aestivalis (II) | | | |

OROBANCHACEAE | | | | Orobanchacées |

| Cistanche deserticola (II) #4 | | Cistanche du désert |

PALMAE (ARECACEAE) | | | | Palmiers |

| Beccariophoenix madagascariensis (II) #4 | | Manarano |

Chrysalidocarpus decipiens (I) | | | |

| Lemurophoenix halleuxii (II) | | |

| Marojejya darianii (II) | | |

| Neodypsis decaryi (II) #4 | | Palmier triangle |

| Ravenea louvelii (II) | | |

| Ravenea rivularis (II) | | |

| Satranala decussilvae (II) | | |

| Voanioala gerardii (II) | | |

PAPAVERACEAE | | | | Papavéracées |

| | Meconopsis regia (III Népal) #1 | Coquelicot de l’Himalaya |

PASSIFLORACEAE | | | | |

| Adenia olaboensis (II) | | Vahisasety |

PINACEAE | | | | Famille des pins |

Abies guatemalensis (I) | | | Sapin du Guatemala |

PODOCARPACEAE | | | | Podocarpes |

| | Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 | |

Podocarpus parlatorei (I) | | | |

PORTULACACEAE | | | | Pourpiers |

| Anacampseros spp. (II) #4 | | |

| Avonia spp. (II) #4 | | |

| Lewisia serrata (II) #4 | | |

PRIMULACEAE | | | | Primulacées |

| Cyclamen spp. (II) [10] #4 | | Cyclamens |

RANUNCULACEAE | | | | Renoncules |

| Adonis vernalis (II) #2 | | Adonis, adonide de printemps |

| Hydrastis canadensis (II) #8 | | Hydraste du Canada |

ROSACEAE | | | | Rosacées |

| Prunus africana (II) #4 | | Prunier d’Afrique |

RUBIACEAE | | | | Rubiacée |

Balmea stormiae (I) | | | |

SARRACENIACEAE | | | | Sarracéniacées |

| Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Sarracènes |

Sarracenia oreophila (I) | | | |

Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) | | | |

Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) | | | |

SCROPHULARIACEAE | | | | Scrofulaires |

| Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2 | | |

STANGERIACEAE | | | | Cycadales (stangériacées) |

| Bowenia spp. (II) #4 | | |

Stangeria eriopus (I) | | | |

TAXACEAE | | | | Ifs |

| Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If de Chine |

| Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) [11] #2 | | If du Japon |

| Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If du Tibet |

| Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If de Sumatra |

| Taxus wallichiana (II) #2 | | If de l’Himalaya |

THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) | | | | Bois d’Agar, ramin |

| Aquilaria spp. (II) #4 | | Bois d’aigle de Malacca |

| Gonystylus spp. (II) #4 | | Ramin |

| Gyrinops spp. (II) #4 | | |

TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) | | | | |

| | Tetracentron sinense (III Népal) #1 | |

VALERIANACEAE | | | | Valérianacées |

| Nardostachys grandiflora (II) #2 | | |

VITACEAE

| | Cyphostemma elephantopus (II) | | Lazampasika |

| | Cyphostemma montagnacii (II) | | Lazambohitra |

WELWITSCHIACEAE | | | | Welwitschias |

| Welwitschia mirabilis (II) #4 | | |

ZAMIACEAE | | | | Cycadales (zamiacées) |

| ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Cycadales |

Ceratozamia spp. (I) | | | |

Chigua spp. (I) | | | |

Encephalartos spp. (I) | | | Arbres à pain |

Microcycas calocoma (I) | | | |

ZINGIBERACEAE | | | | Zingibéracées |

| Hedychium philippinense (II) #4 | | |

ZYGOPHYLLACEAE | | | | Gaïac |

| Bulnesia sarmientoi (II) #11 | | Palo santo |

| Guaiacum spp. (II) #2 | | Lignum-vitae |

| Annexe D | Noms communs |

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA | | Mammifères |

CARNIVORA

Canidae | | Chiens, renards, loups |

Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce griffithi |

Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce montana |

Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla |

Mustelidae | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |

Mustela altaica (III Inde) §1 | |

Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 | Hermine sous-espèce ferhanae |

Mustela kathiah (III Inde) §1 | |

Mustela sibirica (III Inde) §1 | |

DIPROTODONTIA

Macropodidae | | Kangourous, wallabies |

Dendrolagus dorianus | Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria |

Dendrolagus goodfellowi | Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow |

Dendrolagus matschiei | Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie |

Dendrolagus pulcherrimus | Dendrolague doré |

Dendrolagus stellarum | Dendrolague de Seri |

AVES | | Oiseaux |

ANSERIFORMES

Anatidae | | Canards, oies, cygnes |

Anas melleri | Canard de Meller |

COLUMBIFORMES

Columbidae | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |

Columba oenops | Pigeon du Pérou |

Didunculus strigirostris | Diduncule strigiorostre |

Ducula pickeringii | Carpophage de Pickering |

Gallicolumba crinigera | Gallicolombe de Barlett |

Ptilinopus marchei | Ptilope de Marche |

Turacoena modesta | Phasianelle modeste |

GALLIFORMES

Cracidae | | Ortalides, hoccos, pénélopes |

Crax alector | Hocco de Guyane |

Pauxi unicornis | Hocco cornu |

Penelope pileata | Pénélope à poitrine rousse |

Megapodiidae | | Mégapode maléo |

Eulipoa wallacei | Mégapode de Wallace |

Phasianidae | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |

Arborophila gingica | Torquéole de Gingi |

Lophura bulweri | Faisan de Bulwer |

Lophura diardi | Faisan prélat |

Lophura inornata | Faisan de Salvadori |

Lophura leucomelanos | Faisan leucomèle |

Syrmaticus reevesii §2 | Faisan vénéré |

PASSERIFORMES

Bombycillidae | | Jaseurs |

Bombycilla japonica | Jaseur du Japon |

Corvidae | | Corbeaux, corneilles, pies, geais |

Cyanocorax caeruleus | Geai azuré |

Cyanocorax dickeyi | Geai panaché |

Cotingidae | | Cotingas, coqs-de-roche |

Procnias nudicollis | Araponga à gorge nue |

Emberizidae | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |

Dacnis nigripes | Dacnis à pattes noires |

Sporophila falcirostris | Sporophile de Temminck |

Sporophila frontalis | Sporophile à front blanc |

Sporophila hypochroma | Sporophile à croupion roux |

Sporophila palustris | Sporophile des marais |

Estrildidae | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |

Amandava amandava | Bengali rouge |

Cryptospiza reichenovii | Sénégali de Reichenow |

Erythrura coloria | Diamant de Mindanao |

Erythrura viridifacies | Diamant de Luçon |

Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) | Astrild à ventre jaune |

Hypargos niveoguttatus | Sénégali enflammé |

Lonchura griseicapilla | Capucin à tête grise |

Lonchura punctulata | Capucin damier |

Lonchura stygia | Capucin noir |

Fringillidae | | Chardonnerets, serins |

Carduelis ambigua | Verdier d’Oustalet |

Carduelis atrata | Chardonneret noir |

Kozlowia roborowskii | Roselin de Roborowski |

Pyrrhula erythaca | Bouvreuil à tête grise |

Serinus canicollis | Serin du Cap |

Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) | Serin est-africain |

Icteridae | | Ictéridés |

Sturnella militaris | Sturnelle des pampas |

Muscicapidae | | Gobe-mouches de l’Ancien Monde |

Cochoa azurea | Cochoa azuré |

Cochoa purpurea | Cochoa pourpré |

Garrulax formosus | Garrulaxe élégant |

Garrulax galbanus | Garrulaxe à gorge jaune |

Garrulax milnei | Garrulaxe à queue rouge |

Niltava davidi | Gobe-mouches de David |

Stachyris whiteheadi | Timalie de Whitehead |

Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) | Rouge-gorge de Swynnerton |

Turdus dissimilis | Merle à poitrine noire |

Pittidae | | Brèves |

Pitta nipalensis | Brève à nuque bleue |

Pitta steerii | Brève de Steere |

Sittidae | | Sittelles |

Sitta magna | Sittelle géante |

Sitta yunnanensis | Sittelle du Yunnan |

Sturnidae | | Étourneaux, mainates et pique-bœufs |

Cosmopsarus regius | Spréo royal |

Mino dumontii | Mino de Dumont |

Sturnus erythropygius | Étourneau à tête blanche |

REPTILIA | | Reptiles |

TESTUDINES

Geoemydidae | | Tortues d’eau douce |

Melanochelys trijuga | |

SAURIA

Agamidae | | |

Physignathus cocincinus | Dragon d’eau chinois |

Anguidae | | |

Abronia graminea | |

Cordylidae | | Cordyles |

Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem |

Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes |

Gekkonidae | | Geckos |

Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu |

Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté |

Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach |

Teratoscincus microlepis | |

Teratoscincus scincus | |

Iguanidae | | |

Ctenosaura quinquecarinata | Iguane noir |

Scincidae | | Lézards |

Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle |

Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée |

SERPENTES

Colubridae | | Autres serpents |

Elaphe carinata §1 | Élaphe carénée |

Elaphe radiata §1 | Élaphe à tête cuivrée |

Elaphe taeniura §1 | Élaphe à queue rayée |

Enhydris bocourti §1 | Enhydre de Bocourt |

Homalopsis buccata §1 | Homalopside joufflu |

Langaha nasuta | Langaha porte-épée |

Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar |

Ptyas korros §1 | Ptyas oriental |

Rhabdophis subminiatus §1 | Rhabdophis à cou rouge |

Hydrophiidae | | Hydrophides, serpents marins |

Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 | Lapémide court |

Viperidae | | Crotales, vipères |

Calloselasma rhodostoma §1 | Callostome à lèvres roses |

AMPHIBIA

ANURA | | Grenouilles et crapauds |

Hylidae | | Rainettes |

Phyllomedusa sauvagii | |

Leptodactylidae | | Grenouilles néotropicales |

Leptodactylus laticeps | |

Ranidae | | Grenouilles vraies |

Limnonectes macrodon | Limnonectes macrodon |

Rana shqiperica | |

CAUDATA

Hynobiidae | | Salamandres d’Asie |

Ranodon sibiricus | |

Plethodontidae | | Salamandres sans poumons |

Bolitoglossa dofleini | |

Salamandridae | | Tritons et salamandres |

Cynops ensicauda | |

Echinotriton andersoni | |

Phachytriton labiatus | |

Paramesotriton spp. | Urodèles |

Salamandra algira | |

Tylotriton spp. | |

ACTINOPTERYGII | | Poissons osseux |

PERCIFORMES

Apogonidae | | |

Pterapogon kauderni | Apogon de Kaudern |

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

INSECTA | | Insectes |

LEPIDOPTERA | | Papillons |

Papilionidae | | Papillons, machaons, ornithoptères |

Baronia brevicornis | |

Papilio grosesmithi | |

Papilio maraho | |

FLORE

AGAVACEAE | | Agaves |

Calibanus hookeri | |

Dasylirion longissimum | |

ARACEAE | | Aracées (arums) |

Arisaema dracontium | Dragon vert |

Arisaema erubescens | |

Arisaema galeatum | |

Arisaema nepenthoides | |

Arisaema sikokianum | |

Arisaema thunbergii var. urashima | |

Arisaema tortuosum | |

Biarum davisii ssp. marmarisense | |

Biarum ditschianum | |

COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | Saussuréa, kuth |

Arnica montana §3 | Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges |

Othonna cacalioides | |

Othonna clavifolia | |

Othonna hallii | |

Othonna herrei | |

Othonna lepidocaulis | |

Othonna retrorsa | |

ERICACEAE | | Éricacées |

Arctostaphylos uva-ursi §3 | Petit buis des Alpes ou raisin d’ours |

GENTIANACEAE | | Gentianes |

Gentiana lutea §3 | Gentiane jaune ou grande gentiane |

LEGUMINOSAE (FABACEAE) | | Légumineuses |

Dalbergia granadillo §4 | Cocobolo, palissandre cocobolo |

Dalbergia retusa (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 | Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize |

Dalbergia stevensonii (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 | Palissandre du Honduras |

LILIACEAE | | Liliaceae |

Trillium pusillum | Trillium pusillum |

Trillium rugelii | Trillium rugelii |

Trillium sessile | Trillium sessile |

LYCOPODIACEAE | | Lycopodes, pieds-de-loup |

Lycopodium clavatum §3 | Herbe aux massues |

MELIACEAE | | Acajous, cèdres |

Cedrela fissilis §4 | |

Cedrela lilloi (C. angustifolia) §4 | |

Cedrela montana §4 | |

Cedrela oaxacensis §4 | |

Cedrela odorata (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 | Cèdre du Mexique |

Cedrela salvadorensis §4 | |

Cedrela tonduzii §4 | |

MENYANTHACEAE | | Trèfles d’eau |

Menyanthes trifoliata §3 | Trèfle d’eau |

PARMELIACEAE | | Parmeliaceae |

Cetraria islandica §3 | Passifloraceae |

PASSIFLORACEAE | | Roses du désert |

Adenia glauca | Rose du désert |

Adenia pechuelli | Rose du désert |

PEDALIACEAE | | Griffe du diable |

Harpagophytum spp. §3 | Griffe du diable |

PORTULACACEAE | | Pourpiers |

Ceraria carrissoana | |

Ceraria fruticulosa | |

SELAGINELLACEAE | | Sélaginelles |

Selaginella lepidophylla" | |

[1] Population de l’Argentine (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

[2] Population de la Bolivie (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

[3] Population du Chili (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

[4] Population du Pérou (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

[5] Toutes les espèces figurent à l’annexe II, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp.., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

[6] Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’annexe B n’est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du secrétariat, le comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

[7] Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

- les fossiles,

- le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines,

- les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction.

[8] Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement:

- Hatiora x graeseri

- Schlumbergera x buckleyi

- Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

- Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

- Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

- Schlumbergera truncata (cultivars)

- Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia"Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

- Opuntia microdasys (cultivars)

[9] Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées aux points a) et b) sont remplies:a)Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs etb)i)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride ouii)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

[10] Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

[11] Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

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Arrêté du 10 août 2004

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Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

NOR: DEVN0430297A Arrêté
Arrêté en PDF

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et le ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le règlement 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;

Vu le règlement 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 portant modalités d'application du règlement 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;

Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1, L. 411-2, L. 411-3, L. 412-1, L. 413-2 à L. 413-4, R. 212-1 à R. 212-5, R. 212-7 et R. 213-6 ;

Vu le code rural, notamment ses articles L. 214-1 à L. 214-3, L. 214-5 et R. 214-17 ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 1982 modifié relatif à l'élevage, la garde et la détention des animaux ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements autres que les établissements d'élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, détenant des animaux d'espèces non domestiques ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature ;

Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage,

  • Chapitre Ier : De l'élevage d'agrément.

    Un élevage d'animaux d'espèces non domestiques constitue un établissement d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques soumis aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement s'il présente l'une au moins des caractéristiques suivantes :

    - l'élevage porte sur des animaux d'espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 2 du présent arrêté ;

    - l'élevage est pratiqué dans un but lucratif, et notamment :

    - la reproduction d'animaux a pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la vente ;

    ou

    - le nombre de spécimens cédés à titre gratuit ou onéreux au cours d'une année excède le nombre de spécimens produits.

    - le nombre d'animaux hébergés excède les effectifs maximum fixés en annexe A du présent arrêté.

    Un élevage d'animaux d'espèces non domestiques ne présentant pas les caractéristiques définies à l'article 1er du présent arrêté constitue un élevage d'agrément au sens du présent arrêté. Dans ce cas, on entend par "élevage" le fait de détenir au moins un animal.

    Constitue également un élevage d'agrément la détention à des fins cynégétiques, en tant qu'appelants, d'animaux d'espèces de gibier dont la chasse est autorisée si le nombre d'animaux hébergés est inférieur aux effectifs maximum fixés en annexe A du présent arrêté.

    Les installations et le mode de fonctionnement d'un élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques doivent garantir la satisfaction des besoins biologiques et le bien-être des animaux hébergés et respecter les dispositions réglementaires applicables aux espèces de la faune sauvage.

  • Chapitre II : De l'autorisation de détention de certaines espèces animales non domestiques, dans un élevage d'agrément.

    Dans un élevage d'agrément tel que défini à l'article 2 du présent arrêté, la détention d'animaux appartenant aux espèces ou groupes d'espèces non domestiques inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté est soumise à autorisation préfectorale préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement.

    Des dispositions particulières sont fixées pour :

    - la détention des animaux du genre Cebus spp. au sein des élevages d'agrément. Celle-ci ne peut être autorisée que si les animaux apportent une aide à des personnes handicapées et s'ils ont fait l'objet d'un apprentissage spécifique à cet effet ;

    - la détention, au sein des élevages d'agrément, des rapaces appartenant aux espèces figurant en annexe 1 du présent arrêté. Celle-ci ne peut être autorisée que si les animaux sont destinés à la chasse au vol ou aux activités de reproduction en vue de la production de spécimens destinés à la chasse au vol.

    I. - La demande d'autorisation prévue à l'article 3 du présent arrêté est adressée, par lettre recommandée avec avis de réception, au préfet du département du lieu de détention des animaux.

    Elle comprend les éléments suivants :

    - l'identification du demandeur ;

    - les activités pratiquées ;

    - les espèces ainsi que le nombre de spécimens pour lesquels l'autorisation est demandée ;

    - une description des installations et des conditions de détention des animaux, justifiant que le demandeur satisfait aux conditions fixées à l'article 5 du présent arrêté.

    Dans le cas des élevages d'agrément existant au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, la demande précise la date depuis laquelle les animaux sont détenus ainsi que leur origine.

    II. - A défaut d'autorisation expresse du préfet ou de refus motivé, notifié avant l'expiration d'un délai de deux mois suivant la date du récépissé de dépôt d'une demande répondant entièrement aux exigences formulées au point I du présent article, l'autorisation est réputée accordée.

    L'autorisation n'est accordée que si le dossier de demande prévu à l'article 4 du présent arrêté permet de conclure que les conditions suivantes sont satisfaites pour chaque espèce ou groupe d'espèces concerné :

    - le lieu d'hébergement est conçu et équipé pour satisfaire aux besoins biologiques des animaux et aux exigences législatives ou réglementaires en matière d'hébergement et de traitement des animaux ;

    - le demandeur détient les compétences requises pour que les animaux soient traités avec soin ;

    - la prévention des risques afférents à la sécurité du demandeur, à la sécurité et à la tranquillité des tiers, à l'introduction des animaux dans le milieu naturel et à la transmission de pathologies humaines ou animales est assurée ;

    - le demandeur souscrit l'engagement de permettre aux agents mentionnés à l'article L. 415-1 du code de l'environnement de visiter son élevage, ces visites étant assorties des conditions suivantes :

    - les visites ne peuvent être commencées avant 8 heures ni après 19 heures ; elles ont lieu de jour, en ce qui concerne les installations extérieures ;

    - elles doivent avoir lieu en présence du détenteur de l'autorisation ou de son représentant ;

    - elles ne peuvent avoir lieu que dans les lieux où sont hébergés les animaux, dans les annexes de son élevage nécessaires à l'entretien des animaux ainsi que dans les véhicules dans lesquels ils sont transportés.

    Article 6

    I. - La délivrance et le maintien de l'autorisation sont subordonnés à la tenue, par le bénéficiaire, d'un registre d'entrée et de sortie des animaux des espèces ou groupes d'espèces dont la détention est soumise à autorisation.

    Sur ce registre doivent être précisés en tête :

    - le nom et le prénom de l'éleveur ;

    - l'adresse de l'élevage ;

    - les espèces ou groupes d'espèces dont la détention a été autorisée ainsi que la date de cette autorisation.

    Pour chaque animal, le registre doit indiquer :

    - l'espèce à laquelle il appartient ainsi que son numéro d'identification ;

    - la date d'entrée de l'animal dans l'élevage, son origine ainsi que, le cas échéant, sa provenance et la référence aux justificatifs attestant de la régularité de l'entrée ;

    - la date de sortie de l'animal de l'élevage, sa destination ainsi que, le cas échéant, la cause de la mort et la référence aux justificatifs attestant de la régularité de la sortie.

    Le registre est relié, coté et paraphé par le préfet, le commissaire de police ou le maire territorialement compétents.

    II. - Le maintien de l'autorisation est en outre subordonné au marquage des animaux dans les conditions indiquées au chapitre III du présent arrêté.

    L'autorisation préfectorale préalable délivrée par arrêté précise :

    - les espèces ou groupes d'espèces ainsi que le nombre maximum des animaux de chaque espèce ou groupe d'espèces qui pourront être hébergés ;

    - les caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les installations fixes ou mobiles de détention ou de transport des animaux ;

    - d'éventuelles conditions pour satisfaire aux prescriptions de l'article 5 du présent arrêté. L'éjointage des oiseaux peut notamment être accepté. Passé l'âge de huit jours, l'éjointage doit être effectué par un vétérinaire.

    Les modifications envisagées des conditions d'hébergement des animaux ayant donné lieu à la délivrance d'une autorisation préfectorale sont portées à la connaissance du préfet selon les dispositions indiquées à l'article 4 du présent arrêté. Les modifications notables de ces conditions donnent lieu à une nouvelle autorisation.

    En cas de changement définitif du lieu de détention d'un animal, le détenteur doit, pour le nouveau lieu de détention, bénéficier au préalable d'une autorisation délivrée selon la procédure définie aux articles 4 à 7 du présent arrêté.

    L'autorisation doit être présentée à toute réquisition des agents mentionnés à l'article L. 415-1 du code de l'environnement.

    Le maintien de l'autorisation est subordonné à la preuve par le bénéficiaire que les animaux qu'il détient sont obtenus conformément à la législation sur la protection de l'espèce concernée.

    A cette fin, les animaux peuvent, à la demande de l'administration et sous le contrôle d'un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, faire l'objet de prélèvements adressés à un laboratoire qualifié pour qu'il procède aux analyses, notamment génétiques, de nature à établir leur origine licite.

    I. - Lorsqu'il est constaté que l'une des conditions de l'autorisation n'est pas respectée, le préfet peut suspendre ou retirer cette autorisation, le bénéficiaire ayant été entendu, sans préjudice des poursuites pénales.

    II. - En cas de refus, de suspension ou de retrait de l'autorisation, le détenteur dispose d'un délai de trois mois pour céder les animaux détenus à un établissement d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé en application des articles L. 413-3 et L. 413-4 du code de l'environnement à héberger de tels animaux, ou à un élevage d'agrément titulaire d'une autorisation de détention pour ces animaux. Passé ce délai, le préfet peut faire procéder aux frais du détenteur au placement d'office des animaux ou, en cas d'impossibilité, à leur euthanasie, cette mesure ne pouvant être retenue que si elle ne porte préjudice ni à la protection de la faune sauvage ni à la préservation de la biodiversité.

    Article 12

    En cas de décès du bénéficiaire d'une autorisation, ses ayants droit disposent d'un délai de six mois pour déposer une nouvelle demande d'autorisation ou pour céder, dans des conditions conformes aux règlements en vigueur, les spécimens détenus sous couvert de l'ancienne autorisation.

    Si les conditions de détention ne sont pas satisfaisantes, le préfet peut procéder au placement d'office des animaux, aux frais de la succession, dans le respect des droits de propriété des ayants droit.

  • Chapitre III : Du marquage des animaux dans un élevage d'agrément.

    Dans un élevage d'agrément tel que défini à l'article 2 du présent arrêté, les animaux des espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté doivent être munis d'un marquage individuel et permanent, effectué, selon les procédés et les modalités techniques définis en annexe B du présent arrêté, sous la responsabilité du détenteur, dans le délai d'un mois suivant leur naissance.

    Les mammifères des espèces reprises à l'annexe A du règlement 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 susvisé doivent être marqués, en priorité, par transpondeurs à radiofréquences ou, à défaut, si ce procédé ne peut être appliqué en raison des propriétés physiques ou comportementales des spécimens ou de l'espèce, par l'un des autres procédés de marquage définis en annexe B au présent arrêté.

    Les oiseaux nés et élevés en captivité des espèces reprises à l'annexe A du règlement 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 susvisé doivent être marqués, en priorité, par bague fermée ou, à défaut, si ce procédé ne peut être appliqué en raison des propriétés physiques ou comportementales de l'espèce, par l'un des autres procédés de marquage définis en annexe B au présent arrêté.

    Article 14

    En cas d'impossibilité biologique dûment justifiée de procéder au marquage dans le délai fixé au premier alinéa de l'article précédent, celui-ci peut intervenir plus tardivement mais en tout état de cause doit être réalisé avant la sortie de l'animal de l'élevage.

    Toutefois, dans le cas des reptiles et des amphibiens, lorsque le marquage par transpondeurs à radiofréquences ne peut être pratiqué en raison des caractéristiques de leur biologie ou de leur morphologie, la sortie des animaux de l'élevage peut être autorisée par le préfet à condition qu'ils soient rendus identifiables par tout autre moyen approprié. Ces animaux doivent être ultérieurement marqués conformément au présent arrêté dès que leurs caractéristiques le permettent.

    Dans le cas d'élevage en semi-liberté ou en groupe, ou lorsque la capture présente un risque pour l'animal ou la sécurité des intervenants, le marquage peut être différé jusqu'à la première reprise d'animaux du groupe ; il doit être pratiqué avant la sortie de l'animal pour une nouvelle destination.

    Dans le cas où le dispositif de marquage d'un animal doit être retiré à l'occasion d'un traitement vétérinaire, un nouveau marquage doit être effectué dans un délai maximum d'un mois.

    En cas de naturalisation du spécimen, la marque doit être conservée sur la dépouille.

    I. - Pour les animaux d'espèces protégées en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement, et pour lesquels le détenteur a obtenu une autorisation exceptionnelle de capture ou de prélèvement dans le milieu naturel, le marquage doit être effectué immédiatement ou au plus tard dans les huit jours suivant la capture ou le prélèvement.

    II. - Pour les animaux provenant d'un pays autre que la France, le marquage doit être effectué dans les huit jours suivant l'arrivée au lieu de détention. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas :

    - aux animaux déjà identifiés par marquage à l'aide d'un procédé autorisé dans le pays de provenance et dont le séjour en France n'excède pas trois mois ;

    - aux animaux déjà marqués à l'aide d'un transpondeur à radiofréquence si celui-ci peut être lu par un lecteur conforme à la norme ISO 11785 ;

    - aux animaux provenant d'un Etat membre de l'Union européenne et déjà identifiés par un procédé de marquage approuvé par les autorités de cet Etat conformément aux dispositions de l'article 36 du règlement 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 susvisé.

    III. - Dans les cas prévus aux points I et II du présent article, le marquage ne doit être pratiqué que sous le contrôle d'un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, qui doit procéder à la vérification de l'origine licite du spécimen.

    I. - Le numéro d'identification attribué à un animal est unique et ne peut pas être attribué une nouvelle fois.

    Il ne doit pas être procédé au marquage d'un animal déjà identifié en application du présent arrêté.

    II. - Le marquage à l'aide des procédés autorisés définis en annexe B du présent arrêté doit être pratiqué par un vétérinaire en exercice de plein droit au sens de l'article L. 243-1 du code rural.

    Il peut cependant être pratiqué :

    - par un éleveur d'oiseaux dûment autorisé à détenir des spécimens d'espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté, pour le marquage par bagues fermées des spécimens nés dans son propre élevage ;

    - par un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, ou, sous le contrôle d'un tel agent, sans l'intervention d'un vétérinaire, pour le marquage par bagues ou boucles à sertir.

    I. - Les vétérinaires ou les agents désignés par l'article L. 415-1 du code de l'environnement procédant, conformément aux dispositions de l'article précédent, au marquage ou à un nouveau marquage d'un animal d'une espèce ou d'un groupe d'espèces inscrit à l'annexe 1 du présent arrêté :

    - établissent et délivrent immédiatement au détenteur de l'animal une déclaration de marquage de l'animal ; ils lui en délivrent également une copie ; ces documents sont conservés par le détenteur de l'animal ;

    - en cas de nouveau marquage, mentionnent sur la déclaration de marquage l'ancien numéro d'identification de l'animal ;

    - conservent une copie de la déclaration de marquage pendant au moins cinq ans.

    II. - La déclaration de marquage mentionnée au présent arrêté comprend les éléments suivants :

    - le signalement de l'animal ;

    - l'identification du détenteur de l'animal au moment du marquage ;

    - l'identification de la personne ayant procédé au marquage.

    III. - Lorsque, conformément aux dispositions de l'article précédent, le marquage est réalisé par un éleveur, celui-ci établit immédiatement une déclaration de marquage, qu'il conserve.

    Dans le cas particulier où le marquage est effectué sous le contrôle d'un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, celui-ci contresigne la déclaration de marquage et en garde une copie pendant au moins cinq ans.

    Dans le cas des animaux déjà marqués au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté dont l'identification peut être prise en compte conformément aux dispositions de l'annexe B au présent arrêté, le détenteur établit une déclaration de marquage, qu'il conserve.

    Dans le cas des animaux provenant d'un pays autre que la France, dont l'identification peut être prise en compte conformément aux dispositions de l'article 15 du présent arrêté et qui séjournent plus de trois mois sur le territoire national, le détenteur établit une déclaration de marquage, qu'il conserve.

    IV. - En cas de cession ou de prêt d'un animal marqué conformément au présent arrêté, le cédant ou le prêteur fournit au nouveau détenteur l'original de la déclaration de marquage de l'animal et en conserve une copie. L'original de la déclaration de marquage de l'animal est restitué au prêteur en même temps que l'animal.

    Aux fins du présent arrêté, seules sont habilitées à délivrer les bagues ou les boucles dont les caractéristiques sont définies en annexe B au présent arrêté les organisations dont les activités statutaires s'exercent au plan national ayant établi à cette fin une convention avec le ministère chargé de la protection de la nature (direction de la nature et des paysages).

    Dans le cas de faute grave commise à l'occasion d'opérations de marquage par un éleveur procédant au marquage d'oiseaux de son élevage, l'envoi des bagues est interrompu pour une période qui ne pourra être inférieure à deux ans, sans préjudice de poursuites pénales.

  • Chapitre IV : De la chasse au vol.

    La détention, le transport et l'utilisation des rapaces détenus au sein des élevages d'agrément tels que définis à l'article 2 du présent arrêté pour l'exercice de la chasse au vol sont soumis à autorisation préfectorale préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement.

    La constitution et l'instruction de la demande, le maintien et le contrôle de l'autorisation s'opèrent selon les dispositions indiquées aux articles 4 à 12 du présent arrêté.

    Le demandeur décrit également les modalités du transport et de l'utilisation des animaux en vue de la chasse au vol.

    I. - Pour l'exercice de la chasse au vol, seule peut être autorisée l'utilisation de rapaces diurnes falconiformes et de grands ducs, dressés uniquement à cet effet et appartenant aux espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté.

    II. - L'autorisation est assortie, en tant que de besoin, de prescriptions visant à assurer la qualité des conditions de transport et d'utilisation des animaux.

    III. - L'autorisation permet l'exercice de la chasse au vol pendant le temps où la chasse est ouverte. Elle permet en outre la mise en condition et l'entraînement des oiseaux après la date de la clôture générale de la chasse en application de l'article R. 427-25 du code de l'environnement, à condition que cet entraînement soit effectué sur des animaux d'espèces classées nuisibles dans le département et à partir du 1er juillet jusqu'à la date d'ouverture de la chasse, à condition que cet entraînement soit effectué sur du gibier d'élevage marqué.

    Sont en outre autorisés la détention et le transport de ces oiseaux pour toutes les activités nécessaires à leur entretien.

    I. - Les oiseaux utilisés pour la chasse au vol doivent bénéficier d'une carte d'identification comportant, outre les indications relatives à leur détenteur, celles relatives à leur identification, à savoir :

    - les noms scientifiques et français de l'espèce ;

    - la date de naissance de l'oiseau et son origine ;

    - le numéro de la marque telle que définie à l'article 13 du présent arrêté ou de la marque posée conformément à l'arrêté du 30 juillet 1981 relatif à l'utilisation de rapaces pour la chasse au vol ;

    - les signes distinctifs de l'individu, s'il y a lieu.

    II. - La déclaration de marquage mentionnée à l'article 17 du présent arrêté tient lieu de carte d'identification jusqu'à ce que, dans la mesure où la délivrance de celle-ci a été sollicitée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le détenteur obtienne cette carte.

  • Chapitre V : Dispositions particulières.

    En cas de prêt d'un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant en annexe 1 du présent arrêté et dont la détention a été autorisée, l'emprunteur doit être lui-même autorisé à détenir un ou plusieurs animaux de la même espèce ou du même groupe d'espèces que celui de l'animal emprunté.

    Pour un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, l'emprunteur doit présenter à toute réquisition des agents mentionnés à l'article L. 415-1 du code de l'environnement une attestation de prêt signée par le détenteur habituel de l'animal.

    En cas de cession à titre gracieux ou onéreux d'un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant en annexe 1 ou 2 du présent arrêté et dont la détention a été autorisée, le cessionnaire doit être lui-même autorisé à détenir un ou plusieurs animaux de la même espèce ou du même groupe d'espèces que celui de l'animal cédé. 

    Lors de la cession à titre gracieux ou onéreux d'un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant en annexe 1 ou 2 du présent arrêté et dont la détention a été autorisée, le cédant et le cessionnaire établissent une attestation de cession sur laquelle figurent les informations suivantes : 

    ― nom scientifique et nom commun de l'espèce à laquelle appartient l'animal cédé ; et 

    ― statut juridique de l'espèce à laquelle appartient l'animal cédé ; et 

    ― identification de l'animal cédé, le cas échéant ; et 

    ― nom ou raison sociale et coordonnées complètes du cédant ; et 

    ― nom ou raison sociale et coordonnées complètes du cessionnaire ; et 

    ― attestation sur l'honneur du cédant certifiant que l'animal cédé provient d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur ; et 

    ― attestation sur l'honneur du cessionnaire certifiant qu'il est autorisé à détenir un ou plusieurs animaux de la même espèce ou du même groupe d'espèces que celui de l'animal cédé ; et 

    ― date et lieu de la cession. 

    Cette attestation de cession est établie en au moins deux exemplaires, dont chacun doit être signé par le cédant et par le cessionnaire. Un exemplaire de cette attestation de cession est conservé par le cédant, l'autre exemplaire de cette attestation est conservé par le cessionnaire. 

    Pour un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant à l'annexe 1 ou 2 du présent arrêté, le cessionnaire et le cédant présentent respectivement à toute réquisition des agents mentionnés à l'article L. 415-1 du code de l'environnement un exemplaire de l'attestation de cession définie dans le présent article.

    A la mort d'un animal d'une espèce ou d'un groupe d'espèces inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté, sauf s'il est naturalisé, le détenteur est tenu de renvoyer à l'organisation qui l'a délivrée la marque intacte portée par l'animal lorsque celle-ci est amovible après la mort de l'animal.

  • Chapitre VI : Dispositions finales.

    I. - Les personnes détenant au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté des animaux dont la détention est soumise à l'autorisation mentionnée à l'article 3 du présent arrêté doivent solliciter avant le 31 décembre 2005 l'octroi d'une telle autorisation dans les conditions fixées à l'article 4 du présent arrêté.

    II. - L'obligation de marquage des animaux dans les élevages d'agrément, prévue au chapitre III du présent arrêté, s'applique à compter du 1er janvier 2006.


    III. - Dans le cas d'inscription de nouvelles espèces à l'annexe 1 du présent arrêté, les personnes détenant au moment de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe des animaux de ces espèces dont la détention est soumise à l'autorisation mentionnée à l'article 3 du présent arrêté doivent solliciter l'octroi d'une telle autorisation, dans un délai d'un an à compter de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe.


    IV. - Dans le cas d'inscription de nouvelles espèces à l'annexe 1 du présent arrêté, l'obligation de marquage des animaux de ces nouvelles espèces s'applique à l'issue d'un délai d'un an à compter de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces espèces à ladite annexe.

    Sous réserve des dispositions de l'article 26 du présent arrêté, les personnes, autres que les responsables d'établissements d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisés en application des articles L. 413-3 et L. 413-4 du code de l'environnement à héberger des animaux appartenant aux espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 2 du présent arrêté, qui détiennent de tels animaux au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, doivent avant le 30 juin 2006 solliciter les autorisations prévues aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement.

    Dans le cas d'inscription de nouvelles espèces à l'annexe 2 du présent arrêté, les personnes, autres que les responsables d'établissements d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisés en application des articles L. 413-3 et L. 413-4 du code de l'environnement à héberger des animaux appartenant à ces espèces, qui détiennent de tels animaux au moment de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe, disposent d'un délai d'un an, à compter de l'entrée en vigueur des mêmes dispositions, pour solliciter les autorisations prévues aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement.

    Les personnes visées à l'article 25 du présent arrêté, qui détiennent, dans la limite de six spécimens, des animaux d'espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 2 du présent arrêté, autres que celles reprises à l'annexe A du règlement CE n° 338 / 97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 susvisé ou figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 susvisé, peuvent continuer à détenir ces animaux jusqu'à la mort de ces derniers, s'ils sont marqués conformément aux dispositions du chapitre III du présent arrêté, avant le 31 décembre 2005.

    Dans le cas d'inscription de nouvelles espèces à l'annexe 2 du présent arrêté, les personnes visées à l'article 25 du présent arrêté, qui détiennent, au moment de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces espèces à ladite annexe, dans la limite de six spécimens, des animaux de ces espèces, autres que celles reprises à l'annexe A du règlement (CE) n° 338 / 97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 susvisé ou figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 susvisé, peuvent continuer à détenir ces animaux jusqu'à la mort de ces derniers, s'ils sont marqués conformément aux dispositions du chapitre III du présent arrêté, dans un délai de six mois à compter de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe.

    Dans les cas précisés aux deux premiers alinéas du présent article, les détenteurs adressent au préfet (direction départementale des services vétérinaires) du département où sont hébergés les animaux, dans un délai de huit jours après leur marquage, une copie de la déclaration de marquage prévue à l'article 17 du présent arrêté.

    L'arrêté du 30 juillet 1981 relatif à l'utilisation de rapaces pour la chasse au vol est abrogé.

    Les autorisations de détention, d'utilisation et de transport de rapaces délivrées en application de cet arrêté sont valables au titre du présent arrêté jusqu'à la mort des oiseaux pour l'utilisation desquels elles avaient été accordées.

    Article 28

    Un arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture fixe les modalités d'enregistrement dans un fichier national des informations relatives aux animaux de certaines espèces animales dont la détention est soumise à autorisation en application du présent arrêté.

Article 29

Le directeur de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable et le directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale

    et dont le marquage est obligatoire, au sein des élevages d'agrément

    Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

    1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

    2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

    3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

    Les signes (*) et (**) (***) renvoient aux précisions figurant à la fin de la présente annexe.

    ESPÈCES SOUMISES À AUTORISATION PRÉFECTORALE DE DÉTENTION

    et dont le marquage des spécimens est obligatoire, au sein des élevages d'agrément

    Mammifères

    Diprotodontes.

    Macropus rufogriseus.

    Wallaby de Benett.

    Primates.

    Cebus spp.

    Capucins, Sajous.

    Carnivores.

    Mustelidés spp. (*) (**).

    Hermines, putois, belettes, martres, visons, loutres, blaireaux, moufettes, gloutons, zorilles.

    Artiodactyles.

    Dama dama.

    Daim.

    Sus scrofa.

    Sanglier

    Oiseaux

    Pélécaniformes.

    Phalacrocoracidés spp. (**).

    Cormorans.

    Threskiornis aethiopicus.

    Ibis sacré.

    Ansériformes.

    Anatidés spp. (*) (**) (***).

    Dendrocygnes, cygnes, oies, canards.

    Alopochen aegyptiacus.

    Ouette d'Egypte.

    Branta canadensis.

    Bernache du Canada.

    Oxyura jamaicensis.

    Erismature rousse.

    Galliformes

    Phasianidés spp. (*) (**) (***).

    Perdrix, cailles, faisans, paons.

    Falconiformes.

    Accipiter spp.

    Autours, éperviers.

    Buteogallus spp.

    Buses.

    Parabuteo spp.

    Buses.

    Buteo spp.

    Buses.

    Aquila spp.

    Aigles.

    Hieraaetus spp.

    Aigles.

    Spizaetus spp.

    Spizaètes.

    Falco spp.

    Faucons.

    Gruiformes.

    Gruidés spp. (*) (**).

    Grues

    Rallidés spp. (*) (**).

    Râles, marouettes, foulques.

    Columbiformes.

    Colombidés spp. (*) (**) (***).

    Colombes, tourterelles, pigeons.

    Psittaciformes.

    Psittaciformes (*) (**) (***).

    Perruches, loris, perroquets, cacatoès.

    Cuculiformes.

    Musophagidés spp. (*).

    Musophages, touracos.

    Strigiformes.

    Bubo bubo.

    Grand duc.

    Passeriformes.

    Passéridés spp. (**).

    Moineaux, niverolles.

    Reptiles

    Chelonia.

    Testudo spp. (*) (**).

    Tortues terrestres vraies.

    Astrochelys radiata.

    Tortue radiée de Madagascar.

    (*) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

    (**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement. Toutefois :

    - L'autorisation et le marquage ne s'appliquent, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection.

    - l'autorisation et le marquage ne s'appliquent pas aux animaux des espèces dont la chasse est autorisée ;

    - en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, l'autorisation et le marquage ne s'appliquent qu'aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national.

    (***) La détention des espèces suivantes ne peut être autorisée qu'au profit d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée :

    Anatidés :

    Nettapus spp.

    Anserelles.

    Merganetta spp.

    Merganettes.

    Phasianidés :

    Ithaginis cruentus spp.

    Ithagine ensanglanté.

    Tragopan blythii.

    Tragopan de Blyth.

    Tragopan caboti.

    Tragopan de Cabot.

    Tragopan melanocephalus.

    Tragopan de Hastings.

    Lophura bulweri.

    Faisan de Bulwer.

    Lophura erythrophthalma spp.

    Faisan à queue rousse.

    Lophura inomata.

    Faisan de Salvadori.

    Polyplectron malacense.

    Eperonnier de Hardwick.

    Polyplectron inopinatum.

    Eperonnier de Rothschild.

    Polyplectron schleiermacheri.

    Eperonnier de Bornéo.

    Rheinartia ocellata.

    Rheinarte ocellé.

    Argusianus argus.

    Argus géant.

    Pavo congensis.

    Paon du Congo.

    Tétraoninés spp.

    Tétras, Lagopèdes, Cupidon.

    Colombidés :

    Goura spp.

    Gouras.

    Otidiphaps nobilis.

    Otidiphaps noble.

    Psittaciformes :

    Vini spp.

    Vinis.

    Cyclopsitta spp.

    Psittacules.

    Prosopeia spp.

    Prosopéias.

    Psittaculirostris spp.

    Psittacules.

    Coracopsis nigra barklyi.

    Vasa de Praslin.

    Calyptorhynchus banksii graptogyne.

    Cacatoès de Banks.

    Eunymphicus cornutus uvaeensis.

    Perruche cornue d'Ouvéa.

    Aratinga euops.

    Conure de Cuba.

    Amazona dufresniana.

    Amazone de Dufresne.

    Amazona arausiaca.

    Amazone de Bouquet.

    Amazona guildingii.

    Amazone de Saint-Vincent.

    Amazona imperialis.

    Amazone impériale.

    Amazona leucocephala hesterna.

    Amazone de Cuba.

    Amazona leucocephala bahamensis.

    Amazone des Bahamas.

    Amazona pretrei.

    Amazone de Prêtre.

    Amazona versicolor.

    Amazone de Sainte-Lucie.

    Amazona vittata.

    Amazone de Porto Rico.

    Anodorhynchus leari.

    Ara de Lear.

    Cyanopsitta spixii.

    Ara de Spix.

    Neophema chrysogaster.

    Perruche à ventre orange.

    Ognorhynchus icterotis.

    Conure à joues d'or.

    Psephotus pulcherrimus.

    Perruche de paradis.

    Psittacula echo.

    Perruche echo.

    Strigops habroptilus.

    Kakapo.

    Pezoporus occidentalis.

    Perruche nocturne.

    Pezoporus wallicus.

    Perruche terrestre.

    Psittrichas fulgidus.

    Perroquet de Pesquet.

    Cyanoramphus auriceps forbesi.

    Kakariki à front jaune de Forbes.

    Forpus sclateri.

    Perruche moineau de Sclater.

    Brotogeris chrysopterus.

    Conure ou Toui para.

    Touit batavica.

    Toui septicolor.

    Touit purpurea.

    Toui à queue pourprée.

    NOTA:

    Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 1° de l'article 5 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.

    À L'ARRÊTÉ FIXANT LES RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT

    DES INSTALLATIONS D'ÉLEVAGE D'AGRÉMENT D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES

    Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

    Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

    1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

    2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

    3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

    ESPÈCES DONT LA DÉTENTION NE PEUT ÊTRE AUTORISÉE,
    sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

    1. Toutes les espèces reprise à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865 / 2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

    2. Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement (*) à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou dont la chasse est autorisée, et de Boa constrictor.

    3. Toutes les espèces considérées comme dangereuses dont la liste est établie en annexe 3 au présent arrêté, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté et de Boa constrictor.

    4. Toutes les espèces suivantes non reprises aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus :

    Mammifères

    Monotrèmes.

    Tachyglossidés spp.

    Echidnés.

    Ornithorhynchidés spp.

    Ornithorhynques.

    Didelphimorphes.

    Didelphidés spp.

    Oppossums.

    Paucituberculés.

    Caenolestidés spp.

    Oppossums rats.

    Microbiothères.

    Microbiothériidés spp.

    Monitos del monte ou colocolos.

    Dasyuromorphes.

    Dasyuridés spp.

    Souris et rats marsupiaux, dasyures.

    Thylacinidés spp.

    Loup marsupial.

    Myrmécobiidés spp.

    Numbat ou fourmilier marsupial.

    Péramélémorphes.

    Péramélidés spp.

    Bandicoots.

    Péroryctidés spp.

    Bandicoots.

    Notoryctémorphes.

    Notoryctidés spp.

    Taupes marsupiales.

    Diprotodontes.

    Phascolarctidés spp.

    Koala.

    Vombatidés spp.

    Wombats.

    Phalangéridés spp.

    Phalangers.

    Potoroidés spp.

    Kangourous rats.

    Macropodidés spp., à l'exception de Macropus rufogriseus.

    Kangourous, wallabys.

    Burramyidés spp.

    Possum pygmé de montagne.

    Pseudochéiridés spp.

    Phalangers.

    Petauridés spp.

    Phalangers volants.

    Tarsipédidés spp.

    Possum méliphage.

    Acrobatidés spp.

    Possums volants pygmés.

    Xénarthres.

    Bradypodidés spp.

    Paresseux à trois doigts.

    Mégalonychidés spp.

    Paresseux à deux doigts.

    Dasypodidés spp.

    Tatous.

    Myrmécophagidés spp.

    Fourmiliers.

    Insectivores.

    Solénodontidés spp.

    Solénodons.

    Tenrécidés spp.

    Tenrecs.

    Chrysochloridés spp.

    Taupes dorées.

    Erinacéidés spp.

    Hérissons.

    Soricidés spp.

    Musaraignes.

    Talpidés spp.

    Taupes.

    Scandentes.

    Tupaiidés spp.

    Tupayes.

    Dermoptères.

    Cynocéphalidés spp.

    Dermoptères.

    Chiroptères.

    Ptéropodidés spp.

    Roussettes.

    Rhinopomatidés spp.

    Rhinopomes.

    Craséonyctéridés spp.

    Chauve-souris à nez de cochon de Kitti.

    Emballonuridés spp.

    Taphiens.

    Nyctéridés spp.

    Nyctères.

    Mégadermatidés spp.

    Mégadermes.

    Rhinolophidés spp.

    Rhinolophes.

    Noctilionidés spp.

    Chauves-souris bouledogues.

    Mormoopidés spp.

    Chauves-souris à dos nu.

    Phyllostomidés spp.

    Phyllostomes.

    Natalidés spp.

    Chauves-souris à oreilles en entonnoir.

    Furiptéridés spp.

    Chauves-souris sans pouce.

    Thyroptéridés spp.

    Thyroptères.

    Myzopodidés spp.

    Chauves-souris à ventouse de Madagascar.

    Vespertilionidés spp.

    Vespertilions, pipistrelles, sérotines, oreillards.

    Mystacinidés spp.

    Chauves-souris de Nouvelle-Zélande.

    Carnivores.

    Molossidés spp.

    Molosses.

    Nyctereutes procyonoides

    Chien viverrin

    Neovison vison

    Vison d'Amérique

    Procyonidés spp.

    Ratons laveur, kinkajou, bassaricyon, coatis.

    Viverridés spp.

    Civettes, genettes.

    Herpestidés spp.

    Mangoustes.

    Siréniens.

    Siréniens spp.

    Lamentins, dugong.

    Hyracoïdes.

    Procaviidés spp.

    Damans.

    Tubulidentés.

    Oryctéropodidés spp.

    Oryctéropes.

    Artiodactyles.

    Camélidés spp.

    Chameaux, lamas, vigognes.

    Tragulidés spp.

    Chevrotains.

    Moschidés spp.

    Chevrotins porte musc.

    Cervidés spp, à l'exception de Dama dama.

    Cerfs, daims, chevreuils, élans, rennes.

    Antilocapridés spp.

    Antilocapres.

    Bovidés spp. avec pour Capra spp. et Ovis spp. Les seules espèces dont le poids adulte est égal ou supérieur à 50 kilogrammes.

    Antilopes, gazelles, bovins, chèvres, moutons, mouflons.

    Pholidotes.

    Manidés spp.

    Pangolins.

    Rongeurs.

    Aplodontidés spp.

    Castor de montagne.

    Sciuridés spp. à l'exception de Tamias de Sibiricus Ecureuils, marmottes et chiens de prairie, à l'exception du Tamias de Sibérie

    Castoridés spp.

    Castors.

    Dipodidés spp.

    Gerboises.

    Dendromurinés spp.

    Rats arboricoles africains.

    Carpomys spp.

    Rats des Philippines.

    Celaenomys spp.

    Rat musaraigne.

    Chiruromys spp.

    Rats à queue préhensile.

    Chrotomys spp.

    Rats des Philippines.

    Coccymys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Crateromys spp.

    Rats des nuages.

    Cremnomys spp.

    Rats indiens.

    Crossomys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Crunomys spp.

    Rats des Philippines.

    Hyomys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Lenomys spp.

    Rat des Célèbes.

    Leporillus spp.

    Rats australiens.

    Leptomys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Lorentzimys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Mallomys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Mayermys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Melasmothrix spp.

    Rat des Célèbes.

    Melomys spp.

    Rats des bananes.

    Myocastor covpus

    Ragondin

    Ondatra zibethicus

    Rat musqué

    Paraleptomys spp.

    Rats de Nouvelle-Guinée.

    Phloeomys spp.

    Rat des nuages.

    Pogonomelomys spp.

    Rats de Rummler.

    Pogonomys spp.

    Rats à queue préhensile.

    Rhynchomys spp.

    Rat musaraigne.

    Solomys spp.

    Rats des îles Salomon.

    Stenomys spp.

    Rat de l'île Céram.

    Uromys spp.

    Rat géant à queue nue.

    Myospalacinés spp.

    Zokors.

    Nésomyinés spp.

    Rats de Madagascar.

    Spalacinés spp.

    Spalaxs.

    Anomaluridés spp.

    Ecureuils volants africains.

    Pédétidés spp.

    Lièvre du Cap.

    Cténodactylidés spp.

    Gundis.

    Bathyergidés spp.

    Rats-taupes africains.

    Hystrichidés spp.

    Porcs-épics.

    Pétromuridés spp.

    Rat des rochers.

    Thryonomyidés spp.

    Aulacodes.

    Erethizontidés spp.

    Couendous.

    Dinomyidés spp.

    Pacarana.

    Dolichotinés spp.

    Maras ou lièvres de Patagonie.

    Hydrochaeridés spp.

    Capybaras.

    Dasyproctidés spp.

    Agoutis.

    Agoutidés spp.

    Pacas.

    Echimyidés spp.

    Rats épineux.

    Lagomorphes.

    Ochotonidés spp.

    Pikas.

    Bunolagus spp.

    Lapin hottentot.

    Caprolagus spp.

    Lapin de l'Assam.

    Nesolagus spp.

    Lapin de Sumatra.

    Pentalagus spp.

    Lapin des Ryukyu.

    Romerolagus spp.

    Lapin des volcans.

    Sylvilagus floridanus

    Lapin américain

    Macroscélidés.

    Macroscélididés spp.

    Rats à trompe.

    Oiseaux

    Aptérygiformes.

    Aptérygidés spp.

    Kiwis.

    Tinamiformes.

    Tinamidés spp.

    Tinamous.

    Sphénisciformes.

    Sphéniscidés spp.

    Manchots.

    Gaviiformes.

    Gaviidés spp.

    Plongeons.

    Podicipédiformes.

    Podicipédidés spp.

    Grèbes.

    Procellariiformes.

    Diomédéidés spp.

    Albatros.

    Procellariidés spp.

    Pétrels, fulmars, puffins.

    Hydrobatidés spp.

    Pétrels tempête.

    Pélécanoïdidés spp.

    Pétrels plongeurs.

    Pélécaniformes.

    Phaethontidés spp.

    Phaétons.

    Pélécanidés spp.

    Pélicans.

    Sulidés spp.

    Fous.

    Anhingidés spp.

    Anhingas.

    Frégatidés spp.

    Frégates.

    Ciconiiformes.

    Ardéidés spp.

    Hérons, butors, aigrettes.

    Balaenicipitidés spp.

    Bec en sabot.

    Scopidés spp.

    Ombrettes.

    Ciconiidés spp.

    Cigognes, tantales, jabirus, marabouts.

    Phoenicoptéridés spp.

    Flamants.

    Ansériformes.

    Anhimidés spp.

    Kamichis.

    Nettapus spp.

    Anserelles.

    Merganetta spp.

    Merganettes.

    Falconiformes.

    Cathartidés spp.

    Vautours du Nouveau Monde.

    Pandionidés spp.

    Balbuzards.

    Accipitridés spp., à l'exception de :

    Autours, éperviers, buses, aigles...

    Accipiter spp.

    Autours, éperviers.

    Buteogallus spp.

    Buses.

    Parabuteo spp.

    Buses.

    Buteo spp.

    Buses.

    Aquila spp.

    Aigles.

    Hieraaetus spp.

    Aigles.

    Spizaetus spp.

    Spizaètes.

    Sagitariidés spp.

    Serpentaires.

    Falconidés spp., à l'exception de : Falco spp.

    Faucons, caracaras, à l'exception des faucons du genre : Falco.

    Galliformes.

    Mégapodidés spp.

    Talégalles et Leipoa.

    Cracidés spp.

    Hoccos, ortalides et pénélopes.

    Ithaginis cruentus spp.

    Ithagine ensanglanté.

    Tragopan blythii.

    Tragopan de Blyth.

    Tragopan caboti.

    Tragopan de Cabot.

    Tragopan melanocephalus.

    Tragopan de Hastings.

    Lophura bulweri.

    Faisan de Bulwer.

    Lophura erythrophthalma spp.

    Faisan à queue rousse.

    Lophura inornata.

    Faisan de Salvadori.

    Polyplectron malacense.

    Eperonnier de Hardwick.

    Polyplectron inopinatum.

    Eperonnier de Rothschild.

    Polyplectron schleiermacheri.

    Eperonnier de Bornéo.

    Rheinartia ocellata.

    Rheinarte ocellé.

    Argusianus argus.

    Argus géant.

    Pavo congensis.

    Paon du Congo.

    Tétraoninés spp.

    Tétras, lagopèdes, cupidon.

    Gruiformes.

    Otididés spp.

    Outardes.

    Cariamidés spp.

    Cariamas.

    Charadriiformes.

    Jacanidés spp.

    Jacanas.

    Stercorariidés spp.

    Labbes.

    Laridés spp.

    Goélands, mouettes, sternes.

    Rynchopidés spp.

    Becs-en-ciseaux.

    Alcidés spp.

    Guillemots, pingouins, macareux.

    Columbiformes.

    Goura spp.

    Gouras.

    Otidiphaps nobilis

    Otidiphaps noble.

    Psittaciformes.

    Vini spp.

    Vinis.

    Cyclopsitta spp.

    Psittacules.

    Prosopeia spp.

    Prosopéias.

    Psittaculirostris spp.

    Psittacules.

    Coracopsis nigra barklyi.

    Vasa de Praslin.

    Calyptorhynchus banksii graptogyne.

    Cacatoès de Banks.

    Eunymphicus cornutus uvaeensis.

    Perruche cornue d'Ouvéa.

    Aratinga euops.

    Conure de Cuba.

    Amazona dufresniana.

    Amazone de Dufresne.

    Amazona arausiaca.

    Amazone de Bouquet.

    Amazona guildingii.

    Amazone de Saint-Vincent.

    Amazona imperialis.

    Amazone impériale.

    Amazona leucocephala hesterna.

    Amazone de Cuba.

    Amazona leucocephala bahamensis.

    Amazone des Bahamas.

    Amazona pretrei.

    Amazone de Prêtre.

    Amazona versicolor.

    Amazone de Sainte-Lucie.

    Amazona vittata.

    Amazone de Porto-Rico.

    Anodorhynchus leari.

    Ara de Lear.

    Cyanopsitta spixii.

    Ara de Spix.

    Neophema chrysogaster.

    Perruche à ventre orange.

    Ognorhynchus icterotis.

    Conure à joues d'or.

    Psephotus pulcherrimus.

    Perruche de paradis.

    Psittacula echo.

    Perruche echo.

    Strigops habroptilus.

    Kakapo.

    Pezoporus occidentalis.

    Perruche nocturne.

    Pezoporus wallicus.

    Perruche terrestre.

    Psittrichas fulgidus.

    Perroquet de Pesquet.

    Cyanoramphus auriceps forbesi.

    Kakariki à front jaune de Forbes.

    Forpus sclateri.

    Perruche moineau de Sclater.

    Brotogeris chrysopterus.

    Conure ou Toui para.

    Touit batavica.

    Toui septicolor.

    Touit purpurea.

    Toui à queue pourprée.

    Strigiformes.

    Tytonidés spp.

    Chouettes.

    Strigidés spp., à l'exception de Bubo bubo.

    Chouettes, hibous, à l'exception du grand-duc.

    Caprimulgiformes.

    Stéatornithidés spp.

    Guacharo.

    Podargidés spp.

    Podarges.

    Nyctibiidés spp.

    Ibijau.

    Aegothelidés spp.

    Egothèles.

    Caprimulgidés spp.

    Engoulevents.

    Apodiformes.

    Apodidés spp.

    Martinets, salanganes.

    Hemiprocnidés spp.

    Hémiprocnées.

    Trochilidés spp.

    Colibris.

    Trogoniformes.

    Trogonidés spp.

    Trogons.

    Coraciiformes.

    Alcedinidés spp.

    Martins-pêcheurs, martins-chasseurs.

    Todidés spp.

    Todiers.

    Momotidés spp.

    Motmots.

    Méropidés spp.

    Guépiers.

    Coraciidés spp.

    Rolliers.

    Brachypteraciidés spp.

    Rolliers.

    Leptosomatidés spp.

    Rolliers.

    Upupidés spp.

    Huppes.

    Phoeniculidés spp.

    Moqueurs.

    Bucérotidés spp.

    Calaos.

    Piciformes.

    Ramphastinés spp.

    Toucans, toucanets.

    Passériformes.

    Eurylaimidés spp.

    Eurylaimes.

    Cotingidés spp.

    Cotingas.

    Pipridés spp.

    Manakins.

    Ptilonorhynchidés spp.

    Oiseaux à berceaux, oiseaux jardiniers.

    Paradisaeidés spp.

    Paradisiers.

    Dicruridés spp.

    Drongos.

    Cinclidés spp.

    Cincles.

    Nectariniidés spp.

    Souimangas.

    Pipraeidea spp.

    Organistes.

    Euphonia spp.

    Organistes.

    Chlorophonia spp.

    Organistes.

    Chlorochrysa spp.

    Organistes.

    Tangara spp.

    Callistes.

    Reptiles

    Chelonia.

    Trionychidés spp.

    Tortues à carapace molle.

    Carettochélyidés spp.

    Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie.

    Platysternidés spp.

    Tortues à grosse tête orientales.

    Kinosternon subrubrum.

    Tortue bourbeuse roussâtre.

    Kinosternon flavescens.

    Tortue bourbeuse jaunâtre.

    Sternotherus odoratus.

    Tortue musquée.

    Chinemys reevesi.

    Chinémide de Reeves.

    Emydoidea blandingii.

    Tortue de Blanding.

    Deirochelys reticularia.

    Tortue-poulet.

    Chrysemys spp.

    Tortue peinte.

    Pseudemys spp.

    Pseudémydes.

    Trachemys spp.

    Trachémydes.

    Graptemys spp.

    Graptémydes.

    Malaclemys terrapin.

    Tortue à dos diamanté.

    Terrapene spp.

    Tortues-boîtes.

    Clemmys spp.

    Clemmydes.

    Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea).

    Tortue éléphantine d'Albadra.

    Orlitia borneensis.

    Tortue fluviatile géante de Bornéo.

    Callagur borneoensis.

    Tortue peinte de Bornéo.

    Dermatémydidés spp.

    Tortues fluviatiles d'Amérique centrale.

    Kinixys spp.

    Tortues à dos articulé.

    Gopherus spp.

    Tortues fouisseuses américaines.

    Squamata :
    Sauria.

    Uromastyx spp.

    Fouette-queues.

    Draco spp.

    Lézards volants.

    Chamaeléontidés spp. sauf Chamaeleo calyptratus.

    Caméléons sauf caméléon casqué.

    Chamaeleo pardalis.

    Caméléon-panthère.

    Chamaeleo jacksoni.

    Caméléon de Jackson.

    Lacerta spp.

    Grands lézards communs.

    Podarcis spp.

    Petits lézards communs.

    Dibamidés spp.

    Lézards-serpents.

    Xénosauridés spp.

    Lézards-crocodiles.

    Lanthanotidés spp.

    Lézards sans oreille de Bornéo.

    Varanus albigularis.

    Varan des steppes d'Afrique orientale.

    Varanus auffenbergi.

    Varan d'Auffenberg.

    Varanus caerulivirens.

    Varan à reflets bleus.

    Varanus cerambonensis.

    Varan de Céram.

    Varanus doreanus.

    Varan à queue bleue.

    Varanus dumerilii.

    Varan de Duméril.

    Varanus finschi.

    Varan de Finsch.

    Varanus flavirufus.

    Varan des sables d'Australie.

    Varanus giganteus.

    Varan Perenti.

    Varanus glebopalma.

    Varan crépusculaire.

    Varanus gouldii.

    Varan de Gould.

    Varanus indicus.

    Varan du Pacifique.

    Varanus jobiensis.

    Varan de Sepik.

    Varanus mabitang.

    Varan mabitang.

    Varanus macraei.

    Varan de Mac Rae.

    Varanus melinus.

    Varan jaune coing.

    Varanus mertensi.

    Varan de Mertens.

    Varanus niloticus.

    Varan du Nil.

    Varanus ornatus.

    Varan orné.

    Varanus panoptes.

    Varan des sables.

    Varanus rosenbergi.

    Varan de Rosenberg.

    Varanus rudicollis.

    Varan à cou rugueux.

    Varanus salvadorii.

    Varan-crocodile.

    Varanus salvator.

    Varan malais.

    Varanus spenceri.

    Varan de Spencer.

    Varanus spinulosus.

    Varan à épines.

    Varanus varius.

    Varan bigarré.

    Varanus yemensis.

    Varan du Yémen.

    Varanus yuwonoi.

    Varan de Yuwono.

    Amphisbenia.

    Bipédidés spp.

    Lézards-vers à deux pattes.

    Amphisbénidés spp.

    Lézards-vers annelés.

    Trogonophidés spp.

    Lézards-vers à queue pointue.

    Rhineuridés spp.

    Lézards-vers de Floride.

    Serpentes.

    Anomalépididés spp.

    Serpents aveugles américains.

    Typhlopidés spp.

    Serpents minute.

    Leptotyphlopidés spp.

    Serpents-vers.

    Aniliidés spp.

    Serpents-tuyaux.

    Uropeltidés spp.

    Serpents à queue cuirassée.

    Ahaetulla spp.

    Serpents lianes bronzés d'Amérique.

    Alsophis spp.

    Couleuvres des Antilles.

    Amplorhinus spp.

    Couleuvres tachetées du Cap.

    Apostolepis spp.

    Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud.

    Balanophis spp.

    Couleuvres de Ceylan.

    Cerberus spp.

    Couleuvres cynocéphales.

    Clelia spp.

    Mussuranas.

    Coniophanes spp.

    Couleuvres à bandes noires d'Amérique.

    Conophis spp.

    Couleuvres perfides d'Amérique.

    Crotaphopeltis spp.

    Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique.

    Diadophis spp.

    Couleuvres à collier d'Amérique du Nord.

    Dipsadoboa spp.

    Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique.

    Elapomorphus spp.

    Couleuvres d'Amérique du Sud.

    Enhydris spp.

    Couleuvres aquatiques d'Asie.

    Erythrolamprus spp.

    Faux serpents corail.

    Hydrodynastes spp.

    Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud.

    Langaha spp.

    Serpents à nez de feuille.

    Leptodeira spp.

    Couleuvres forestières d'Amérique du Sud.

    Leptophis spp.

    Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique.

    Macrelaps spp.

    Couleuvres noires d'Afrique australe.

    Madagascarophis spp.

    Couleuvres nocturnes de Madagascar.

    Malpolon spp.

    Couleuvres de Montpellier.

    Opheodrys spp.

    Serpents des buissons.

    Oxybelis spp.

    Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud.

    Phalotris spp.

    Couleuvres à collier d'Amérique du Sud.

    Philodryas spp.

    Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud.

    Psammophis spp.

    Serpents des sables.

    Psammophylax spp.

    Serpents des sables d'Afrique australe.

    Rhabdophis spp.

    Couleuvres aquatiques d'Asie orientale.

    Stenorrhina spp.

    Couleuvres à museau étroit.

    Tachymenis spp.

    Serpents-fouets d'Amérique du Sud.

    Telescopus spp.

    Serpents-chats.

    Trimorphodon spp.

    Serpents-lyres.

    Xenodon spp.

    Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud.

    Hydrophiidés spp.

    Serpents marins.

    Amphibiens

    Caudata.

    Cryptobranchidés spp.

    Salamandres géantes.

    Protéidés spp.

    Protées et nectures.

    Triturus spp.

    Tritons.

    Taricha spp.

    Tritons rugueux.

    Dicamptodontidés spp.

    Salamandres géantes du Pacifique.

    Amphiumidés spp.

    Salamandres anguilles.

    Sirénidés spp.

    Sirènes.

    Gymnophiona.

    Rhinatrématidés spp.

    Céciliens à longue queue.

    Ichthyophiidés spp.

    Céciliens-poissons.

    Uraeotyphlidés spp.

    Céciliens-cobras.

    Scolécomorphidés spp.

    Céciliens-vers d'Afrique.

    Cécilidés spp.

    Céciliens-vers.

    Typhlonectidés spp.

    Céciliens aquatiques.

    Anura.

    Léiopelmatidés spp.

    Grenouilles à queue.

    Pipidés sauf Pipa spp.

    Discoglossidés spp.

    Discoglosses, crapauds sonneurs.

    Rhinophrynidés spp.

    Crapauds fouisseurs du Mexique.

    Pélobatidés spp.

    Pélobates, crapauds à couteau.

    Pélodytidés spp.

    Pélodytes, grenouilles persillées.

    Sooglossidés spp.

    Grenouilles des Seychelles.

    Rana spp.

    Hyla spp. sauf Hyla cinerea.

    Rainettes sauf rainette cendrée.

    Héléophrynidés spp.

    Grenouilles spectres.

    Allophrynidés spp.

    Grenouilles arboricoles des Guyanes.

    Brachycéphalidés spp.

    Crapauds ensellés.

    Rhinodermatidés spp.

    Grenouilles à nez pointu.

    (*) Toutefois l'obligation d'autorisation et de marquage :

    - ne s'applique, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;

    - ne s'applique pas, en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, aux animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

    NOTA:

    Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 2° de l'article 6 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.

    Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

    1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

    2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

    3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988.

    ESPÈCES

    (à l'exclusion des espèces inscrites à l'annexe 2 du présent arrêté)

    EFFECTIFS MAXIMAUX

    (animaux adultes)

    Effectif cumulé maximum par groupe d'espèces

    Effectif cumulé maximum par classe zoologique

    Effectif cumulé maximum pour plusieurs classes zoologiques

    Mammifères




    Lagomorphes, rongeurs, à l'exception de Tamias sibiricus, et insectivores

    40

    40

    40

    Sus scrofa, Dama dama

    1

    Autres espèces

    6

    Oiseaux



    Strigiformes, falconiformes

    6

    100

    Ansériformes

    100

    Columbiformes à l'exception de Geopelia cuneata et Streptopelia roseogrisea, galliformes à l'exception de Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus

    100

    Gruiformes, ciconiiformes

    25

    Passerereaux granivores : plocéidés, passéridés, embérizidés, fringilidés à l'exception de Serinus canaria, estrildidés à l'exception de Poephila (syn Taeniopygia) guttata castanotis et Chloebia gouldiae

    100

    Alaudidés, sturnidés, zostéropidés, irénidés, ictéridés, pycnonotidés, muscicapidés et timaliidés

    50

    Turdidés

    50

    Musophagidés, méliphagidés, et parmi les ramphastidés : capitoninés, mégalaiminés et lybiinés

    10

    Charadriidés

    25

    Psittaciformes :


    Psittaciformes de petite taille : Bolborhynchus spp., Forpus spp., Neophema spp., Psephotus spp., Lathamus discolor, Agapornis spp. à l'exception de Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

    100

    Psittaciformes : Alisterus spp., Aprosmictus spp., Aratinga spp., Barnardius spp., Brotogeris spp., Cyanoliseus spp., Cyanoramphus spp., Myiopsitta spp., Platycercus spp., Polytelis spp., Pyrrhura spp., Nandayus nenday, Psittacula spp. à l'exception de Psittacula krameri manillensis

    75

    Autres psittaciformes, à l'exception de Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

    10

    Autres espèces, à l'exception de Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus, Geopelia cuneata, Streptopelia roseogrisea, Serinus canaria, Poephila (syn. Taeniopygia) guttata castanotis, Chloebia gouldiae, Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

    6

    Reptiles



    Astrochelys radiata et espèces du genre Testudo reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338 / 97 du 9 décembre 1996 susvisé ou reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement

    6 (**) 

    40

    Boa constrictor

    3

    Autres petites espèces : taille adulte pour l'espèce inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1, 50 m pour les serpents

    25

    Autres grandes espèces : taille adulte pour l'espèce supérieure à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1, 50 m pour les serpents

    10

    Amphibiens



    Espèces d'amphibiens

    40

    Oiseaux




    Coturnix chinensis, Coturnix japonica, Colinus virginianus virginianus, Geopelia cuneata, Streptopelia roseogrisea, Serinus canaria, Poephila (syn Taeniopygia) guttata castanotis, Chloebia gouldiae, Nymphicus hollandicus, Melopsitaccus undulatus, Psittacula krameri manillensis, Agapornis fischeri, A. personatus et A. roseicollis

    Pas d'effectifs maximaux

    Autres espèces animales

    Pas d'effectifs maximaux

    (*) Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :

    -en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, les animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

    (**) Pour les espèces du genre Testudo, l'effectif cumulé maximum peut être doublé sous réserve que les spécimens aient été acquis avant l'entrée en vigueur du présent arrêté.

    NOTA:

    Arrêté du 30 juillet 2010 art 8 : les dispositions insérées par le 1° de l'article 7 du présent arrêté entrent en vigueur le 10 décembre 2010.

    1. Procédés de marquage des mammifères des espèces inscrites à l'annexe 1 de l'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques.

    A. - Procédés de marquage des mammifères par tatouage

    Les mammifères sont marqués :

    - soit sur la face interne de l'oreille droite ou, à défaut, de l'oreille gauche ;

    - soit sur la face interne de la cuisse droite ou, à défaut, de la cuisse gauche,

    par un tatouage faisant figurer :

    - la lettre F initiale de la France ;

    - l'identifiant de l'animal ; cet identifiant est composé de :

    - deux chiffres ou trois chiffres correspondant au numéro minéralogique du département du lieu de détention de l'animal lors du marquage ;

    - trois chiffres correspondant au numéro du bénéficiaire de l'autorisation de détention, attribué par le préfet du département ;

    - quatre chiffres correspondant au numéro de l'animal chez le bénéficiaire de l'autorisation de détention.

    B. - Procédés de marquage des mammifères par boucles auriculaires

    Les mammifères sont marqués :

    - sur l'oreille droite ou, à défaut, l'oreille gauche,

    par mise en place d'une boucle auriculaire faisant figurer :

    - la lettre F initiale de la France ;

    - l'identifiant de l'animal ; cet identifiant est composé de :

    - deux ou trois chiffres correspondant au numéro minéralogique du département du lieu de détention de l'animal lors du marquage ;

    - trois chiffres correspondant au numéro du bénéficiaire de l'autorisation de détention, attribué par le préfet du département ;

    - quatre chiffres correspondant au numéro de l'animal chez le bénéficiaire de l'autorisation de détention.

    C. - Procédés de marquage des mammifères par transpondeurs à radiofréquences

    Les mammifères sont marqués par implantation sous-cutanée ou intramusculaire d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences.

    a) Modalités d'implantation :

    L'implantation doit être effectuée au niveau du tiers postérieur de l'encolure du côté gauche ou, chez les petites espèces, en position interscapulaires.

    Avant l'implantation, la présence d'un éventuel transpondeur déjà implanté doit être recherchée. Le transpondeur destiné à être implanté doit être lu. Après l'implantation, la lisibilité du transpondeur injecté doit être contrôlée.

    b) Caractéristiques du matériel utilisé :

    Le transpondeur à radiofréquences utilisé doit être conforme à la norme ISO 11784, répondant en transmettant son code à l'activation d'un émetteur-récepteur ou lecteur, appareil portable électronique permettant d'afficher le code d'identification contenu dans le transpondeur et de lire ce code à distance, conforme à la norme ISO 11785 d'identification des animaux par radiofréquences.

    Les animaux ne peuvent être marqués qu'à l'aide de transpondeurs conformes à la norme ISO 11784 et dont la structure du code, exploitable en lecture uniquement, doit répondre aux caractéristiques suivantes :

    - code pays, pour la France 250 ;

    - code national d'identification :

    - code groupe d'espèce (deux chiffres) : les chiffres de 22 à 19 inclus sont attribués aux animaux d'espèces non domestiques et utilisés successivement après épuisement des possibilités de numérotation du code "groupe d'espèces" précédent ;

    - code fabricant (deux chiffres) : les chiffres de 99 à 10 inclus sont attribués aux fabricants de transpondeurs conjointement par les ministres chargés de l'agriculture et de la protection de la nature ;

    - numéro d'ordre composé de 8 chiffres attribué sous la responsabilité du fabricant qui en assure l'unicité.

    Le transpondeur a le code suivant :

    250

    DE 22 À 19

    DE 99 À 10

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    Espèces non domestiques

    Code du fabricant

    Zone sous la responsabilité du fabricant disposant d'un code

    Code pays

    Code national d'identification

    L'attribution, conjointement par le ministre chargé de la protection de la nature et le ministre chargé de l'agriculture, d'un code à un fabricant de transpondeurs est subordonnée à la réalisation, par un tiers expert reconnu par l'administration, des contrôles suivants :

    - la zone d'identification du transpondeur n'est pas accessible en écriture ;

    - la zone d'identification du transpondeur est conforme à la codification ci-dessus, que le transpondeur dispose ou non de pages complémentaires accessibles en lecture et écriture ;

    - les transpondeurs sont lisibles par tous les lecteurs conformes à la norme ISO 11785 ;

    - les transpondeurs sont utilisables dans un environnement électromagnétique légèrement pollué de type résidentiel et d'industrie légère.

    Les lecteurs, conformes à la norme ISO 11785, doivent afficher le résultat de lecture en format décimal - quelle que soit la valeur d'un chiffre, y compris le zéro non significatif - et sans fragmentation dans la présentation des 12 chiffres du code national d'identification du transpondeur défini ci-dessus, cet affichage pouvant se faire sur deux lignes.

    Pour les animaux marqués à l'aide d'un transpondeur à radiofréquences préalablement à la publication du présent arrêté, leur identification est prise en compte si le transpondeur est lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785 et aux prescriptions ci-dessus.

    2. Procédés de marquage des oiseaux des espèces inscrites à l'annexe 1 de l'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques


    2. 1. Procédés de marquage des oiseaux par bague fermée

    2. 1. 1. Les oiseaux sont marqués sur le tarsométatarse ou le tibiotarse par mise en place d'une bague en forme d'anneau fermé de section aplatie, sans aucune rupture ou joint. La conception, le matériau et la technique d'impression des caractères propres à ces bagues doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des inscriptions qui y sont portées, compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie des oiseaux qui en sont munis. Le diamètre, la hauteur et l'épaisseur de la bague sont fixés en fonction de l'espèce ou du groupe d'espèces d'oiseaux auxquels la bague est destinée. Après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, la bague ne doit pas pouvoir être enlevée de la patte de l'oiseau devenu adulte 
    2. 1. 2. La satisfaction de ces exigences doit être certifiée par un tiers expert après la réalisation de tests de laboratoire Ces tests doivent démontrer que les bagues testées satisfont aux exigences ci-dessus concernant notamment la résistance à la traction, à l'abrasion, aux rayons ultraviolets, à la salinité et aux pH acides et basiques. 
    2. 1. 3. La bague est conçue selon le déroulé ci-après. Elle porte les inscriptions suivantes gravées en creux : 
    1° La lettre F initiale de la France ; 
    2° Les deux derniers chiffres du millésime de l'année d'utilisation ; 
    3° Le diamètre de la bague en millimètres à partir de 10 mm, en 1/10 de millimètre en deçà de 10 mm ; 
    4° Le numéro d'ordre de l'oiseau comportant trois ou quatre chiffres ; 
    5° Le sigle de l'organisation qui a délivré la bague ; 
    6° Le numéro de l'éleveur comportant quatre chiffres, ou une lettre suivie de trois chiffres, ou deux lettres suivies de deux chiffres.

    (marquage non reproduit, voir au Journal officiel).

    2. 2. Procédés de marquage des oiseaux par bague ouverte

    2. 2. 1. Les oiseaux sont marqués sur le tarsométatarse ou le tibiotarse par mise en place d'une bague ouverte composée d'une seule ou de deux pièces. La conception, le matériau et la technique d'impression des caractères propres à ces bagues interdisent leur réouverture et leur réutilisation et doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des inscriptions qui y sont portées compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie des oiseaux qui en sont munis et dans le cadre d'une utilisation normale. Le diamètre, la hauteur et l'épaisseur de la bague sont fixés en fonction de l'espèce ou du groupe d'espèces des oiseaux auxquels la bague est destinée. 
    2. 2. 2. La satisfaction de ces exigences doit être certifiée par un tiers expert après la réalisation de tests de laboratoire. Ces tests doivent démontrer que les bagues testées satisfont aux exigences ci-dessus concernant notamment la résistance à la traction, à l'abrasion, aux rayons ultraviolets, à la salinité et aux pH acides et basiques. 
    2. 2. 3. La bague est conçue selon le déroulé ci-après Elle porte les inscriptions suivantes gravées en creux : 
    1° La lettre F initiale de la France ; 
    3° Le diamètre de la bague en millimètres à partir de 10 mm, en 1/10 de millimètre en deçà de 10 mm ; 
    4° Le numéro d'ordre de l'oiseau comportant deux lettres et quatre chiffres ; 
    5° Le sigle de l'organisation qui a délivré la bague.

    (marquage non reproduit, voir au Journal officiel).

    2. 3. Procédés de marquage des oiseaux par transpondeurs à radiofréquences

    2. 3. 1. Les oiseaux sont marqués par implantation sous-cutanée ou intramusculaire d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences. 
    2. 3. 1. 1. Modalités d'implantation : 
    L'implantation doit être effectuée au niveau des muscles pectoraux, du côté gauche. 
    Toutefois, lorsqu'en raison des caractéristiques morphologiques de l'espèce, cette localisation n'est pas possible, l'implantation peut être effectuée en un autre emplacement qui doit être impérativement précisé sur la déclaration de marquage prévue à l'article 17 du présent arrêté. 
    Avant l'implantation, la présence d'un éventuel transpondeur déjà implanté doit être recherchée. Le transpondeur destiné à être implanté doit être lu. Après l'implantation, la lisibilité du transpondeur injecté doit être contrôlée. 
    2. 3. 1. 2. Caractéristiques du matériel utilisé : 
    Elles sont identiques à celles décrites ci-dessus pour les mammifères. 
    Pour les animaux marqués à l'aide d'un transpondeur à radiofréquences préalablement à la publication du présent arrêté, leur identification est prise en compte si le transpondeur est lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785 et aux prescriptions définies au point 1 (C, b) de la présente annexe. 
    2. 4. Cas des oiseaux nés et élevés en captivité marqués préalablement à la date d'entrée en vigueur de l'obligation de marquage 
    Aux fins du présent arrêté, le marquage des oiseaux nés et élevés en captivité effectué préalablement à la date d'entrée en vigueur de l'obligation de marquage prévue par le présent arrêté (soit avant le 31 décembre 2005) est pris en compte s'il répond aux conditions suivantes : 
    - la marque est constituée d'une bague fermée portant un marquage propre à l'oiseau, en forme d'anneau fermé de section aplatie, sans aucune rupture ou joint, n'ayant subi aucune manipulation frauduleuse Après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, la bague ne peut être enlevée de la patte de l'oiseau devenu adulte ; 
    - la bague a été délivrée par une organisation d'éleveurs pouvant garantir l'unicité de la marque attribuée.

    Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

    1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

    2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

    3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

    Mammifères

    Ordre des carnivores : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 6 kilogrammes.

    Ordre des primates.

    Ordre des proboscidiens.

    Ordre des périssodactyles :

    - famille des équidés ;

    - famille des tapiridés ;

    - famille des rhinocérotidés.

    Ordre des artiodactyles :

    - famille des suidés ;

    - familles des tayassuidés ;

    - famille des hippopotamidés ;

    - famille des camélidés :

    - Camelus bactrianus ;

    - famille des giraffidés ;

    - famille des cervidés, à l'exception des genres Hydropotes, Mazama et Pudu ;

    - famille des bovidés :

    - sous-famille des aépycérotinés ;

    - sous-famille des alcélaphinés ;

    - sous-famille des bovinés à l'exception du genre Tetracerus ;

    - sous-famille des caprinés : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 50 kilogrammes

    - sous-famille des hippotraginés ;

    - sous-famille des réduncinés.

    Super-ordre des marsupiaux : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 25 kilogrammes.

    Oiseaux

    Famille des struthionidés.

    Famille des rhéidés.

    Famille des casuaridés.

    Famille des dromaiidés.

    Reptiles

    Ordre des squamates :

    Sous-ordre des ophidiens :

    - famille des atractaspididés :

    - Atractapis spp. ;

    - famille des boïdés : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;

    - famille des colubridés :

    - Boiga spp. ;

    - Dispholidus typus ;

    - Natrix tigrina ;

    - Rhabdophis tigrinus ;

    - Thelotornis (kirtlandii) capensis ;

    - Thelotornis kirtlandii ;

    - famille des élapidés ;

    - famille des vipéridés ;

    Sous-ordre des sauriens :

    - famille des hélodermatidés :

    - Heloderma spp. ;

    - famille des varanidés :

    - Varanus spp. : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres.

    Ordre des crocodiliens.

    Ordre des chéloniens : espèces dont la largeur de la bouche à l'âge adulte est supérieure ou égale à 4 centimètres, appartenant aux familles suivantes :

    - famille des chélydridés ;

    - famille des kinosternidés :

    - Staurotypus spp. ;

    - famille des pélomédusidés :

    - Erymnochelys spp. ;

    - Peltocephalus spp. ;

    - Podocnemis spp. ;

    - Pelusios niger ;

    - famille des trionychidés ;

    - famille des chéloniidés :

    - Eretmochelys spp. ;

    - Caretta spp. ;

    - Lepidochelys spp. ;

    - famille des dermochélyidés :

    - Dermochelys coriacea.

    Amphibiens

    Phyllobates spp.

    Poissons

    Chondrichtyens.

    Ostéichtyens :

    Classe des actinoptérygiens :

    - sous-famille des scorpaénidés ;

    - sous-famille des synancéidés ;

    - sous-famille des trachinidés.

    Arachnides

    Ordre des aranéides :

    - sous-ordre des mygalomorphes ;

    - sous-ordre des aranéomorphes ou labidognathes :

    - Latrodectus spp. ;

    - Loxosceles spp. ;

    - Phoneutria spp.

    Ordre des scorpionides.

    Mollusques

    Gastéropodes :

    - famille des conidés.

    Céphalopodes :

    Ordre des octopodes :

    - Hapalochlaena maculosa ;

    - Hapalochlaena lunulata.

    Myriapodes

    Scolopendromorphes.

    Observation : sont des espèces considérées comme dangereuses toutes les espèces des taxons des rangs les plus bas figurant dans le tableau ci-dessus.
Le ministre de l'écologie et du développement durable,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

J.-M. Michel.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de l'alimentation :

La chef de service,

I. Chmitelin.


Arrêté du 29 Ocotbre 2009

!
Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection

NOR: DEVN0914202A
JORF n°0282 du 5 décembre 2009 page 21056
texte n° 3


ARRETE

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret n° 78-959 du 30 août 1978 modifié portant publication de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ;
Vu la directive du Conseil 79 / 409 CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu le règlement (CE) n° 338 / 97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1 à L. 412-1 et R. 411-1 à R. 412-7 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :


Le présent arrêté s'applique aux oiseaux non domestiques des espèces dont les listes figurent aux articles 3 et 4.
Ces espèces appartiennent aux huit catégories définies ci-dessous (1) :
― espèces ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par le symbole ;
― espèces présentes sur le territoire métropolitain de la France, plus de dix oiseaux ayant été observés en moyenne par an depuis 1981, identifiées par le symbole ;
― espèces occasionnelles sur le territoire métropolitain de la France, moins de dix oiseaux ayant été observés en moyenne par an depuis 1981, mais nichant sur le territoire européen des Etats membres de l'Union européenne, identifiées par le symbole N ;
― espèces occasionnelles sur le territoire métropolitain de la France, moins de dix oiseaux ayant été observés en moyenne par an depuis 1981, mais régulièrement observées sur le territoire européen des Etats membres de l'Union européenne, identifiées par le symbole R ;
― espèces occasionnelles sur le territoire métropolitain de la France, moins de dix oiseaux ayant été observés en moyenne par an depuis 1981, et occasionnelles sur le territoire européen des Etats membres de l'Union européenne, identifiées par le symbole O ;
― espèces non présentes sur le territoire métropolitain de la France, mais nichant sur le territoire européen d'au moins un Etat membre de l'Union européenne, identifiées par le symbole N ;
― espèces non présentes sur le territoire métropolitain de la France, mais régulièrement observées sur le territoire européen d'au moins un Etat membre de l'Union européenne, identifiées par le symbole R ;
― espèces non présentes sur le territoire métropolitain de la France, mais occasionnelles sur le territoire européen d'au moins un Etat membre de l'Union européenne, identifiées par le symbole O.


Au sens du présent arrêté, on entend par :
« Spécimen » : tout œuf ou tout oiseau vivant ou mort, ainsi que toute partie ou tout produit obtenu à partir d'un œuf ou d'un animal.
« Spécimen prélevé dans le milieu naturel » : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il est issu d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment de l'acquisition des animaux.
« Spécimen provenant du territoire métropolitain de la France » : tout spécimen dont le détenteur ne peut justifier qu'il provient d'un autre Etat, membre ou non de l'Union européenne.


Pour les espèces d'oiseaux dont la liste est fixée ci-après :
I. ― Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps :
― la destruction intentionnelle ou l'enlèvement des œufs et des nids ;
― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture ou l'enlèvement des oiseaux dans le milieu naturel ;
― la perturbation intentionnelle des oiseaux, notamment pendant la période de reproduction et de dépendance, pour autant que la perturbation remette en cause le bon accomplissement des cycles biologiques de l'espèce considérée.
II. ― Sont interdites sur les parties du territoire métropolitain où l'espèce est présente ainsi que dans l'aire de déplacement naturel des noyaux de populations existants la destruction, l'altération ou la dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Ces interdictions s'appliquent aux éléments physiques ou biologiques réputés nécessaires à la reproduction ou au repos de l'espèce considérée, aussi longtemps qu'ils sont effectivement utilisés ou utilisables au cours des cycles successifs de reproduction ou de repos de cette espèce et pour autant que la destruction, l'altération ou la dégradation remette en cause le bon accomplissement de ces cycles biologiques.
III. ― Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation commerciale ou non des spécimens d'oiseaux prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 19 mai 1981 ;
― dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur dans ces Etats de la directive du 2 avril 1979 susvisée.



Anatidés (Ansériformes)


Bernache cravant (Branta bernicla).
N Bernache nonnette (Branta leucopsis).
Cygne tuberculé/Cygne muet (Cygnus olor).
Cygne de Bewick/Cygne siffleur (Cygnus columbianus/Cygnus bewickii).
Cygne chanteur/Cygne sauvage (Cygnus cygnus).
Tadorne de Belon (Tadorna tadorna).
N Sarcelle marbrée (Marmaronetta angustirostris).
Fuligule nyroca (Aythya nyroca).
Harle piette (Mergellus albellus/ Mergus albellus).
Harle bièvre (Mergus merganser).
Harle huppé (Mergus serrator).
N Erismature à tête blanche (Oxyura leucocephala).


Gaviidés (Gaviiformes)


Plongeon catmarin (Gavia stellata).
Plongeon arctique (Gavia arctica).
Plongeon imbrin (Gavia immer).


Procellaridés (Procellariformes)


Fulmar boréal/Pétrel fulmar/Fulmar glacial (Fulmarus glacialis).
Puffin cendré (Calonectris diomedea).
Puffin des Anglais (Puffinus puffinus).
Puffin yelkouan (Puffinus yelkouan).
Puffin des Baléares (Puffinus mauretanicus).


Hydrobatidés (Procellariformes)


Océanite tempête/Pétrel tempête (Hydrobates pelagicus).
Océanite culblanc/Pétrel culblanc (Oceanodroma leucorhoa).


Podicipédidés (Podicipédiformes)


Grèbe castagneux (Tachybaptus ruficollis/Podiceps ruficollis).
Grèbe jougris (Podiceps grisegena).
Grèbe huppé (Podiceps cristatus).
Grèbe esclavon (Podiceps auritus).
Grèbe à cou noir (Podiceps nigricollis).


Phoenicoptéridés (Pélécaniformes)


Flamant rose (Phoenicopterus ruber roseus/Phoenicopterus roseus).


Ciconiidés (Ciconiiformes)


Cigogne noire (Ciconia nigra).
Cigogne blanche (Ciconia ciconia).


Threskiornithidés (Ciconiiformes)


Ibis falcinelle (Plegadis falcinellus).
Spatule blanche (Platalea leucorodia).


Ardéidés (Ciconiiformes)


Butor étoilé/Grand butor (Botaurus stellaris).
Blongios nain/Butor blongios (Ixobrychus minutus).
Bihoreau gris/Héron bihoreau (Nycticorax nycticorax).
Crabier chevelu/Héron crabier (Ardeola ralloides).
Héron garde-bœufs (Bubulcus ibis).
Héron cendré (Ardea cinerea).
Héron pourpré (Ardea purpurea).
Grande Aigrette (Ardea alba/Casmerodius albus/Egretta alba).
Aigrette garzette (Egretta garzetta).


Sulidés (Pélécaniformes)


Fou de Bassan (Morus bassanus/Sula bassana).


Phalacrocoracidés (Pélécaniformes)


Grand Cormoran (Phalacrocorax carbo).
Cormoran huppé (Phalacrocorax aristotelis).


Falconidés (Falconiformes)


Faucon crécerellette (Falco naumanni).
Faucon crécerelle (Falco tinnunculus).
Faucon kobez (Falco vespertinus).
Faucon d'Eléonore (Falco eleonorae).
Faucon émerillon (Falco columbarius).
Faucon hobereau (Falco subbuteo).
Faucon pèlerin (Falco peregrinus).


Accipitridés (Accipitriformes)


Balbuzard pêcheur/Balbuzard fluviatile (Pandion haliaetus).
Bondrée apivore (Pernis apivorus).
Elanion blanc (Elanus caeruleus).
Milan royal (Milvus milvus).
Milan noir (Milvus migrans).
Pygargue à queue blanche (Haliaeetus albicilla).
Gypaète barbu (Gypaetus barbatus).
Vautour percnoptère/Percnoptère d'Egypte (Neophron percnopterus).
Vautour fauve (Gyps fulvus).
Vautour moine (Aegypius monachus).
Circaète Jean-le-Blanc (Circaetus gallicus).
Busard des roseaux/Busard harpaye (Circus aeruginosus).
Busard Saint-Martin (Circus cyaneus).
Busard cendré/Busard montagu (Circus pygargus).
Epervier d'Europe (Accipiter nisus).
Autour des palombes (Accipiter gentilis).
Buse variable (Buteo buteo).
Buse pattue (Buteo lagopus).
Aigle pomarin (Aquila pomarina).
N Aigle criard (Aquila clanga).
Aigle royal/Aigle fauve/Aigle doré (Aquila chrysaetos).
Aigle de Bonelli (Aquila fasciata/Hieraaetus fasciatus).
Aigle botté (Aquila pennata/Hieraaetus pennatus).


Otididés (Gruiformes)


N Outarde barbue/Grande outarde (Otis tarda).
Outarde canepetière (Tetrax tetrax).


Rallidés (Gruiformes)


Râle des genêts (Crex crex).
Marouette poussin (Porzana parva).
Marouette de Baillon (Porzana pusilla).
Marouette ponctuée (Porzana porzana).
Talève sultane/Poule sultane/Porphyrion bleu (Porphyrio porphyrio).


Gruidés (Gruiformes)


Grue cendrée (Grus grus).


Burhinidés (Charadriiformes)


Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus).


Recurvirostridés (Charadriiformes)


Echasse blanche (Himantopus himantopus).
Avocette élégante (Recurvirostra avosetta).


Charadriidés (Charadriiformes)


Grand gravelot (Charadrius hiaticula).
Petit gravelot (Charadrius dubius).
Gravelot à collier interrompu/Gravelot de Kent (Charadrius alexandrinus).
Pluvier guignard (Charadrius morinellus/Eudromias morinellus).


Scolopacidés (Charadriiformes)


Chevalier culblanc (Tringa ochropus).
Chevalier sylvain (Tringa glareola).
Chevalier guignette (Actitis hypoleucos/Tringa hypoleucos).
Tournepierre à collier (Arenaria interpres).
Bécasseau sanderling (Calidris alba/Crocethia alba).
Bécasseau minute (Calidris minuta).
Bécasseau de Temminck (Calidris temminckii).
Bécasseau cocorli (Calidris ferruginea).
Bécasseau violet (Calidris maritima).
Bécasseau variable (Calidris alpina).
Phalarope à bec large (Phalaropus lobatus).


Glaréolidés (Charadriiformes)


Glaréole à collier (Glareola pratincola).


Laridés (Charadriiformes)


Goéland cendré (Larus canus).
Goéland d'Audouin (Larus audouinii).
Goéland marin (Larus marinus).
Goéland argenté (Larus argentatus).
Goéland leucophée (Larus cachinnans michahellis/Larus michahellis).
Goéland brun (Larus fuscus).
Mouette rieuse (Larus ridibundus).
Goéland railleur (Larus genei).
Mouette mélanocéphale (Larus melanocephalus).
Mouette pygmée (Larus minutus).
Mouette tridactyle (Rissa tridactyla).
Sterne hansel (Sterna nilotica/Gelochelidon nilotica).
Sterne caspienne (Sterna caspia/Hydroprogne caspia).
Sterne caugek (Sterna sandvicensis).
Sterne de Dougall (Sterna dougallii).
Sterne pierregarin (Sterna hirundo).
Sterne arctique (Sterna paradisaea).
Sterne naine (Sterna albifrons/Sternula albifrons).
Guifette moustac (Chlidonias hybrida).
Guifette noire (Chlidonias niger).


Alcidés (Charadriiformes)


Guillemot de Troïl (Uria aalge).
Pingouin torda/Petit pingouin (Alca torda).
Macareux moine (Fratercula arctica).


Ptéroclididés (Ptérocliformes)


Ganga cata (Pterocles alchata).


Cuculidés (Cuculiformes)


Coucou geai (Clamator glandarius).
Coucou gris (Cuculus canorus).


Tytonidés (Strigiformes)


Effraie des clochers/Chouette effraie (Tyto alba).


Strigidés (Strigiformes)


Petit-duc scops/Hibou petit-duc (Otus scops).
Grand-duc d'Europe/Hibou grand-duc (Bubo bubo).
Chouette hulotte (Strix aluco).
Chevêchette d'Europe/Chouette chevêchette (Glaucidium passerinum).
Chevêche d'Athéna/Chouette chevêche (Athene noctua).
Chouette de Tengmalm/Nyctale boréale (Aegolius funereus).
Hibou moyen-duc (Asio otus).
Hibou des marais/Hibou brachyote (Asio flammeus).


Caprimulgidés (Caprimulgiformes)


Engoulevent d'Europe (Caprimulgus europaeus).


Apodidés (Apodiformes)


Martinet à ventre blanc/Martinet alpin (Tachymarptis melba/Apus melba).
Martinet noir (Apus apus).
Martinet pâle (Apus pallidus).


Coraciidés (Coraciiformes)


Rollier d'Europe (Coracias garrulus).


Alcédinidés (Coraciiformes)


Martin pêcheur d'Europe (Alcedo atthis).


Méropidés (Coraciiformes)


Guêpier d'Europe (Merops apiaster).


Upupidés (Upupiformes)


Huppe fasciée (Upupa epops).


Picidés (Piciformes)


Torcol fourmilier (Jynx torquilla).
Pic épeichette (Dendrocopos minor).
Pic mar (Dendrocopos medius).
Pic à dos blanc/Pic leuconote (Dendrocopos leucotos).
Pic épeiche (Dendrocopos major).
Pic tridactyle (Picoides tridactylus).
Pic noir (Dryocopus martius).
Pic vert/Pivert (Picus viridis).
Pic cendré (Picus canus).


Laniidés (Passériformes)


Pie-grièche écorcheur (Lanius collurio).
Pie-grièche à poitrine rose (Lanius minor).
Pie-grièche grise (Lanius excubitor).
Pie-grièche méridionale (Lanius meridionalis).
Pie-grièche à tête rousse (Lanius senator).


Oriolidés (Passériformes)


Loriot d'Europe/Loriot jaune (Oriolus oriolus).


Corvidés (Passériformes)


Casse-noix moucheté (Nucifraga caryocatactes).
Crave à bec rouge (Pyrrhocorax pyrrhocorax).
Chocard à bec jaune/Chocard des Alpes (Pyrrhocorax graculus).
Choucas des tours (Corvus monedula).
Corneille mantelée (Corvus corone cornix/Corvus cornix).
Grand Corbeau (Corvus corax).


Paridés (Passériformes)


Mésange charbonnière (Parus major).
Mésange bleue (Parus caeruleus).
Mésange noire (Parus ater).
Mésange nonnette (Parus palustris).
Mésange boréale (Parus montanus).
Mésange huppée (Parus cristatus).


Remizidés (Passériformes)


Rémiz penduline/Mésange rémiz (Remiz pendulinus).


Hirundinidés (Passériformes)


Hirondelle de rivage (Riparia riparia).
Hirondelle rustique/Hirondelle de cheminée (Hirundo rustica).
Hirondelle de rochers (Ptyonoprogne rupestris).
Hirondelle de fenêtre (Delichon urbicum/Delichon urbica).
Hirondelle rousseline (Cecropis daurica/Hirundo daurica).


Aegithalidés (Passériformes)


Mésange à longue queue (Aegithalos caudatus).


Alaudidés (Passériformes)


Alouette calandre (Melanocorypha calandra).
Alouette calandrelle (Calandrella brachydactyla).
Cochevis huppé (Galerida cristata).
Cochevis de Thékla (Galerida theklae).
Alouette lulu (Lullula arborea).
Alouette haussecol (Eremophila alpestris).


Cisticolidés (Passériformes)


Cisticole des joncs (Cisticola juncidis).


Sylviidés (Passériformes)


Bouscarle de Cetti (Cettia cetti).
Locustelle tachetée (Locustella naevia).
Locustelle luscinioïde (Locustella luscinioides).
Rousserolle turdoïde (Acrocephalus arundinaceus).
Lusciniole à moustaches (Acrocephalus melanopogon).
Phragmite aquatique (Acrocephalus paludicola).
Phragmite des joncs (Acrocephalus schoenobaenus).
Rousserolle effarvatte (Acrocephalus scirpaceus).
Rousserolle verderolle (Acrocephalus palustris).
Hypolaïs polyglotte/Petit contrefaisant (Hippolais polyglotta).
Hypolaïs ictérine/Grand contrefaisant (Hippolais icterina).
Pouillot fitis (Phylloscopus trochilus).
Pouillot véloce (Phylloscopus collybita).
Pouillot ibérique/Pouillot véloce ibérique (Phylloscopus ibericus/Phylloscopus brehmii).
Pouillot de Bonelli (Phylloscopus bonelli).
Pouillot siffleur (Phylloscopus sibilatrix).
Fauvette à tête noire (Sylvia atricapilla).
Fauvette des jardins (Sylvia borin).
Fauvette babillarde (Sylvia curruca).
Fauvette orphée (Sylvia hortensis).
Fauvette grisette (Sylvia communis).
Fauvette pitchou (Sylvia undata).
Fauvette sarde (Sylvia sarda).
Fauvette à lunettes (Sylvia conspicillata).
Fauvette passerinette (Sylvia cantillans).
Fauvette mélanocéphale (Sylvia melanocephala).


Timaliidés (Passériformes)


Panure à moustaches/Mésange à moustaches (Panurus biarmicus).


Reguliidés (Passériformes)


Roitelet à triple bandeau (Regulus ignicapilla).
Roitelet huppé (Regulus regulus).


Troglodytidés (Passériformes)


Troglodyte mignon (Trogodytes troglodytes).


Sittidés (Passériformes)


Sittelle torchepot (Sitta europaea).
Sittelle corse (Sitta whiteheadi).
Tichodrome échelette (Tichodroma muraria).


Certhiidés (Passériformes)


Grimpereau des bois (Certhia familiaris).
Grimpereau des jardins (Certhia brachydactyla).


Sturnidés (Passériformes)


Etourneau unicolore (Sturnus unicolor).


Turdidés (Passériformes)


Merle à plastron (Turdus torquatus).


Muscicapidés (Passériformes)


Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula).
Gorgebleue à miroir (Luscinia svecica).
Rossignol philomèle (Luscinia megarhynchos).
Rougequeue noir (Phoenicurus ochruros).
Rougequeue à front blanc (Phoenicurus phoenicurus).
Tarier des prés/Traquet tarier (Saxicola rubetra).
Tarier pâtre/Traquet pâtre (Saxicola torquatus/Saxicola torquata).
Traquet motteux (Œnanthe œnanthe).
Traquet oreillard (Œnanthe hispanica).
Traquet rieur (Œnanthe leucura).
Monticole de roche/Merle de roche (Monticola saxatilis).
Monticole bleu/Merle bleu (Monticola solitarius).
Gobemouche gris (Muscicapa striata).
Gobemouche noir (Ficedula hypoleuca).
Gobemouche à collier (Ficedula albicollis).


Cinclidés (Passériformes)


Cincle plongeur (Cinclus cinclus).


Passeridés (Passériformes)


Moineau domestique (Passer domesticus).
Moineau espagnol (Passer hispaniolensis).
Moineau friquet (Passer montanus).
Moineau soulcie (Petronia petronia).
Niverolle alpine/Niverolle des Alpes (Montifringilla nivalis).


Prunellidés (Passériformes)


Accenteur alpin (Prunella collaris).
Accenteur mouchet (Prunella modularis).


Motacillidés (Passériformes)


Bergeronnette printanière (Motacilla flava).
Bergeronnette des ruisseaux (Motacilla cinerea).
Bergeronnette grise (Motacilla alba).
Pipit rousseline (Anthus campestris).
Pipit farlouse/Pipit des prés (Anthus pratensis).
Pipit des arbres (Anthus trivialis).
Pipit spioncelle (Anthus spinoletta).
Pipit maritime (Anthus petrosus).


Fringillidés (Passériformes)


Pinson des arbres (Fringilla coelebs).
Pinson du nord/Pinson des Ardennes (Fringilla montifringilla).
Serin cini (Serinus serinus).
Verdier d'Europe (Carduelis chloris/Chloris chloris).
Tarin des aulnes (Carduelis spinus).
Chardonneret élégant (Carduelis carduelis).
Venturon montagnard (Serinus citrinella/Carduelis citrinella citrinella).
Venturon corse (Serinus corsicanus/Carduelis citrinella corsicana).
Sizerin flammé (Carduelis flammea).
Linotte à bec jaune (Carduelis flavirostris/Acanthis flavirostris).
Linotte mélodieuse (Carduelis cannabina/Acanthis cannabina).
Roselin cramoisi (Carpodacus erythrinus).
Bec-croisé des sapins (Loxia curvirostra).
Bouvreuil pivoine (Pyrrhula pyrrhula).
Grosbec casse-noyaux (Coccothraustes coccothraustes).


Emberizidés (Passériformes)


Bruant proyer (Emberiza calandra/Miliaria calandra).
Bruant jaune (Emberiza citrinella).
Bruant fou (Emberiza cia).
Bruant ortolan (Emberiza hortulana).
Bruant zizi (Emberiza cirlus).
Bruant mélanocéphale (Emberiza melanocephala).
Bruant des roseaux (Emberiza schoeniclus).
Bruant lapon (Calcarius lapponicus).
Bruant des neiges (Plectrophenax nivalis).


Pour les espèces d'oiseaux dont la liste est fixée ci-après :
I. ― Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps :
― la destruction intentionnelle ou l'enlèvement des œufs et des nids ;
― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture ou l'enlèvement des oiseaux dans le milieu naturel ;
― la perturbation intentionnelle des oiseaux pour autant qu'elle remette en cause le bon accomplissement des cycles biologiques de l'espèce considérée.
II. ― Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation commerciale ou non des spécimens d'oiseaux prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 19 mai 1981 ;
― dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur dans ces Etats de la directive du 2 avril 1979 susvisée.



Phasianidés (Galliformes)


N Francolin noir (Francolinus francolinus).


Anatidés (Ansériformes)


O Dendrocygne fauve (Dendrocygna bicolor).
N Oie à bec court (Anser brachyrhynchus).
N Oie naine (Anser erythropus).
O Oie des neiges (Anser caerulescens/Chen caerulescens).
O Oie de Ross (Anser rossii).
R Bernache à cou roux (Branta ruficollis).
N Tadorne casarca/Casarca roux (Tadorna ferruginea).
O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata).
O Canard à front blanc/Canard siffleur d'Amérique/Canard Jansen (Anas americana).
O Canard noir/Canard noirâtre (Anas rubripes).
O Sarcelle à ailes bleues/Sarcelle soucrourou (Anas discors).
O Sarcelle élégante (Anas formosa).
O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis).
O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria).
O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).
O Fuligule à bec cerclé/Fuligule à collier (Aythya collaris).
O Fuligule à tête noire/Petit Morillon (Aythya affinis).
R Eider de Steller (Polysticta stelleri).
O Eider à tête grise (Somateria spectabilis).
O Arlequin plongeur/Garrot arlequin (Histrionicus histrionicus).
O Macreuse à front blanc/Macreuse à lunettes (Melanitta perspicillata).
O Macreuse à ailes blanches (Melanitta fusca deglandi/Melanitta deglandi).
O Macreuse à bec jaune/Macreuse d'Amérique (Melanitta nigra americana /Melanitta americana).
O Garrot albéole (Bucephala albeola).
O Garrot d'Islande (Bucephala islandica).
O Harle couronné (Lophodytes cucullatus/Mergus cucullatus).


Gaviidés (Gaviiformes)


O Plongeon du Pacifique (Gavia pacifica).
O Plongeon à bec blanc (Gavia adamsii).


Diomédéidés (Procellariformes)


O Albatros hurleur (Diomedea exulans).
O Albatros à bec jaune (Thalassarche chlororhynchos/Diomedea chlororhynchos).
O Albatros à sourcils noirs (Thalassarche melanophrys/Diomedea melanophrys).
O Albatros à cape blanche (Thalassarche cauta/Diomedea cauta).


Procellaridés (Procellariformes)


O Fulmar géant/Pétrel géant (Macronectes giganteus).
O Fulmar de Hall/Pétrel de Hall (Macronectes halli).
O Damier du Cap (Daption capense).
O Pétrel de Schlegel (Pterodroma incerta).
O Pétrel soyeux (Pterodroma mollis).
N Pétrel de Madère (Pterodroma madeira).
O Pétrel gongon (Pterodroma feae).
O Pétrel des Bermudes (Pterodroma cahow).
O Pétrel diablotin (Pterodroma hasitata).
O Pétrel de la Trinité du sud/Pétrel hérault (Pterodroma arminjoniana).
O Puffin du Cap-Vert (Calonectris edwardsii/Calonectris diomedea edwardsii).
O Puffin d'Audubon (Puffinus Iherminieri).
N Puffin de Macaronésie/Puffin semblable/Petit Puffin (Puffinus assimilis/Puffinus baroli).
Puffin fuligineux (Puffinus griseus).
Puffin majeur (Puffinus gravis).
N Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii).


Hydrobatidés (Procellariformes)


O Océanite de Wilson/Pétrel de Wilson (Oceanites oceanicus).
O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina).
N Océanite de Castro/Pétrel de Castro (Oceanodroma castro).
O Océanite de Swinhoe/Pétrel de Swinhoe (Oceanodroma monorhis).


Podicipédidés (Podicipédiformes)


O Grèbe à bec bigarré/Grèbe à bec cerclé/Grèbe à gros bec (Podilymbus podiceps).


Phoenicoptéridés (Pélécaniformes)


O Flamant nain (Phoeniconaias minor/Phoenicopterus minor).


Threskiornithidés (Ciconiiformes)


R Ibis chauve (Geronticus eremita).


Ardéidés (Ciconiiformes)


O Butor d'Amérique (Botaurus lentiginosus).
O Petit Blongios (Ixobrychus exilis).
O Blongios de Mandchourie (Ixobrychus eurhythmus).
O Blongios de Sturm (Ixobrychus sturmii).
O Héron vert (Butorides virescens).
O Héron strié (Butorides striata).
O Grand Héron/Héron bleu/Grand Héron bleu (Ardea herodias).
O Héron mélanocéphale (Ardea melanocephala).
O Aigrette tricolore (Egretta tricolor).
O Aigrette bleue (Egretta caerulea).
O Aigrette neigeuse (Egretta thula).
O Aigrette des récifs/Aigrette à gorge blanche (Egretta gularis).


Phaéthonidés (Pélécaniformes)


O Phaëton à bec rouge/Paille en queue à bec rouge (Phaethon aethereus).


Frégatidés (Pélécaniformes)


O Frégate aigle-de-mer/Frégate de l'Ascencion (Fregata aquila).
O Frégate superbe/Frégate magnifique (Fregata magnificens).


Pélécanidés (Pélécaniformes)


N Pélican blanc (Pelecanus onocrotalus).
N Pélican frisé (Pelecanus crispus).


Sulidés (Pélécaniformes)


O Fou du Cap (Morus capensis/Sula capensis).
O Fou masqué (Sula dactylatra).
O Fou brun (Sula leucogaster).


Phalacrocoracidés (Pélécaniformes)


N Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmeus).
O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus).


Falconidés (Falconiformes)


O Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius).
O Faucon de l'Amour (Falco amurensis).
O Faucon concolore (Falco concolor).
N Faucon lanier (Falco biarmicus).
N Faucon sacre (Falco cherrug).
N Faucon gerfaut (Falco rusticolus).
O Faucon de Barbarie (Falco pelegrinoides).


Accipitridés (Accipitriformes)


O Bondrée orientale (Pernis ptilorhynchus).
O Pygargue de Pallas (Haliaeetus leucoryphus).
O Pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus).
O Vautour de Rüppel (Gyps rueppelli).
O Vautour oricou (Torgus tracheliotus).
N Busard pâle (Circus macrourus).
O Autour sombre (Melierax metabates).
N Epervier à pieds courts (Accipiter brevipes).
N Buse féroce (Buteo rufinus).
O Aigle ravisseur (Aquila rapax).
O Aigle des steppes (Aquila nipalensis).
N Aigle ibérique (Aquila adalberti).
N Aigle impérial (Aquila heliaca).


Otididés (Gruiformes)


O Outarde houbara (Chlamydotis undulata).
O Outarde de Macqueen (Chlamydotis macqueenii).


Rallidés (Gruiformes)


O Râle des prés (Crex egregia).
O Râle à bec jaune (Amaurornis flavirostra/Limnocorax flavirostris).
O Marouette de Caroline (Porzana carolina).
O Marouette rayée (Aenigmatolimnas marginalis/Porzana marginalis).
O Talève d'Allen/Poule sultane d'Allen (Porphyrula alleni).
O Talève violacée (Porphyrula martinica/Porphyrio martinica).
N Foulque caronculée /Foulque à crête (Fulica cristata).
O Foulque d'Amérique (Fulica americana).


Gruidés (Gruiformes)


R Grue demoiselle/Demoiselle de Numidie (Grus virgo /Anthropoides virgo).
O Grue du Canada (Grus canadensis).


Turnicidés (Gruiformes)


N Turnix d'Andalousie/Turnix mugissant (Turnix sylvaticus/Turnix sylvatica).


Charadriidés (Charadriiformes)


N Vanneau éperonné (Vanellus spinosus/Hoplopterus spinosus).
R Vanneau sociable (Vanellus gregarius/ Chettusia gregaria).
N Vanneau à queue blanche (Vanellus leucurus/Chettusia leucura).
O Pluvier fauve (Pluvialis fulva).
O Pluvier bronzé/Pluvier dominicain (Pluvialis dominica).
O Gravelot semipalmé (Charadrius semipalmatus).
O Gravelot kildir/Pluvier kildir (Charadrius vociferus).
O Gravelot pâtre (Charadrius pecuarius).
O Gravelot mongol/Pluvier mongol (Charadrius mongolus).
O Gravelot de Leschenault/Pluvier de Leschenault (Charadrius leschenaultii).
O Pluvier asiatique/Gravelot asiatique (Charadrius asiaticus).


Scolopacidés (Charadriiformes)


O Bécasse d'Amérique (Scolopax minor).
O Bécassine à queue pointue (Gallinago stenura).
O Bécassine de Swinhoe (Gallinago megala).
Bécassine double (Gallinago media).
O Bécassine de Wilson (Gallinago delicata/Gallinago gallinago delicata).
O Bécassin à bec court/Limnodrome à bec court/Bécassin roux (Limnodromus griseus).
O Bécassin à long bec/Limnodrome à long bec (Limnodromus scolopaceus).
O Barge hudsonienne (Limosa haemastica).
O Courlis nain (Numenius minutus).
O Courlis esquimau (Numenius borealis).
O Courlis à bec grêle (Numenius tenuirostris).
O Bartramie des champs/Bartramie à longue queue/Maubèche des champs (Bartramia longicauda).
Chevalier stagnatile (Tringa stagnatilis).
O Chevalier criard/Grand chevalier à pattes jaunes (Tringa melanoleuca).
O Chevalier à pattes jaunes/Petit chevalier à pattes jaunes (Tringa flavipes).
O Chevalier solitaire (Tringa solitaria).
N Chevalier bargette/Bargette du Térek ( Xenus cinereus/Tringa cinerea).
O Chevalier grivelé (Actitis macularia/Tringa macularia).
O Chevalier de Sibérie (Tringa brevipes/Heteroscelus brevipes).
O Chevalier semipalmé/Symphémie semipalmée (Catoptrophorus semipalmatus).
O Bécasseau de l'Anadyr/Grand maubèche (Calidris tenuirostris).
O Bécasseau semipalmé (Calidris pusilla).
O Bécasseau d'Alaska (Calidris mauri).
O Bécasseau à cou roux (Calidris ruficollis).
O Bécasseau à longs doigts (Calidris subminuta).
O Bécasseau minuscule (Calidris minutilla).
O Bécasseau de Bonaparte (Calidris fuscicollis).
O Bécasseau de Baird (Calidris bairdii).
N Bécasseau tacheté/Bécasseau à poitrine cendrée (Calidris melanotos).
O Bécasseau à queue pointue (Calidris acuminata).
O Bécasseau échasses/Bécasseau à échasses (Calidris himantopus).
N Bécasseau falcinelle (Limicola falcinellus).
O Bécasseau rousset/Bécasseau roussâtre (Tryngites subruficollis).
O Phalarope de Wilson (Phalaropus tricolor).
Phalarope à bec étroit/Phalarope à bec mince (Phalaropus fulicarius).


Glaréolidés (Charadriiformes)


O Pluvian fluviatile/Pluvian d'Egypte (Pluvianus aegyptius).
N Courvite isabelle (Cursorius cursor).
O Glaréole orientale (Glareola maldivarum).
N Glaréole à ailes noires/Glaréole de Nordmann (Glareola nordmanni).


Laridés (Charadriiformes)


O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).
Goéland à bec cerclé (Larus delawarensis).
O Goéland à ailes grises (Larus glaucescens).
Goéland bourgmestre (Larus hyperboreus).
O Goéland à ailes blanches/Goéland arctique (Larus glaucoides).
O Goéland de Thayer (Larus thayeri).
O Goéland d'Amérique (Larus argentatus smithsonianus/Larus smithsonianus).
Goéland pontique (Larus cachinnans/Larus cachinnans cachinnans).
R Goéland d'Arménie (Larus armenicus).
R Goéland ichtyaète (Larus ichthyaetus).
O Mouette à tête grise (Larus cirrocephalus).
O Mouette de Bonaparte (Larus philadelphia).
O Mouette atricille (Larus atricilla).
O Mouette de Franklin (Larus pipixcan).
O Mouette blanche/Mouette ivoire/Goéland sénateur (Pagophila eburnea).
O Mouette de Ross (Rhodostethia rosea).
Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini).
O Sterne élégante (Sterna elegans).
N Sterne voyageuse (Sterna bengalensis).
O Sterne royale (Sterna maxima).
O Sterne huppée (Sterna bergii).
O Sterne de Forster (Sterna forsteri).
O Sterne des Aléoutiennes (Sterna aleutica/Onychoprion aleutica).
N Sterne bridée (Sterna anaethetus/Onychoprion anaethetus).
N Sterne fuligineuse (Sterna fuscata/Onychoprion fuscata).
Guifette leucoptère (Chlidonias leucopterus).
O Noddi brun (Anous stolidus).


Stercorariidés (Charadriiformes)


O Labbe de McCormick/Labbe subantarctique (Stercorarius maccormicki/Catharacta maccormicki).
Grand Labbe (Stercorarius skua).
Labbe pomarin (Stercorarius pomarinus).
Labbe parasite (Stercorarius parasiticus).
Labbe à longue queue (Stercorarius longicaudus).


Alcidés (Charadriiformes)


Mergule nain (Alle alle/Plautus alle).
R Guillemot de Brünnich (Uria lomvia).
N Guillemot à miroir (Cepphus grylle).
O Alque marbré (Brachyramphus perdix).
O Guillemot à cou blanc/Guillemot antique (Synthliboramphus antiquus).
O Starique perroquet/Alque perroquet (Aethia psittacula/Cyclorrhynchus psittacula).
O Macareux huppé (Lunda cirrhata/Fratercula cirrhata).


Ptéroclididés (Pterocliformes)


O Syrrhapte paradoxal (Syrrhaptes paradoxus).
O Ganga tacheté (Pterocles senegallus).
N Ganga unibande (Pterocles orientalis).


Columbidés (Columbiformes)


N Pigeon trocaz (Columba trocaz).
N Pigeon de Bolle (Columba bolli).
N Pigeon des lauriers (Columba junionae).
O Tourterelle orientale (Streptopelia orientalis).
O Tourterelle maillée/Tourterelle des palmiers (Streptopelia senegalensis).
O Tourterelle masquée (Œna capensis).
O Tourterelle triste (Zenaida macroura).


Cuculidés (Cuculiformes)


O Coulicou à bec noir (Coccyzus erythrophthalmus).
O Coulicou à bec jaune (Coccyzus americanus).


Strigidés (Strigiformes)


N Harfang des neiges/Chouette harfang (Bubo scandiacus/Nyctea scandiaca).
N Chouette de l'Oural (Strix uralensis).
N Chouette lapone (Strix nebulosa).
N Chouette épervière/Sturnie épervière (Surnia ulula).
O Hibou du Cap (Asio capensis).


Caprimulgidés (Caprimulgiformes)


O Engoulevent d'Amérique (Chordeiles minor).
N Engoulevent à collier roux (Caprimulgus ruficollis).
O Engoulevent du désert (Caprimulgus aegyptius).


Apodidés (Apodiformes)


O Martinet épineux/Martinet à queue épineuse (Hirundapus caudacutus).
O Martinet ramoneur (Chaetura pelagica).
N Martinet unicolore (Apus unicolor).
O Martinet de Sibérie (Apus pacificus).
O Martinet des maisons/Martinet à croupion blanc (Apus affinis).
N Martinet cafre (Apus caffer).


Alcédinidés (Coraciiformes)


R Martin chasseur de Smyrne (Halcyon smyrnensis).
N Alcyon pie/Martin-pêcheur pie (Ceryle rudis).
O Alcyon ceinturé/Martin-pêcheur ceinturé (Megaceryle alcyon/Ceryle alcyon).


Méropidés (Coraciiformes)


R Guêpier de Perse (Merops persicus).


Picidés (Piciformes)


O Pic maculé (Sphyrapicus varius).
N Pic syriaque (Dendrocopos syriacus).
O Pic flamboyant (Colaptes auratus).


Tyrannidés (Passériformes)
O Moucherolle phébi (Sayornis phoebe).Malaconotidés (Passériformes)


O Tchagra à tête noire/Téléphone tchagra (Tchagra senegalus).


Laniidés (Passériformes)


O Pie-grièche brune (Lanius cristatus).
O Pie-grièche isabelle (Lanius isabellinus).
O Pie-grièche schach/Pie-grièche à longue queue (Lanius schach).
N Pie-grièche masquée (Lanius nubicus).


Viréonidés (Passériformes)


O Viréo à œil blanc (Vireo griseus).
O Viréo à gorge jaune (Vireo flavifrons).
O Viréo de Philadelphie (Vireo philadelphicus).
O Viréo à œil rouge (Vireo olivaceus).


Corvidés (Passériformes)


N Mésangeai imitateur (Perisoreus infaustus).
N Pie bleue (Cyanopica cyanus/Cyanopica cyana).
O Choucas de Daourie (Corvus dauuricus).
O Corbeau familier (Corvus splendens).


Bombycillidés (Passériformes)


Jaseur boréal/Jaseur de Bohème (Bombycilla garrulus).
O Jaseur d'Amérique/Jaseur des cèdres (Bombycilla cedrorum).


Paridés (Passériformes)


R Mésange azurée (Parus cyanus).
N Mésange lugubre (Parus lugubris).
N Mésange lapone (Parus cinctus).


Hirundinidés (Passériformes)


O Hirondelle paludicole (Riparia paludicola).
O Hirondelle bicolore (Tachycineta bicolor).
O Hirondelle noire/Martin pourpre/Hirondelle pourprée (Progne subis).
O Hirondelle à front blanc (Petrochelidon pyrrhonota/Hirundo pyrrhonota).


Alaudidés (Passériformes)


O Sirli du désert (Alaemon alaudipes).
R Alouette monticole/Alouette calandre orientale (Melanocorypha bimaculata).
R Alouette leucoptère (Melanocorypha leucoptera).
R Alouette nègre (Melanocorypha yeltoniensis).
O Ammomane élégante (Ammonanes cincturus).
N Alouette pispolette (Calandrella rufescens).
N Sirli de Dupont (Chersophilus duponti).
O Alouette bilophe (Eremophila bilopha).


Pycnonotidés (Passériformes)


O Bulbul des jardins (Pycnonotus barbatus).


Sylviidés (Passériformes)


O Locustelle lancéolée (Locustella lanceolata).
O Locustelle de Pallas (Locustella certhiola).
N Locustelle fluviatile (Locustella fluviatilis).
O Locustelle fasciée (Locustella fasciolata).
O Rousserolle à gros bec (Acrocephalus aedon).
N Rousserolle isabelle (Acrocephalus agricola).
N Rousserolle des buissons (Acrocephalus dumetorum).
N Hypolaïs bottée/Hypolaïs russe/Hypolaïs de Russie (Hippolais caligata).
O Hypolaïs rama (Hippolais rama).
N Hypolaïs pâle (Hippolais pallida).
N Hypolaïs obscure (Hippolais opaca).
N Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum).
N Pouillot des Canaries (Phylloscopus canariensis).
O Pouillot modeste (Phylloscopus neglectus).
N Pouillot oriental (Phylloscopus orientalis/Phylloscopus bonelli orientalis).
O Pouillot brun (Phylloscopus fuscatus).
O Pouillot de Schwarz (Phylloscopus schwarzi).
O Pouillot de Pallas/Pouillot roitelet (Phylloscopus proregulus).
Pouillot à grands sourcils (Phylloscopus inornatus).
O Pouillot de Hume (Phylloscopus humei).
N Pouillot boréal (Phylloscopus borealis).
R Pouillot du Caucase (Phylloscopus nitidus).
N Pouillot verdâtre (Phylloscopus trochiloides).
O Pouillot de Temminck (Phylloscopus coronatus).
N Fauvette épervière (Sylvia nisoria).
N Fauvette orphée orientale (Sylvia crassirostris).
R Fauvette naine (Sylvia nana).
N Fauvette des Baléares (Sylvia balearica).
O Fauvette de l'Atlas/Fauvette du désert (Sylvia deserticola).
R Fauvette de Ménétries (Sylvia mystacea).
N Fauvette de Rüppell/Fauvette masquée (Sylvia rueppelli).
N Fauvette de Chypre (Sylvia melanothorax).


Reguliidés (Passériformes)


N Roitelet de Madère (Regulus ignicapilla madeirensis/Regulus madeirensis).
N Roitelet de Ténérife (Regulus regulus teneriffae/Regulus teneriffae).
O Roitelet à couronne rubis (Regulus calendula).


Sittidés (Passériformes)


N Sittelle de Krüper (Sitta krueperi).
O Sittelle à poitrine rousse (Sitta canadensis).
N Sittelle de Neumayer/Sittelle des rochers (Sitta neumayer).


Mimidés (Passériformes)


O Moqueur chat (Dumetella carolinensis).
O Moqueur polyglotte (Mimus polyglottos).
O Moqueur roux (Toxostoma rufum).


Sturnidés (Passériformes)


N Etourneau roselin/Martin roselin (Sturnus roseus).


Turdidés (Passériformes)


O Grive de Sibérie/Merle sibérien (Zoothera sibirica).
R Grive dorée (Zoothera dauma).
O Grive à collier (Ixoreus naevius/Zoothera naevia).
O Grive fauve (Catharus fuscescens).
O Grive à joues grises/Grivette à joues grises (Catharus minimus).
O Grive à dos olive/Grivette à dos olive (Catharus ustulatus).
O Grive solitaire (Catharus guttatus).
O Grive des bois (Catharus mustelina/Hylocichla mustelina).
O Merle unicolore (Turdus unicolor).
O Grive obscure/Merle obscur (Turdus obscurus).
R Grive à gorge noire (Turdus atrogularis/Turdus ruficollis atrogularis).
O Grive à gorge rousse (Turdus ruficollis/Turdus ruficollis ruficollis).
O Grive de Naumann (Turdus naumanni/Turdus naumanni naumanni).
O Grive à ailes rousses (Turdus eunomus/Turdus naumanni eunomus).
O Merle d'Amérique/Merle migrateur (Turdus migratorius).


Muscicapidés (Passériformes)


R Calliope sibérienne/Rossignol calliope (Luscinia calliope).
O Rossignol bleu (Luscinia cyane).
N Robin à flancs roux/Rossignol à flancs roux (Luscinia cyanura/Tarsiger cyanurus).
N Rossignol progné (Luscinia luscinia).
N Iranie à gorge blanche (Irania gutturalis).
N Agrobate roux (Cercotrichas galactotes).
O Rougequeue de Moussier/Rubiette de Moussier (Phoenicurus moussieri).
N Tarier des Canaries/Traquet des Canaries (Saxicola dacotiae).
N Traquet isabelle (Œnanthe isabellina).
N Traquet pie (Œnanthe pleschanka).
N Traquet de Chypre (Œnanthe cypriaca).
R Traquet du désert (Œnanthe deserti).
R Traquet de Finsch (Œnanthe finschii).
O Traquet à tête blanche (Œnanthe leucopyga).
O Gobemouche brun (Muscicapa dauurica/Muscicapa latirostris).
N Gobemouche à demi-collier (Ficedula semitorquata).
O Gobemouche Mugimaki (Ficedula mugimaki).
N Gobemouche nain (Ficedula parva).
O Gobemouche de la taïga (Ficedula parva albicilla/Ficedula albicilla).


Passeridés (Passériformes)


N Moineau de la mer Morte (Passer moabiticus).


Prunellidés (Passériformes)


R Accenteur montanelle (Prunella montanella).
O Accenteur à gorge noire (Prunella atrogularis).


Motacillidés (Passériformes)


N Bergeronnette citrine (Motacilla citreola).
Pipit de Richard (Anthus richardi/Anthus novaeseelandiae).
O Pipit de Godlewski (Anthus godlewskii).
O Pipit à dos olive/Pipit sylvestre (Anthus hodgsoni).
O Pipit de la Petchora (Anthus gustavi).
Pipit à gorge rousse (Anthus cervinus).
N Pipit farlousane/Pipit d'Amérique (Anthus rubescens).
N Pipit de Berthelot (Anthus berthelotii).


Fringillidés (Passériformes)


N Pinson bleu (Fringilla teydea).
R Serin à front d'or (Serinus pusillus).
N Serin des Canaries/Canari (Serinus canaria).
N Sizerin blanchâtre (Carduelis hornemanni).
N Roselin githagine/Bouvreuil githagine (Bucanetes githagineus/Rhodopechys githaginea).
N Durbec des sapins (Pinicola enucleator).
N Bec-croisé perroquet (Loxia pytyopsittacus).
N Bec-croisé d'Ecosse (Loxia scotica).
N Bec-croisé bifascié (Loxia leucoptera).
N Bouvreuil des Açores (Pyrrhula pyrrhula murina /Pyrrhula murina).
O Grosbec errant (Coccothraustes vespertinus/Hesperiphona vespertina).


Parulidés (Passériformes)


O Paruline à ailes dorées/Sylvette à ailes dorées (Vermivora chrysoptera).
O Paruline à ailes bleues (Vermivora pinus).
O Paruline obscure/Sylvette obscure (Vermivora peregrina).
O Paruline à collier/Sylvette parula (Parula americana).
O Paruline à flancs marrons/Sylvette à flancs marrons (Dendroica pensylvanica).
O Paruline jaune/Sylvette jaune (Dendroica petechia).
O Paruline rayée/Sylvette rayée (Dendroica striata).
O Paruline à poitrine baie/Sylvette à poitrine baie (Dendroica castanea).
O Paruline à gorge orangée/Sylvette à gorge orangée (Dendroica fusca).
O Paruline à tête cendrée/Sylvette à tête cendrée (Dendroica magnolia).
O Paruline tigrée /Sylvette tigrée (Dendroica tigrina).
O Paruline bleue/Sylvette bleue (Dendroica caerulescens).
O Parul ine à croupion jaune/Sylvette à croupion jaune (Dendroica coronata).
O Paruline à gorge noire/Sylvette à gorge noire (Dendroica virens).
O Paruline à couronne rousse/Sylvette à couronne rousse (Dendroica palmarum).
O Paruline noire et blanche/Sylvette noire et blanche (Mniotilta varia).
O Paruline flamboyante/Sylvette flamboyante (Setophaga ruticilla).
O Paruline couronnée/Sylvette couronnée (Seiurus aurocapilla).
O Paruline des ruisseaux/Sylvette des ruisseaux (Seiurus noveboracensis).
O Paruline hochequeue/Sylvette hochequeue (Seiurus motacilla).
O Paruline masquée/Sylvette masquée (Geothlypis trichas).
O Paruline à capuchon/Sylvette à capuchon (Wilsonia citrina).
O Paruline à calotte noire/Sylvette à calotte noire (Wilsonia pusilla).
O Paruline du Canada/Sylvette du Canada (Wilsonia canadensis).


Ictéridés (Passériformes)


O Oriole de Baltimore (Icterus galbula).
O Vacher à tête brune (Molothrus ater).
O Quiscale bronzé (Quiscalus quiscula).
O Carouge à tête jaune (Xanthocephalus xanthocephalus).
O Goglu des prés/Goglu bobolink (Dolichonyx oryzivorus).


Emberizidés (Passériformes)


O Bruant à calotte blanche (Emberiza leucocephalos).
O Bruant à cou gris (Emberiza buchanani).
N Bruant cendré (Emberiza cineracea).
N Bruant cendrillard (Emberiza caesia).
O Bruant striolé (Emberiza striolata).
N Bruant nain (Emberiza pusilla).
O Bruant à sourcils jaunes (Emberiza chrysophrys).
N Bruant rustique (Emberiza rustica).
N Bruant auréole (Emberiza aureola).
O Bruant à tête rousse (Emberiza bruniceps).
O Bruant masqué (Emberiza spodocephala).
R Bruant de Pallas (Emberiza pallasi).
O Bruant fauve (Passerella iliaca/Zonotrichia iliaca).
O Bruant chanteur (Melospiza melodia/Zonotrichia melodia).
O Bruant à couronne blanche (Zonotrichia leucophrys).
O Bruant à gorge blanche (Zonotrichia albicollis).
O Junco ardoisé (Junco hyemalis).
O Bruant des prés (Passerculus sandwichensis).
O Bruant à joues marron (Chondestes grammacus).
O Tohi à flancs roux (Pipilo erythrophthalmus).


Thraupinés (Passériformes)


O Tangara vermillon (Piranga rubra).
O Tangara écarlate (Piranga olivacea).


Cardinalidés (Passériformes)


O Dickcissel d'Amérique (Spiza americana).
O Cardinal à poitrine rose/Gros bec à poitrine rose (Pheucticus ludovicianus).
O Guiaraca bleu/Gros-bec bleu (Passerina caerulea/Guiraca caerulea).
O Passerin indigo (Passerina cyanea).
O Passerin azuré (Passerina amoena).
O Passerin nonpareil/Bruant peint (Passerina ciris).


Des dérogations aux interdictions fixées aux articles 3 et 4 peuvent être accordées dans les conditions prévues aux articles L. 411-2 (4°), R. 411-6 à R. 411-14 du code de l'environnement, selon la procédure définie par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature.
Ces dérogations ne dispensent pas de la délivrance des documents prévus par le règlement (CE) n° 338/97 susvisé, pour le transport et l'utilisation de certains spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A dudit règlement.


Afin de permettre l'exercice de la chasse au vol, le préfet peut délivrer, en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement et selon la procédure définie par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature, des autorisations exceptionnelles de désairage d'oiseaux des espèces :
Epervier d'Europe (Accipiter nisus).
Autour des palombes (Accipiter gentilis) (à l'exception de la sous-espèce arrigonii endémique de Corse et de Sardaigne),
sous réserve du respect des conditions suivantes :
― le demandeur doit être en possession d'une autorisation de détention et de transport de rapaces pour l'exercice de la chasse au vol délivrée en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement ;
― le désairage est limité à un jeune par aire ;
― le désairage est effectué en présence d'un agent habilité en application de l'article L. 415-1 du code de l'environnement à constater les infractions aux dispositions des articles L. 411-1 et L. 411-2 du même code ;
― l'autorisation est délivrée pour un secteur limité à deux cantons ;
― l'échange et la cession des spécimens prélevés sont interdits ;
― les spécimens prélevés doivent être marqués à l'aide des dispositifs de marquage autorisés par le ministre chargé de la protection de la nature, immédiatement ou au plus tard dans les huit jours suivant le désairage, en présence d'un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement qui doit procéder à la vérification de l'origine de l'oiseau.


Sont soumis à autorisation préalable, en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement, sur tout le territoire national et en tout temps, le colportage, la mise en vente, la vente, l'achat, le prêt avec contrepartie, l'échange ou l'utilisation à des fins commerciales des spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, autres que ceux prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 19 mai 1981 ;
― dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur dans ces Etats de la directive du 2 avril 1979 susvisée.
L'autorisation prend la forme des documents délivrés pour l'application du règlement (CE) n° 338/97 susvisé.
Elle est délivrée par le préfet du département du domicile de la personne physique ou morale qui formule la demande.
Pour les spécimens provenant d'un autre Etat membre de l'Union européenne, l'autorisation délivrée par l'autorité compétente de cet Etat membre vaut autorisation pour l'application du présent article.


Par dérogation aux dispositions de l'article 7, ne sont pas soumis à autorisation, sur tout le territoire national, le colportage, la mise en vente, la vente, l'achat, le prêt avec contrepartie, l'échange ou l'utilisation à des fins commerciales :
― des spécimens des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, datant d'avant le 1er juin 1947, dès lors que leur état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, objets décoratifs, artistiques ou utilitaires, ou des instruments de musique, qu'ils peuvent être utilisés sans être sculptés, ouvragés ou transformés davantage et que la facture ou l'attestation de cession mentionne leur ancienneté ;
― des spécimens nés et élevés en captivité des espèces d'oiseaux exemptées de certificat par le règlement de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 susvisé.


Est soumis à autorisation préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement, en tout temps et sur tout le territoire national, le transport des spécimens vivants des espèces d'oiseaux citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé, autres que ceux prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 19 mai 1981 ;
― dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur de la directive du 2 avril 1979 susvisée.
Sont exemptés d'autorisation les déplacements des oiseaux vivants des espèces citées au présent arrêté et figurant à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé qui proviennent d'un élevage dont le cheptel reproducteur a été constitué conformément aux réglementations en vigueur au moment de l'acquisition des animaux de ce cheptel et qui est conduit de manière à produire, de façon sûre, une descendance de deuxième génération en milieu contrôlé.
L'autorisation prend la forme des documents délivrés pour l'application du règlement (CE) n° 338/97 susvisé.
Elle est délivrée par le préfet du département de provenance du spécimen.
Pour les spécimens vivants provenant d'un autre Etat membre de l'Union européenne, l'autorisation délivrée par l'autorité compétente de cet Etat membre vaut autorisation pour l'application du présent article.


Les dispositions du présent arrêté ne dispensent pas des autorisations requises pour le franchissement des frontières à destination ou en provenance d'un pays ou d'un territoire non membre de l'Union européenne, notamment en ce qui concerne les articles 8 et 9.


L'arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire est abrogé.


La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 octobre 2009.


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,

de l'énergie, du développement durable et de la mer,

en charge des technologies vertes

et des négociations sur le climat,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'eau

et de la biodiversité,

O. Gauthier

Le ministre de l'alimentation,

de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

L'ingénieur en chef du génie rural, des eaux

et des forêts chargé du service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

E. Giry

(1) La liste des espèces suit la séquence taxonomique proposée par Howard et Moore (Complete Checklist of the Birds of the World, 3e édition 2003).