Achat/Vente, Présentation et Transport d'animaux


retour

Remarque: La liste des oiseaux domestiques de 1994 a été modifiée par la circulaire du 12 octobre 2004 (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés). Le faisan obscur, variété du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) a également été retiré de la liste d'origine. La liste d'oiseaux ci-dessous tient compte ce cette modification de 2004.

Rappel: documents nécessaires à l'éleveur d'oiseaux : Voir site de la SORP, liens externes ci-dessous.

Attention: En 2006, Suite à un recours contentieux le Conseil d'Etat à annulé partiellement la Circulaire DNP/CFF N° 2004-04 du 12 octobre 2004 modifiant l'instruction NP/94/6du 28 octobre 1994. En attendant le texte de remplacement il est impératif de solliciter l'octroi du Certificat de capacité concernant les mutations de Faune Européenne pour " tarins des aulnes, sizerins flammés, chardonneret élégant, verdier, pinson des arbres, merle noir, grive musicienne et geai des chênes".

 

 

 ESPECES, RACES ET VARIETES D'ANIMAUX DOMESTIQUES AU SENS DES ARTICLES R.211-5 ET 213-5 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT (Psittacides, estrildides, fringillides, corvides, turdides, sturnides: pour ces especes, le present document remplace l'annexe de l'instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994)
 

 

Au sens de l'instruction NP/94/6 du 28 octobre 194 on entend par:

- race: l'ensemble des animaux d'une même espèce présentant entre eux suffisamment de caractères héréditaires communs; le modèle de la race est défini par l'énumération de ces caractères héréditaires avec indication de leur intensité moyenne d'expression dans l'ensemble considéré.

- variété: la fraction d'une espèce ou d'une race que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle.

 

Mammifères:

BOVIDES
- les races domestiques du boeuf (Bos taurus)
- le yack (Bos ndicus )
- le buffle (Bubalus bubalis )
- les races domestiques de la chèvre (Capra hircus)
- les races domestiques du mouton (Ovis aries)

CAMELIDES
- le dromadaire (Camelus dromedarius)
- les races domestiques du chameau (Camelus bactrianus)
- le lama (Lama glama)
- l'alpaga (Lama pacos)

CERVIDES
- le renne (Rangifer tarandus)

EQUIDES
- le cheval (Equus caballus)
- l'âne (Equus asinus)

SUIDES
- le porc (Sus domesticus)

CANIDES
- le chien (Canis familiaris)

FELIDES
- le chat (Felus catus)

LEPORIDES
- les races domestiques du lapin (Oryctolagus cuniculus)

CRICETIDES
- les races domestiques du hamster (Mesocricetus auratus)
- les races domestiques de la gerbille (Meriones unguiculatus)

MURIDES
- les races domestiques de la souris (Mus muculus)
- les races domestiques du rat (Rattus norvegicus)

CAVIIDES
- le cochon d'Inde (Cavia porcellus)

CHINCHILLIDES
- les races domestiques du chinchilla (Chinchilla laniger * Ch. brevicaudata)

MUSTELLIDES
- le furet, race domestique du putois (Mustella putorious)

 

Oiseaux:
 

ANSERIFORMES
- le cygne dit polonais (Cygnus immutabilis), variété de couleur du cygne tuberculé (Cygnus olor)
- la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus)
- les oies de chine et de Guinée, variétés domestiques de l'oie cygnoïde (Anser cygnoïdes)
- les races et variétés domestiques de l'oie cendrée (Anser anser)
- les variétés blanches et blondes de l'oie d'Egypte (Apolochen aegyptiacus)
- les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos)
- les variétés bleue et noire de la sarcelle de Laysan (Anas platyrhynchos laysanensis)
- la variété argentée du pilet des bahamas (Anas bahamensis)
- les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix galericulata)
- les variétés blonde et blanche du canard mandarin (Aix galericulata)
- les races et variétés domestiques dites canards de barbarie, du canard musqué (Cairina moschata)

GALIFORMES
Phasianidés:
- les races domestiques de la caille du Japon (Coturnix coturnix japonica)
- les variétés domestiques de la caille peinte de chine (Excalfactoria chinensis)
- les races et variétés domestiques du coq de Bankiva (Galus gallus)
- la variété lavande du coq de sonnerat (Gallus sonnerati)
- les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus): la poan blanc, le paon panaché ou pie, la paon nigripenne (mutation nigrigennis)
- la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus)
- le paon de Spalding, croisement entre le paon nigripenne et le paon spicifère, retiré de la liste en AOUT 2006
- les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus), notamment le faisan obscur (mutation tenebrosus), retiré de la liste en AOUT 2006,le faisan blanc du canada, le faisan pie ou panaché, le faisan de bohème, les variétés gris, cendré, fauve, isabelle, diluée etc..., les formes géantes
- les variétés domestiques du faisan doré (Chrisolophus pictus): le faisan doré charbonnier (mutation obscurus), le faisan doré jaune (mutation luteus), le faisan doré cannelle, la faisan doré blanc, le faisan doré saumonné ou isabelle (forme infuscatus)

Numididés:
- les races et variétés domestiques de la pintade d'Afrique occidentale (Numida meleagris galeata)

Méléagrididés:
- les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo)

COLUMBIFORMES
Columbidés:
- les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia)
- les variétés domestiques, consituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Steptopelia risoria), de la tourterlle rose et grise (Streptopelia roseogrisea)
- les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata)

 

PSITTACIFORMES
Psittacidés:

  • La perruche ondulée (Melopsittacus undulatus)*

  • La perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus)

    • variétés domestiques*

  • la Perruche omnicolore (Platycercus eximius)

    • variété pastel

    • variété cinnamon

    • variété lutino

    • variété opaline

  • la Perruche de Pennant (Platycercus elegans)

    • variété bleue

    • variété jaune

    • variété cinnamon

  • la Perruche de Stanley (Platycercus icterotis) : n'est plus dans la liste 2004

  • la Perruche palliceps (Platycercus adscitus)

    • variété cinnamon

  • la Perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus)

    • variété cinnamon

    • variété lutino

    • variété vert de mer

    • variété opaline

  • la Perruche à bandeau rouge ou Kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae)

    • variété cinnamon

    • variété panaché

    • variété jaune aux yeux noirs

    • variété lutino

    • variété ailes en dentelle (lacewing)

  • la Perruche à tête d’or au Kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps)

    • variété cinnamon

    • variété panaché

    • variété lutino

    • variété ailes en dentelle (lacewing)

  • la Perruche de Bourke (Neophema bourkii)

    • variété opaline (rose)

    • variété jaune

    • variété fallow

    • variété ino

    • variété isabelle

  • la Perruche élégante (Neophema elegans)

    • variété foncée

    • variété lutino

    • variété panaché

    • variété cinnamon

  • la Perruche d’Edwards ou Perruche turquoisine (Neophema pulchella)

    • variété foncée

    • variété ventre rouge

    • variété poitrine et ventre rouge

    • variété jaune

    • variété opaline

    • variété grise

  • la Perruche splendide (Neophema splendida)

    • variété bleu de mer

    • variété bleue à poitrine blanche

    • variété ino

    • variété ventre rouge

    • variété cinnamon

    • variété grise

  • la Perruche ondulée (Melopsittacus undulatus)

    • variétés domestiques*

  • l’Inséparable à face rose (Agapornis roseicollis)

    • variétés domestiques*

  • l’Inséparable de Fischer (Agapornis fischeri)

    • variétés domestiques*

  • l’Inséparable masquée ou à tête noire (Agapornis personata)

    • variétés domestiques*

  • l’Inséparable de Liliane (Agapornis lilianae)

    • variété lutino

  • l’Inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis)

    • variété foncée

    • variété bleue

    • variété violet

  • la Perruche à collier d’Afrique (Psittacula krameri manillensis)

    • variétés domestiques*

  • la Perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala)

    • variété foncée

    • variété panachée

  • la Perruche grande alexandre (Psittacula eupatria)

    • variété grise

    • variété lutino

    • variété albino

  • la Perruche moustache (Psittacula alexandri) : n'est plus dans la liste 2004

  • la Perruche souris (Myopsitta monachus monachus)

    • variété bleue

    • variété lutino

    • variété albino

  • la Perruche rayée ou Perruche Catherine (Bolborhynchus lineola lineola)

    • variété foncée

    • variété bleue

    • variété foncé bleue

    • variété lutino

    • variété albino

  • la Perruche à calotte bleue ou Perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae)

    • variété bleue

    • variété lutino

    • variété albino (bleue+lutino)

  • la Perruche mélanure (Polytelis anthopeplus) : n'est plus dans la liste 2004

  • la Perruche de Barnard (Barnardius zonarius banardi)

    • variété bleue

    • variété ino

  • la Perruche Port-Lincoln (Barnardius zonarius) : n'est plus dans la liste 2004

  • la Perruche à collier jaune ou Perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus)

    • variété bleue

  • la Perruche à croupion bleu ou Perruche royale australienne (Alisterus scapularis) : n'est plus dans la liste 2004

  • la Perruche céleste (Forpus coelestis)

    • variété bleue

    • variété fallow

    • variété lutino

    • variété albino

    • variété cinnamon

  • Conure de molina (Pyrrhra molinae) : ajouté à la liste en 2004

    • variété bleue

    • variété cinnamon

 

Passériformes

  • FRINGILLIDÉ

    • Le Serin des Canaries (Serinus canaria)

      • Races et variétés domestiques*

    • Le Roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) : ajouté à la liste en 2004

      • variété brune

      • variété phéo

    • Le Verdier de Chine (Carduelis sinica) : ajouté à la liste en 2004

      • variété brune

      • variété agate

      • variété lutino

    • Le Verdier de l’Himalaya (Carduelis spinoïdes) : ajouté à la liste en 2004

      • variété brune

      • variété agate

      • variété lutino

    • Le Tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucullata) : ajouté à la liste en 2004

      • variété brune

      • variété pastel

    • Le Tarin de aulnes (Carduelis spinus) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété brune

      • variété brune diluée, ajouté en AOUT 2006
      • variété verte
      • variété agate
      • variété isabelle
    • Le Sizerin flammé (Carduelis flammea) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété brune

      • variété agate

      • variété isabelle

      • variété pastel

      • variété brun pastel

    • Le Chardonneret élégant (Carduelis carduelis) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété blanche

      • variété brune

      • variété agate

      • variété isabelle

      • variété pastel

      • variété satiné

    • Le Verdier (Carduelis chloris) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété isabelle

      • variété agate

      • variété brune

      • variété isabelle

      • variété satiné

      • variété lutino

    • Le Bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) : ajouté à la liste en 2004

      • variété pastel

      • variété brune

      • variété brun pastel

    • Le Pinson des arbres (Fringilla coelebs) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété brune

      • variété agate

      • variété opale

  • ESTRILDIDÉS

    • le Moineau du Japon (Lonchura "domestica")

      • variétés intégralement domestiques*

    • les variétés domestiques du Domino (Lonchura striata) : n'est plus dans la liste 2004, ajouté à nouveau en AOUT 2006

    • le Diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis)

      • variétés domestiques*

    • le Diamant de Gould (Erythrura gouldiae)

      • variétés intégralement domestiques*

    • le Diamant modeste (Poephila modesta)

      • variété brune

      • variété isabelle

    • le Diamant à gouttelettes (Emblema guttata)

      • variété brune

      • variété à bec jaune

      • variété pastel

      • variété argentée

    • le Diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda)

      • variété à masque jaune

      • variété pastel

    • le Diamant à longue queue (Poephila acuticauda)

      • variété brune

      • variété isabelle

      • variété crème

      • variété ino

    • le Diamant à bavette (Poephila cincta)

      • variété crème

      • variété ino

    • le Diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa)

      • variété lutino

    • le Diamant psittaculaire ou Pape de Noumea (Erythrura psittacea)

      • variété bleue

    • le Bec de plomb (Lonchura malabarica malabarica)

      • variété brune

      • variété opale

      • variété grise

    • le Bec d’argent (Lonchura malabarica cantans)

      • variété brune

      • variété pastel

      • variété ventre noir

      • variété crème

      • variété ino

    • le Padda ou Calfat (Padda oryzivora)

      • variété blanche

      • variété brune

      • variété opale

      • variété pastel

    • le Cou-coupé (Amadina fasciata)

      • variété blanche

      • variété brune

      • variété collier jaune

  • PLOCEIDÉS

    • Le Moineau domestique (Passer domesticus)

      • variété brune

      • variété phaeo

      • variété agate

      • variété opale

      • variété blanche

      • variété albino

      • variété lutino ivoire

      • variété satinée

      • variété brune pastel

    • le Moineau friquet (Passer montanus)

      • variété brune

      • variété opale

      • variété brune opale

  • TURDIDÉ : ajouté à la liste en 2004

    • Le Merle noir (Turdus merula) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété albino

      • variété blanche

    • La Grive musicienne (Turdus philomena) : ajouté à la liste en 2004, confirmé en AOUT 2006

      • variété brune

      • variété albino

      • variété satinée

  • CORVIDÉ : ajouté à la liste en 2004

    • Le Geai des chênes (Garrulus glandarius) : ajouté à la liste en 2004, discuté en 2006

      • variété opale

  • STURNIDÉS

    • L'Etourneau sansonnet (Sturnus vulgaris)

      • variété brune

Astérisque = "Par mesure de simplification administrative, étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature, les populations captives de l’espèce peuvent être considérées comme domestiques

Amphibiens

-la race "Rivan 92" de la grenouille rieuse (Rana ribibunda) , ajouté en 2004

-la variété albinos de l'axolotl (Ambystoma mexicanum), ajouté en 2004


Poissons

- la carpe koï (Cyprinus carpio)

- les poissons rouges et japonais (Carassius auratus)

-les races et variétés domestiques du guppy (Poecilia reticulata), ajouté en AOUT 2006

-les races et variétés domestisques du danio (Brachydanio rerio), ajouté en AOUT 2006

-Les races et variétés domestiques du combattant (Betta splendens), ajouté en AOUT 2006
 

Insectes

- le vers à soie (Bombyx mori)


- les variétés domestiques des abeilles (Apis spp)


- les variétés domestiques de drosophylles (Drosophylla spp)